Acquisition de fournitures et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires — 1 an renouvelable 3 fois

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum, pour une période initiale allant du 1.4.2019 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.3.2020 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune. Il fait l'objet de 17 lots dont le détail et les estimations annuelles figurent ci-dessous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-10 Avis de marché
2019-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 2018_0155_fcs_sv
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Additifs pour ciment, mortier ou béton 📦
Bordures 📦
Bois 📦
Métaux de base 📦
Aluminium 📦
Matériel de plomberie 📦
Peintures 📦
Revêtements de sol 📦
Produits en plastique 📦
Produits de la sylviculture 📦
Filtres à air 📦
Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours 📦
Moteurs électriques 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-549829
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle ; 2) Capacités techniques et professionnelles ; 3) Capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739 renseignements techniques: Hervé Paisant +33 243474638.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 186 348 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 17
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 167 887,00 EUR HT;
Estimation annuelle, ville du Mans: 141 382,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour 3 périodes de 12 mois chacune.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Électricité — piles — batterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 10 159,00 EUR HT;
Estimation annuelle, ville du Mans: 1 881,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Maçonnerie (liant hydraulique)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 30 288 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 4 753,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Maçonnerie (produits manufacturés)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 32 278,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 3 945,00 EUR HT.
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour 3 périodes de 112 mois chacune.
Intitulé du lot: Bois
Numéro du lot: 5
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 23 469,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 51 224,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Métaux — Acier
Numéro du lot: 6
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 31 132 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 17 787 EUR HT.
Intitulé du lot: Métaux — aluminium — inox — laiton
Numéro du lot: 7
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 17 827,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 21 465 EUR HT.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage
Numéro du lot: 8
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 29 281 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 142 404 EUR HT.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 9
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 21 931 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 38 713 EUR HT.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Revêtements de sol
Numéro du lot: 10
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 30 634 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 19 801 EUR HT.
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour . périodes de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Produits de polycarbonate
Numéro du lot: 11
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 2 548,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 3 005,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits sylvicoles
Numéro du lot: 12
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 24 064,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 48 930,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Pvc
Numéro du lot: 13
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 2 561,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 322,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Filtrations
Numéro du lot: 14
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 3 733,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 19 993 EUR HT.
Intitulé du lot: Régulations et pièces détachées de brûleurs
Numéro du lot: 15
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 5 442,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 20 390,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Moteurs électriques
Numéro du lot: 16
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 5 395,00 EUR HT;
Estimation annuelle ville du Mans: 11 646,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel électrique pour bâtiment et industrie
Numéro du lot: 17
Brève description:
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 298 906,00 EUR HT;
Estimation annuelle Ville du Mans: 261 411,00 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2022.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
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1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle ;
2) Capacités techniques et professionnelles ;
3) Capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739 renseignements techniques: Hervé Paisant +33 243474638.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 241-549829 (2018-12-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 5 267 032 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-205766
Se réfère à l'avis: 2018/S 241-549829
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres des lots attribués étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 55 % — disponibilité des produits 30 % — performances en matière de protection de l'environnement: 15 % et faisaient l'objet de sous-critères nombre d'offres reçues: PME (6) — par voie électronique (17) — autre état membre ou pays tiers (1) parution JOUE: 2018/s 241-549829 le 14.12.2018. Date d'attribution des marchés du lot 1: n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Estimation annuelle le Mans Métropole: 167 887,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 141 382,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 10 159,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 1 881,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 30 288 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 4 753,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 32 278,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 3 945,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 23 469,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 51 224,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Métaux — acier
Brève description:
Estimation annuelle le Mans Métropole: 31 132 EUR HT. Estimation annuelle Ville du Mans: 17 787 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 17 827,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 21 465 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 29 281 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 142 404 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 21 931 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 38 713 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 30 634 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 19 801 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 2 548,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 3 005,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 24 064,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 48 930,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 2 561,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 322,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 3 733,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 19 993 EUR HT.
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 5 442,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 20 390,00 EUR HT.
Estimation annuelle le Mans Métropole: 5 395,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 11 646,00 EUR HT.
Estimation annuelle Le Mans Métropole: 298 906,00 EUR HT. Estimation annuelle ville du Mans: 261 411;00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Nom: SAS Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 02
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 167 887 EUR 💰
141 382 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Nom: Upergy Allbatteries
Adresse postale: 27 rue des Glairaux, BP 246
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 10 159 EUR 💰
Nom: Upergy Allbatterie
Valeur totale du marché: 1 881 EUR 💰
Nom: SGDBF Trouillard Point P
Adresse postale: 4 boulevard Jean Moulin — ZO de Mallève, BP 70605
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44006
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 30 288 EUR 💰
4 753 EUR 💰
Adresse postale: 4 boulevard Jean Moulin — ZO de Mallève, BP 7060
Valeur totale du marché: 32 278 EUR 💰
3 945 EUR 💰
Nom: DMBP Dispano
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 23 469 EUR 💰
51 224 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Valeur totale du marché: 31 132 EUR 💰
17 787 EUR 💰
17 827 EUR 💰
21 465 EUR 💰
29 281 EUR 💰
142 404 EUR 💰
2 548 EUR 💰
3 005 EUR 💰
Nom: Filtermat Belgium
Adresse postale: Winninglaan17
Commune postale: Temse
Code postal: 9140
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 3 733 EUR 💰
Adresse postale: Winninglaan 17
Code postal: B-9140
Valeur totale du marché: 19 993 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Nom: Sonepar Ouest
Adresse postale: 11 rue Pierre Martin
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 298 906 EUR 💰
261 411 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 086-205766 (2019-04-29)