Il s'agit de matériels et matériaux de bâtiments. La consultation est décomposée en 5 lots. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et petits matériels pour le centre technique municipal
Ao 05-2018”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Il s'agit de matériels et matériaux de bâtiments. La consultation est décomposée en 5 lots. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées...”
Brève description
Il s'agit de matériels et matériaux de bâtiments. La consultation est décomposée en 5 lots. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 77 rue de Franceville 93220 — Gagny
Description du marché:
“Il s'agit de matériels pour le revêtement de sol et de peinture. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix...”
Description du marché
Il s'agit de matériels pour le revêtement de sol et de peinture. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 3 du CCP.
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 50 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie et faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché:
“Il s'agit de matériels de menuiserie et de faux plafond. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).”
Description du marché
Il s'agit de matériels de menuiserie et de faux plafond. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 80 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché:
“Il s'agit de matériels d'électricité. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 75 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie et sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“Il s'agit de matériels de plomberie — sanitaire. Les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 40 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrures, clés et charnières📦
Description du marché:
“Il s'agit de matériels de quincaillerie et de serrurerie les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).”
Description du marché
Il s'agit de matériels de quincaillerie et de serrurerie les caractéristiques techniques des prestations sont détaillées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 65 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-09
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, la publication de la prochaine consultation est prévue courant l'année 2022 (sous réserve des reconductions).” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.gagny.fr/ — Le DCE est disponible et téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur: http://www.marches-publics.info. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info.(cf. article 6 du RC). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 237-540844 (2018-12-05)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 77 rue de Franceville, 93220 Gagny.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 50 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 80 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 75 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant indicatif annuel est estimé à: 65 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 237-540844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Revêtement de sol et peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Peintures de Paris
Adresse postale: 4 avenue Arago
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Menuiserie et faux plafond
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Georges Vilatte
Adresse postale: 57-61 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Électricité
Date de conclusion du contrat: 2019-04-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nollet SAS
Adresse postale: ZI rue de la Grande Épine
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plomberie et sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Quincaillerie et serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2019/S 073-172611 (2019-04-11)