Acquisition de fournitures de conservation par la direction des archives du Conseil départemental du Calvados — 5 lots — 2018dad017

Conseil général du Calvados

Acquisition de fournitures de conservation par la direction des archives du Conseil départemental du Calvados — 5 lots — 2018dad017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cauchard SAS
• secan sarl

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de bureau, excepté les meubles › Équipement de classement

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-06	Avis de marché
2018-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de classement
Numéro de référence: 2018DAD017
Brève description:

Acquisition de fournitures de conservation par la direction des archives du Conseil départemental du Calvados — 5 lots — 2018dad017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de classement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de bureau, excepté les meubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et moyens, 23-25 bd Bertrand — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ULzbz3bfyq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ULzbz3bfyq 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058431
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Sans mini sans maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pochettes, chemises et feuilles en papier de conservation de formats «Standards»
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pochettes, chemises et feuilles en papier de conservation de formats «Standards».

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an qui pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires: Sans mini sans maxi.
Intitulé du lot: Pochettes, chemises et feuilles en papier de conservation de formats «Spéciaux»
Numéro du lot: 2
Brève description: Pochettes, chemises et feuilles en papier de conservation de formats «Spéciaux».
Intitulé du lot: Pochettes transparentes de conservation
Numéro du lot: 3
Brève description: Pochettes transparentes de conservation.
Intitulé du lot: Boîtes de conservation de formats «Standards»
Numéro du lot: 4
Brève description: Boîtes de conservation de formats «Standards».
Intitulé du lot: Boîtes de conservation de formats «Spéciaux»
Numéro du lot: 5
Brève description: Boîtes de conservation de formats «Spéciaux».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature indiquant les conditions de la candidature, et le cas échéant, de l'habilitation du mandataire. Situation juridique — Références requises: renseignement sur l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vioux Céline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ULzbz3bfyq 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum des échantillons seront à transmettre à la direction des archives (voir CCTP pour la liste).

Critères de jugement des offres:

— échantillons, fiches techniques et mémoire technique: 45 %,

— détail estimatif: 35 %,

— taux de remise catalogue: 5 %,

— délai de livraison: 10 %,

— moyens humains et techniques affectés à l'exécution des prestations: 5 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — Greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 027-058431 (2018-02-06)

Avis d'attribution de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures de conservation par la direction des archives du conseil départemental du Calvados — 5 lots — 2018DAD017.

Valeur totale du marché: 24433.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA finances et moyens, 23/25 bd Bertrand — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-169036
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058431
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés sans minimum ni maximum, les montants indiqués sont ceux du devis estimatifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons, fiches techniques et mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Taux de remise catalogue et devis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques affectés à l'exécution des prestations
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
2018-04-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur-Le-Duc — BP 25086
Source: OJS 2018/S 076-169036 (2018-04-17)

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