Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et label rouge ou type «bleu blanc cœur» pour la ville du Mans — année 2018 renouvelable en 2019, 2020 et 2021

Ville du Mans

La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2018. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-23 Avis de marché
2018-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Aj/32/Repas
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Légumes 📦
Glace 📦
Riz à grains longs 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223118
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) capacités techniques et professionnelles; 3) capacité économique et financière des échantillons devront impérativement être fournis pour chacun des lots (selon les modalités définies dans le règlement de consultation). Renseignements administratifs: Anne Javaudin — +33 243474978 Renseignements techniques: Daniel Gras — +33 243612710 et Kelly Dronne — +33 243612715
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Yaourt et fromage blanc biologique fermier
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimation annuelle: 43 200 EUR (HT).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Concombre et tomate biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimation annuelle: 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Glace biologique
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimation annuelle: 18 700 EUR (HT).
Intitulé du lot: Riz long biologique
Numéro du lot: 4
Brève description: Estimation annuelle: 24 500 EUR (HT).
Intitulé du lot: Charcuterie label rouge ou type bleu blanc cœur
Numéro du lot: 5
Brève description: Estimation annuelle: 66 600 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Tout élément technique permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— concernant les lots 1 à 4, les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo communautaire Eurofeuille ou équivalent,
— concernant le lot 5, les produits proposés devront bénéficier du label rouge ou bleu blanc cœur ou type bleu blanc cœur. Pour l'ensemble des lots, le candidat devra impérativement joindre les attestations concernant le label ou l'équivalence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Critères de sélection candidats
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière des échantillons devront impérativement être fournis pour chacun des lots (selon les modalités définies dans le règlement de consultation).
Renseignements administratifs: Anne Javaudin — +33 243474978
Renseignements techniques: Daniel Gras — +33 243612710 et Kelly Dronne — +33 243612715

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 098-223118 (2018-05-23)
Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Afficher plus
Valeur totale du marché: 182 821 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382417
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-223118
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum conclus de leur date de notification au 31.12.2018, et reconductibles pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les montants indiqués sont estimatifs, et par conséquent, non contractuels. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: 1) qualité des denrées 35 % 2) prix des prestations 30 % 3) réactivité 15 % 4) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 10 % 5) qualité environnementale 10 % les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Estimation annuelle: 43 200 EUR (HT)
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Brève description:
Estimation annuelle: 25 000 EUR (HT)
Estimation annuelle: 18 700 EUR (HT)
Estimation annuelle: 24 500 EUR (HT)
Intitulé du lot: Charcuterie Label Rouge ou type Bleu Blanc Cœur
Brève description: Estimation annuelle: 66 600 EUR (HT)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-21 📅
Nom: Gaec Bio Avenir
Adresse postale: la fontaine
Commune postale: Spay
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 43 190 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-22 📅
Nom: Bonafruits
Adresse postale: 7 rue du Vivier
Commune postale: Allonnes
Valeur totale du marché: 44 650 EUR 💰
Nom: La Ferme de La Metaririe
Adresse postale: 75 rue de la Foucaudiere
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 8 280 EUR 💰
Nom: Bioccop Restauration
Adresse postale: zone de Confortland 6, CS 46851 Melesse 35768 Saint Gregoire
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35760
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 11 275 EUR 💰
Nom: Cosme
Adresse postale: 88 avenue Pierre Piffault
Valeur totale du marché: 75 426 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
5
2

Référence
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum conclus de leur date de notification au 31.12.2018, et reconductibles pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les montants indiqués sont estimatifs, et par conséquent, non contractuels. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
Afficher plus
1) qualité des denrées 35 %
2) prix des prestations 30 %
3) réactivité 15 %
4) performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 10 %
5) qualité environnementale 10 % les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette
Source: OJS 2018/S 168-382417 (2018-08-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Fournisseurs:
Bioccop Restauration Bonafruits Cosme GAEC Bio Avenir La Ferme de La Metaririe
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie