Acquisition de fournitures pour les ateliers municipaux

Ville de Saint-Quentin

Acquisition de fournitures pour les ateliers municipaux. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: agglomération du Saint-Quentinois Centre Communal d'action sociale. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Saint-Quentin forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 7 mois jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 048 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.

Qui ?

• Ville de Saint-Quentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Boîtiers › Boîtiers préfabriqués
• Horlogerie › Horloges
• Lampes électriques à incandescence › Feux de signalisation
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériaux de construction routière › Dalles
• Matériel tubulaire › Tubes et raccords
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Outils › Outils à main
• Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Indicateurs de rues
• Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
• Système de commande et de contrôle › Système de contrôle des accès
• Équipement d'éclairage public › Lampadaires d'éclairage public
• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-08	Avis de marché

Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Boîtiers préfabriqués 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Feux de signalisation 📦
Horloges 📦
Système de contrôle des accès 📦
Indicateurs de rues 📦
Quincaillerie 📦
Outils à main 📦
Mobilier urbain 📦
Matériel électrique 📦
Panneaux 📦
Dalles 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Tubes et raccords 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, BP 345
Code postal: 02107
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-quentin.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.ville@saint-quentin.fr 📧
Téléphone: +33 323069133 📞
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060552
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 048 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Armoire ep de type Grolleau et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 7 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boitier de raccordement de type Sogexi et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Candélabre mat de type GHM et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 7 mois.

Numéro du lot: 4
Brève description: Feu tricolore de type Fareco et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Feu tricolore de type Sea et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Feu tricolore de type Nord signalisation et articles divers.
Numéro du lot: 7
Brève description: Horloge socio astronomique de type bh technologies et articles divers.
Numéro du lot: 8
Brève description: Luminaire de type Comatelec et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 268 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Luminaire de type Eclatec et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Luminaire de type Ragni et articles divers.
Numéro du lot: 11
Brève description: Contrôle d'accès de type Amco et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Contrôle d'accès de type Capsys et articles divers.
Numéro du lot: 13
Brève description: Contrôle d'accès de type Urbaco et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Marquage signalétique de type Pvp et articles divers.
Numéro du lot: 15
Brève description: Agencement fourniture industrielle et articles divers.
Numéro du lot: 16
Brève description: Petit outillage d'environnement et articles divers.
Numéro du lot: 17
Brève description: Outillage, petit outillage, électroportatif et articles divers.
Numéro du lot: 18
Brève description: Mobilier urbain hygiene canine de type Aprico et articles divers.
Numéro du lot: 19
Brève description: Éclairage, materiel électrique et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Panneau aluminium et articles divers.
Numéro du lot: 21
Brève description: Aménagement intérieur et extérieur et articles divers.
Numéro du lot: 22
Brève description: Materiel parc et jardin et articles divers.
Numéro du lot: 23
Brève description: Jardinerie, pépinière, animalerie et articles divers.
Numéro du lot: 24
Brève description: Vacuation vidage et articles divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire DC2),

— attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité;

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires,

— prix ajustables annuellement,

— aucune avance prévue,

— délai global de paiement des prestations de 30 jours,

— modalités de financement des prestations: financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération du Saint-Quentinois
Adresse postale: 58 bd Victor Hugo, BP 80352
Code postal: 02108
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d''action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 323069134 📞
Courrier électronique: marchespublics.agglo@casq.fr 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-saintquentinois.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au Pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés:

Informations complémentaires

— le prestataire remettra obligatoirement les échantillons des numéros d'ordre précisés à chacun des BPU concernés,

— ils devront être identifiables individuellement par une étiquette reprenant le numéro d'ordre du marché,

— la proposition sera rejetée si le candidat n'envoie pas les échantillons,

— l'adresse de livraison des échantillons est: Centre technique d'agglomération — magasin central — 95 rue de la Fère — 02100 Saint-Quentin, du lundi au vendredi de 7:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, jours fériés exceptés,

— les échantillons pourront être repris (échantillons non essayés) ou facturés sur la base des prix du BPU (échantillons essayés), par les candidats dans les trente jours qui suivent la date de notification du marché. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la Collectivité. Numéro de la consultation: 17054fvd.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1, CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2018/S 028-060552 (2018-02-08)

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