Acquisition de documents imprimés pour le réseau des équipements culturels de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Services d'édition › Services de reliure et de finition

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-07	Avis de marché
2019-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: CP18-041
Brève description:

Acquisition de documents imprimés pour le réseau des équipements culturels de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62 Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Évry Centre Essonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparissud.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_7NtF1M3ubg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_7NtF1M3ubg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-10-11 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394147
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 939 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur attribuera au maximum un lot au même opérateur. Les soumissionnaires sont invités à porter à la connaissance du pouvoir adjudicateur le lot qu'ils privilégient sans préjudice des dispositions de sélection des offres. Les règles d'attribution des lots sont précisées au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Lot 1a — Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés dans l'Essonne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Essonne

Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 2 fois à la date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 3 ans reconductions comprises.

Intitulé du lot: Lot 1b — Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Seine-et-Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Seine-et-Marne

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 2a — Livres de fiction et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées) pour les établissements situés dans l'Essonne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livres de fiction et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées) pour les établissements situés dans l'Essonne

Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 2 fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 3 ans reconductions comprises.

Intitulé du lot: Lot 2b — Livres de fiction et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Seine-et-Marne
Numéro du lot: 4
Brève description:

Livres de fiction et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Seine-et-Marne

Intitulé du lot: Lot 3 — Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes pour tous les établissements du territoire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes pour tous les établissements du territoire

Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — Livres en langue française plastifiés et/ou reliés pour jeunes et adultes pour tous les établissements du territoire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Livres en langue française plastifiés et/ou reliés pour jeunes et adultes pour tous les établissements du territoire

Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur un imprimé DC1;

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur le formulaire DC2;

Habilitation à engager la société de la personne signataire des pièces du marché.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conditions d'exécution mentionnées aux documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_7NtF1M3ubg 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_7NtF1M3ubg 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 bd de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):

— jusqu'au 31

— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (recours «Tropic» Conseil d'État «Tropic travaux signalisations» du 16.7.2007 et Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014, nº 358994). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.

Source: OJS 2018/S 174-394147 (2018-09-07)

Avis d'attribution de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’établissement d’un accord-cadre mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les bons de commande auront pour objet l’acquisition de documents imprimés pour le réseau des équipements culturels de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Valeur totale du marché: 1 866 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de reliure et de finition 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Contact
Téléphone: +33 169915858 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-136280
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394147
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Montant minimum annuel de 35 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 155 000,00 € HT. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés dans l’Essonne
Numéro du lot: 1a
Brève description: Lot n
Description des options: Options au sens de la réglementation européenne
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées) pour les établissements situés en Seine et Marne
Numéro du lot: 1b
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel de 30 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 100 000,00 € HT. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires.

Intitulé du lot: Acquisition de documents imprimés pour le réseau des équipements culturels de la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Numéro du lot: 2a
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel de 20 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 156 000,00 € HT. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires

Numéro du lot: 2b
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel de 20 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 100 000,00 € HT.. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires.

Montant minimum annuel de 12 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 45 000,00 € HT. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires.

Montant minimum annuel de 15 000,00 € HT et un montant maximum annuel de 66 000,00 € HT. Le montant de l’accord-cadre résulte de l’application aux quantités réellement exécutées ou livrées des prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description de la librairie et de ses activités (diversité des ouvrages, choix sur place en librairie, conseil)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Fonctionnalités du site internet et modalités de commande: passation et suivi des commandes, livraison, fourniture de notices, dépôt-vente
Moyens mis en œuvre et services proposés lors des Offices de nouveautés, participation aux évènements culturels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
10
Critère de qualité (nom): Diversité des ouvrages proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de plastification et de reliure jugée sur la base des échantillons fournis
Fonctionnalités du site internet et modalités de commande: passation et suivi des commandes, livraison, fourniture de notices.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 465 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: Vaux Livres
Adresse postale: 94 rue des Terres Blanches
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Code postal: 77000
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allendé — ZI Mozinor — Lot 11B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 468 000 EUR 💰
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh — ZAC du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Bdnet
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Renov' Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 198 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Hartz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat.

Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):

— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d’absence de publication d’un avis d’attribution),

— dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (recours «Tropic» Conseil d'État «Tropic Travaux Signalisations» du 16.7.2007 et Conseil d’État, assemblée, 4.4.2014, nº 358994).

Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 059-136280 (2019-03-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)