Acquisition de carburant en vrac et d'huiles et liquides

Ville de Fontenay sous Bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS campus IDF
• Unil Opal Idf SAS

Qui ?

• Ville de Fontenay sous Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Huile diesel
• Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages › Liquides de frein
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles pour moteurs

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-30	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: AOO 18 G 08
Brève description: Acquisition de carburant en vrac et d'huiles et liquides
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Huile diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay sous Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_L0JykDFB-i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-189478
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum annuels. Marché conclu à compter du 1.10.2018 (ou date de notification si postérieure) jusqu'au 30.9.2019 et renouvelable tacitement 3 fois pour les mêmes périodes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de carburant gasoil
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition et livraison de carburant gasoil
Description des renouvellements: Cf. Règlement de la consultation
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98
Informations complémentaires:

Accord-Cadre mono-attributaire sans montants minimum et maximum annuels. Marché débutant à compter du 1.10.2018 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 30.9.2019 et renouvelable trois fois pour les mêmes périodes.

Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'huiles et liquides
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition et livraison d'huiles et liquides
Informations complémentaires:

Accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT annuel. Marché débutant le 1.10.2018 (ou à compter de la date de notification si postérieure) jusqu'au 30.9.2019 et renouvelable trois fois pour les mêmes périodes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics — DGST-U
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 6 rue de l'ancienne Mairie
Point de contact: DGST-U — Service Marchés publics
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours (si voie postale) ou 11 jours (si voie dématérialisée) après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2018/S 084-189478 (2018-04-30)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de carburant en vrac et d'huiles et liquides.
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350883
Se réfère à l'avis: 2018/S 084-189478
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de carburant gasoil.

Acquisition et livraison de carburant sans plomb 98.

Acquisition et livraison d'huiles et liquides.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Nom: SAS Campus IDF
Adresse postale: 5 rue de la Mare Poissy — ZAC de la Justice
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.campusidf.fr 🌏
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Nom: Unil Opal Idf SAS
Adresse postale: 10-12 boulevard du Général Leclerc
Commune postale: Les Lilas
Code postal: 93260
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.unil-opal.com 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — DGST-U

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale, nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours (si voie postale) ou 11 jours (si voie dématérialisée) après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus

Source: OJS 2018/S 153-350883 (2018-08-09)

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