Acquisition de linge

Ville de Levallois

La présente consultation a pour objet la conclusion de 2 marchés portant sur l'approvisionnement en linge de la ville et de la caisse des écoles de Levallois.
Il s'agit de linge de table, de toilette et de lit (y compris tissu au mètre). Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois.
La valeur maximale des marchés est de 340 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Granjard SAS
• Linvosges

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-28	Avis de marché
2018-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Numéro de référence: 2018sa1809
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de 2 marchés portant sur l'approvisionnement en linge de la ville et de la caisse des écoles de Levallois. Il s'agit de linge de table, de toilette et de lit (y compris tissu au mètre). Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois. La valeur maximale des marchés est de 340 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429307
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA dont 6 000 EUR réservés à la caisse des écoles. Il n'y a pas de montant minimum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de 2 marchés portant sur l'approvisionnement en linge de la ville et de la caisse des écoles de Levallois.

Il s'agit de linge de table, de toilette et de lit (y compris tissu au mètre). Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois.

La valeur maximale des marchés est de 340 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions.

Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Linge de maison
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot concerne notamment le linge de toilette et de lit.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les prestations du marché débuteront à compter du 1.1.2019 ou de sa notification si celle-ci est postérieure et ce, pour une durée de 1 an.

Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret, les marchés pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.

Description des options:

Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA dont 6 000 EUR réservés à la caisse des écoles. Il n'y a pas de montant minimum.

Intitulé du lot: Linge de maison haut de gamme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne notamment l'acquisition de linge de table (y compris tissu au mètre).

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel: 35 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR réservés à la caisse des écoles. Il n'y a pas de montant minimum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat, présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: place de la République
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Téléphone: +33 149683212 📞
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, horaires d'ouverture: 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du dernier trimestre 2022.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Adresses de téléchargement des documents de la consultation les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, www.marches-publics.info

Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique «Poser une nouvelle question» au plus tard le 23.10.2018, la ville répondra au plus tard le 30.10.2018.

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Dans le cadre de leur offre, les candidats devront impérativement fournir les échantillons signalés dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot.

Les candidats soumissionnant pour le lot n

Les échantillons seront fournis gratuitement avant la date limite de remise des offres.

Les critères de jugement des offres comportent des sous critères, se reporter au chapitre 4 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 190-429307 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de 2 marchés portant sur l'approvisionnement en linge de la ville et de la caisse des écoles de Levallois. Il s'agit de linge de table, de toilette et de lit (y compris tissu au mètre). Elle est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la caisse des écoles de Levallois. La valeur maximale des marchés est de 340 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions.

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573158
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429307
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA dont 6 000 EUR réservés à la caisse des écoles. Il n'y a pas de montant minimum.

Objet
Champ d'application du marché

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA dont 6 000 EUR réservés à la caisse des écoles. Il n'y a pas de montant minimum.

Brève description:

Ce lot concerne notamment l'acquisition de linge de table, (y compris tissu au mètre).

Description des options:

Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom: Granjard SAS
Adresse postale: ZI Pont Rochand
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Linvosges
Adresse postale: BP 09 — 6 place des Déportés
Commune postale: Gerardmer Cedex
Code postal: 86401
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 66 bis rue du Résident Wilson 1er étage
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des Écoles

Référence
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants annuels sont fixés comme suit:

— lot nº 1 linge de maison: montant maximum 50 000 EUR HTVA, dont montant maximum réservé à la caisse des écoles: 6 000 EUR HTVA,

— lot nº 2 linge de maison haut de gamme: montant maximum 35 000 EUR HTVA, dont montant maximum réservé à la caisse des écoles: 1 000 EUR HTVA.

Il n'y a pas de montant minimum. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter du 1.1.2019 pour une durée de 1 an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution,

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 248-573158 (2018-12-21)

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