Acquisition de fournitures de bureau, de papier et de tampons

CUE — université de Lyon

L'Université de Lyon entend passer des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaires, sans montant minimum ni montant maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour l'approvisionnement en fournitures de bureau, papier et tampons (fourniture, transport et livraison). La consultation est donc décomposée en 3 lots. Chaque accord-cadre a une durée initiale de 1 an et peut être reconduit 3 fois 1 année.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CUE — université de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-06	Avis de marché
2018-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Numéro de référence: A2018.003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Papier d'impression 📦
Tampons encreurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — Université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur, CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 437372670 📞
Fax: +33 437372671 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date limite de soumission: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103387
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

On entend par fournitures de bureau le petit équipement et le petit mobilier (lampes, poubelles, petit électroménager…) nécessaires à une personne travaillant dans un bureau. Sont exclus les équipements informatiques, les meubles, le gros électroménager, le papier, et les tampons.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.

Intitulé du lot: Papier
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'Université de Lyon entend passer un accord-cadre à bons de commandes pour l'approvisionnement en papier (fourniture, transport et livraison). Le conditionnement sera assuré en ramettes de 500 feuilles emballées, livrées en carton de 5 ramettes minimum.

Intitulé du lot: Tampons
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'Université de Lyon entend passer un accord-cadre à bons de commandes pour l'approvisionnement en tampons (fourniture, transport, livraison).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régions lyonnaises et stéphanoises.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — nouvelle version en 2016);

2. pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement;

3. une déclaration sur l'honneur (formulaire DC1, attestations sur l'honneur ou équivalent);

4. une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

5. une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre de réponse fourni).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (cadre de réponse fourni),

— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cadre de réponse fourni).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: considérations relatives à l'environnement (voir CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de l'Université de Lyon.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié quelques mois avant la fin des contrats (4 ans).

La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 18.5.2018. Les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans le présent AAPC, ou tout autre document équivalent. La date d'ouverture des plis est prévisionnelle.

Sources de financement: subventions et fonds propres. Aucune avance ne sera versée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 047-103387 (2018-03-06)

Avis d'attribution de marché (2018-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'université de Lyon entend passer des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaires, sans montant minimum ni montant maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour l'approvisionnement en fournitures de bureau, papier et tampons (fourniture, transport et livraison). La consultation est donc décomposée en 3 lots. Chaque accord-cadre a une durée initiale de 1 an et peut être reconduit 3 fois 1 année.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537752
Se réfère à l'avis: 2018/S 047-103387
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

On entend par fournitures de bureau le petit équipement et le petit mobilier (lampes, poubelles, petit électroménager...) nécessaires à une personne travaillant dans un bureau. Sont exclus les équipements informatiques, les meubles, le gros électroménager, le papier, et les tampons.

L'université de Lyon entend passer un accord-cadre à bons de commandes pour l'approvisionnement en…

… papier (fourniture, transport et livraison). Le conditionnement sera assuré en ramettes de 500 feuilles emballées, livrées en carton de 5 ramettes minimum.

… tampons (fourniture, transport, livraison).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Nom: Office Dépôt
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis Cedex
Code postal: 60451
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.officedepot.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette — AA Saint-Louis — RN 100
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.papeterie-lacoste.com/ 🌏
Nom: Timyx SARL Atoll
Adresse postale: 2 rue Paul Louis Halley
Commune postale: Mondéville
Code postal: 14120
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.atoll.timyx.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1),
Source: OJS 2018/S 235-537752 (2018-12-03)

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