Acquisition de fourniture et de petits matériels pour l'entretien des bâtiments du conseil départemental de l'Orne — 2018-2021

Conseil départemental de l'Orne

Acquisition de fourniture et de petits matériels pour l'entretien des bâtiments du conseil départemental de l'Orne — 2018-2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-19	Avis de marché
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Numéro de référence: Spb/bat
Brève description:

Acquisition de fourniture et de petits matériels pour l'entretien des bâtiments du conseil départemental de l'Orne — 2018-2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Peintures 📦
Articles de quincaillerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GTGUQfjTSy 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GTGUQfjTSy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078220
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est valide dès notification jusqu'au 31.12.2018. Il est reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 58 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture d'équipement électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'équipement électrique.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

— 1

— 2

— 3

Informations complémentaires:

L'accord-cadre à bons de commande est valide dès notification jusqu'au 31.12.2018. Il est reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2021.

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de peinture, revêtement et de petits matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de peinture, revêtement et de petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture de quincaillerie et de petits matériels
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de quincaillerie et de petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de menuiserie et de petits matériels
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de menuiserie et de petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Orne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Alençon.
Informations complémentaires: La date et heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode environnemental d'accès au catalogue (Web, clé USB, papier…)
Critère de coût: Prix du devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Remise sur catalogue
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Mode environnemental d'accès au catalogue (web, clé USB, papier…)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil départemental de l'orne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GTGUQfjTSy 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication courant 2

Les variantes sont autorisées. Le candidat pourra proposer des articles de marques différentes, environnementaux voire innovants. Seules les variantes répondant aux exigences minimales fixées par le cahier des charges seront prises en considération. Les variantes seront présentées de manière complète et autonome. Elles seront facilement identifiables.

Transmission des offres par voie électronique. Pour tous renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à: conseil départemental de l'Orne, pôle jeunesse patrimoine, service des achats et de la logistique — bureau de la logistique, 27 bd de Strasbourg, CS 30528, 61017 Alençon Cedex, mail: achats.marches@orne.fr

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard avant le jeudi 22.3.2018 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif:

— référé pré-contractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 036-078220 (2018-02-19)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50378.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de l'Orne
Contact
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282039
Se réfère à l'avis: 2018/S 036-078220
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum. Il est valide dès sa notification pour s'achever au 31.12.2018. Il est reconductible 3 fois de façon expresse pour se terminer au 31.12.2021, au plus tard

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'équipement électrique
Informations complémentaires:

Brève description:

Fourniture de quincaillerie et de petits matériels

Fourniture de menuiserie et de petits matériels

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'Orne

Département de l'orne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode environnemental d'accès au catalogue (Web, clé USB, papier...)
Mode environnemental d'accès au catalogue (web, clé USB, papier...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://orne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 25.6.2018 les modalités de consultations sont les suivantes: sur rendez vous au conseil départemental de l'orne, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel: +33 233816184 — courriel: achats.marches@orne.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2018/S 124-282039 (2018-06-28)

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