Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et robinetterie industrielle
Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et robinetterie industrielle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et...”
Titre
Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et robinetterie industrielle
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Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et...”
Brève description
Acquisition de fournitures industrielles de 2 œuvre et outillage, peinture bâtiment, peinture sur terrains sportifs, matériaux de construction et robinetterie industrielle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie et petit outillage à usage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Description du marché: Articles de quincaillerie et petit outillage à usage professionnel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres prennent effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 12 mois. Ils sont reconductibles 3 fois, pour une durée de (1) un an, sans que...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres prennent effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 12 mois. Ils sont reconductibles 3 fois, pour une durée de (1) un an, sans que leur durée totale ne puisse excéder le 31.12.2022. Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016, la reconduction des accords-cadres sera tacite.
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Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, à bons de commande,...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie à usage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Matériel de plomberie à usage professionnel.
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: les accords-cadres prennent effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 12 mois. Ils sont...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: les accords-cadres prennent effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 12 mois. Ils sont reconductibles trois fois, pour une durée de (1) un an, sans que leur durée totale ne puisse excéder le 31.12.2022. Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016, la reconduction des accords-cadres sera tacite.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels électriques et sources lumineuses pour éclairage intérieur à usage professionnel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché:
“Matériels électriques et sources lumineuses pour éclairage intérieur à usage professionnel.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture bâtiment et produits annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture bâtiment et produits annexes.
Informations complémentaires:
“Informations complémentaires: conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre...”
Informations complémentaires
Informations complémentaires: conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture de traçage des aires engazonnées avec mise à disposition de machines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Peinture de traçage des aires engazonnées avec mise à disposition de machines.
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande,...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction, gros œuvre et bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Matériaux de construction, gros œuvre et bois.
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande,...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sidérurgiques à usage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Minerais de métaux📦
Description du marché: Produits sidérurgiques à usage professionnel.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robinetterie industrielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Description du marché: Robinetterie industrielle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'article 55.IV du décret n 2016-360 du 25.3.2016 il est précisé que l'accord-cadre ne pourra être attribué au candidat retenu qu'à condition...”
Liste et brève description des conditions
Conformément à l'article 55.IV du décret n 2016-360 du 25.3.2016 il est précisé que l'accord-cadre ne pourra être attribué au candidat retenu qu'à condition que celui-ci produise les pièces mentionnées aux articles n 50 et 51 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, prouvant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-22
09:00 📅
“Dijon Métropole dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur qui passe le...”
Dijon Métropole dispose de la compétence «Constitution en centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur qui passe le présent accord-cadre. La centrale d'achat passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs membres de Dijon Métropole; ceux-ci n'ont pas l'obligation de recourir à la Centrale d'achat pour réaliser les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre. Les autres pouvoirs adjudicateurs membres de Dijon Métropole peuvent prendre part au présent accord-cadre. Les titulaires du présent accord-cadre ne pourront recevoir de commandes et donc être engagés vis-à-vis d'un pouvoir adjudicateur qu'à compter de la notification par le dit pouvoir adjudicateur d'une Lettre d'engagement signée des 2 parties [lui et le(s) titulaire(s)]. La confirmation écrite du pouvoir adjudicateur concerné d'être partie au présent accord-cadre déclenche le lien contractuel entre lui et le titulaire du présent accord-cadre. À défaut d'une telle confirmation, l'accord-cadre ne prend pas effet entre ledit pouvoir adjudicateur et les titulaires. Le pouvoir adjudicateur qui est devenu partie à l'accord-cadre dans les conditions prévues ci-avant est désigné ci-après pouvoir adjudicateur concerné et est responsable pour sa part, de l'exécution de l'accord-cadre. Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme achat public à l'adresse: www.achatpublic.com (référence de la consultation Quinc18asm. Remise des plis par voie électronique obligatoire: les offres seront envoyées par voie électronique à l'adresse internet: www.achatpublic.com (référence de la consultation Quinc18asm) avant la date et l'heure limite de remise des offres .Toute offre reçue à une autre adresse ne sera pas prise en compte. La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la demande qui en sera faite. Les candidats pourront demander des renseignements complémentaires par écrit via la plateforme achat public au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Adresse internet: www.achatpublic.com (référence: Quinc18asm). Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: délai de 2 mois à partir de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L.551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 1616, 21000, Dijon Cedex, téléphone: +33 380739100, fax: +33 380733989. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2018/S 202-458775 (2018-10-16)