Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 1, 2, 5 et 6 et la fourniture des consommables associés pour les lots nº 1, 2, 3, 4 et 5. Le marché public comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché public est divisé en 9 lots. Les lots nº 1, 2, 5 et 6 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule-des-marchés publics
Téléphone: +33 326832720📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
Fax: +33 326832581 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre
CE141-2018”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire...”
Brève description
Le marché public a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de bloc opératoire et de scies à plâtre, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 1, 2, 5 et 6 et la fourniture des consommables associés pour les lots nº 1, 2, 3, 4 et 5. Le marché public comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché public est divisé en 9 lots. Les lots nº 1, 2, 5 et 6 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le titulaire exécute la tranche ferme.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 611 192 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour bloc opératoire📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims 51092 Reims cedex
Description du marché:
“Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Cette composante comprend également la formation...”
Description du marché
Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. *composante no 2: Fourniture de Consommables associés aux Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = 2 / estimée = 4 / maximum = 6 (pour la tranche ferme - composante no 1). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La composante no 1 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. * La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 29
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom):
“Maintenance (délais et période d'intervention, durée d'indisponibilité maximale, prêt de matériel)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire...”
Description des options
Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive). La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'un Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL. Cette composante comprend également la formation des...”
Description du marché
Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'un Microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. *composante no 2: Fourniture de Consommables associés au Microscope opératoire destiné à la chirurgie Orl. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Microscope opératoire destiné à la chirurgie Orl. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme - composante no 1). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La composante no 1 de la tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. * La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Consommables
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Composante no 1: Acquisition d'un Appareil de lipoaspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no2: Fourniture...”
Description du marché
Composante no 1: Acquisition d'un Appareil de lipoaspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no2: Fourniture de Consommables associés à l'appareil de lipoaspiration. Quantité ou étendue: 1 (pour la composante no 1). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La composante no 1 est un marché. * La composante no 2 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Ecologie et développement durable (mise en veille automatique du système)
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Composante no 1: Acquisition de Scies à plâtre avec ou sans aspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no2:...”
Description du marché
Composante no 1: Acquisition de Scies à plâtre avec ou sans aspiration. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante no2: Fourniture de Consommables associés aux Scies à plâtre avec ou sans aspiration. Pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = 15 000 euro(s) ht / maximum = 60 000 euro(s) HT (pour la composante no 1). Quantité estimée pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: 15 scies avec aspiration / 10 scies sans aspiration (pour la composante no 1). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La composante no 1 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. * La composante no 2 est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 33
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'un Appareil de chimiothérapie opératoire. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs....”
Description du marché
Tranche Ferme: *Composante no 1: Acquisition d'un Appareil de chimiothérapie opératoire. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. *composante no 2: Fourniture de Consommables associés à l'appareil de chimiothérapie opératoire. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'appareil de chimiothérapie opératoire. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme - composante no 1). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La composante no 1 de la tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum. * La composante no 2 de la tranche ferme est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 24
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme: Acquisition d'un Amplificateur de luminance pour les extrémités. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche...”
Description du marché
Tranche Ferme: Acquisition d'un Amplificateur de luminance pour les extrémités. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche Optionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'amplificateur de luminance pour les extrémités. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * La tranche ferme est un marché. * La tranche optionnelle est pour partie un marché (concerne les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire) et est pour partie un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (concerne les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire). L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ecologie et développement durable (fréquence de changement du tube radiogène)
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un Cholédoscope (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23...”
Description du marché
Acquisition d'un Cholédoscope (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * Le lot est un marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 27
Prix (pondération): 40
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un Générateur de lumière froide spécifique (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de...”
Description du marché
Acquisition d'un Générateur de lumière froide spécifique (formation des utilisateurs comprise). Quantité ou étendue: 1. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * Le lot est un marché
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Acquisition de Générateurs de lumière froide (formation des utilisateurs comprise). Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = 2...”
Description du marché
Acquisition de Générateurs de lumière froide (formation des utilisateurs comprise). Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = 2 / estimée = 4 / maximum = 6. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015: * Le lot est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et de l'article 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (pondération): 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 073-161638
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-0708
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tranche ferme: composante nº 1: acquisition des appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Montant maximum HT pour la durée totale du marché...”
Titre
Tranche ferme: composante nº 1: acquisition des appareils de cryothérapie pour chirurgie ophtalmologique. Montant maximum HT pour la durée totale du marché public: 34 789,50 EUR
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Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Erbe Médical
Adresse postale: ZAC Sans Souci — 470 allée des Hêtres — CS 90100
Commune postale: Limonest
Code postal: 69578
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34789.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18-0709
Titre:
“Tranche ferme: composante nº 2: fourniture de consommables associés. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 82 674,00 EUR.” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 674 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18-0710
Titre:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché...”
Titre
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 1 080,00 EUR
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC Sans Souci — 470, allée des Hêtres — CS 90100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 18-0711
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tranche ferme: composante nº 1: acquisition d'un microscope opératoire destiné à la chirurgie ORL. Montant HT du marché public: 162 000,00 EUR” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carl Zeiss Meditec
Adresse postale: 100 route de Versailles — CS 30502
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78161
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18-0712
Titre:
“Tranche Ferme: composante nº 2: fourniture de consommables associés. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 6 916,00 EUR” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 916 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18-0713
Titre:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché...”
Titre
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 39 000,00 EUR
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18-0714
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Composante nº 1: acquisition d'un appareil de lipoaspiration. Montant HT du marché public: 17 637,50 EUR” Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Benewmedical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17637.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18-0715
Titre:
“Composante nº 2: fourniture de consommables associés. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 4 380,00 EUR” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 380 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18-0716
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Composante nº 1: acquisition de services à plâtre avec ou sans aspiration. Montant maximum HT pour la durée totale du marché public: 60 000,00 EUR” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Adhesia Médical
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18-0717
Titre:
“Composante nº 2: fourniture de consommables associés. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 10 650,00 EUR” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 650 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18-0718
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Tranche ferme: composante nº 1: acquisition d'un appareil de chimiothérapie opératoire. Montant HT du marché public: 50 837,50 EUR” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Gamida (mandataire)
Adresse postale: ZA — 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Région: Val-d’Oise🏙️
Nom: Gamidatech (cotraitant)
Adresse postale: 15 rue des Alouettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50837.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 18-0719
Titre:
“Tranche ferme: composante nº 2: fourniture de consommables associés. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 108 800,00 EUR” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 800 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 18-0720
Titre:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché...”
Titre
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées. Montant estimatif HT pour la durée totale du marché public: 8 721,00 EUR
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 721 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Tranche ferme: acquisition d'un amplificateur de luminance pour les extrémités. Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive,...”
Titre
Tranche ferme: acquisition d'un amplificateur de luminance pour les extrémités. Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d'un Cholédoscope
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 18-0721
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Acquisition d'un générateur de lumière froide spécifique. Montant HT du marché public: 14 874,47 EUR” Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus
Adresse postale: 19 rue d'Arcueil — CS 700014
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14874.47 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 18-0722
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Acquisition de générateurs de lumière froide. Montant maximum HT pour la durée totale du marché public: 8 831,83 EUR” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8831.83 💰
“En ce qui concerne les tranches optionnelles des lots nº 1, 2 et 5, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de...”
En ce qui concerne les tranches optionnelles des lots nº 1, 2 et 5, le marché public est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1 octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la 1 période d'exécution du marché public commence à compter du 1 jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. En ce qui concerne la composante nº 1 de la tranche ferme du lot nº 1, la composante nº 1 du lot nº 4 et le lot nº 9, l'accord-cadre est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne les composantes nº 2 des tranches fermes des lots nº 1, 2, 5 et les composantes nº 2 des lots nº 3, 4, l'accord-cadre est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché public (somme des montants indiqués en V.2.4). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés publics visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 030-066873 (2019-02-07)