Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une plateforme départementale de télétransmission avec les partenaires institutionnels externes
2018-DUSI-005”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Acquisition d'une plateforme départementale de télétransmission avec les partenaires institutionnels externes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de...”
Titre
Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de la Manche
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de...”
Description du marché
Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de la Manche
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les reconductions sont précisées à l'acte d'engagement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dématérialisation du flux comptable pour les besoins du Département de la Manche et d'autres collectivités” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dématérialisation du flux comptable pour les besoins du Département de la Manche et d'autres collectivités”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dématérialisation des échanges avec la Caisse Nationale des Allocations Familiales (Cnaf) pour les dossiers de RSA pour le Département de la Manche” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dématérialisation des échanges avec la Caisse Nationale des Allocations Familiales (Cnaf) pour les dossiers de RSA pour le Département de la Manche”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé fin 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2018/S 128-291978 (2018-07-03)
Avis d'attribution de marché (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte manche numerique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'une plateforme départementale de télétransmission avec les partenaires institutionnels externes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de...”
Description du marché
Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de la Manche.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique: caractéristiques techniques de la solution, qualité des services proposés, sécurité de la solution”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Dématérialisation du flux comptable pour les besoins du département de la Manche et d'autres collectivités” Description
Description du marché:
“Dématérialisation du flux comptable pour les besoins du département de la Manche et d'autres collectivités.” Champ d'application du marché
Titre:
“Dématérialisation des échanges avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) pour les dossiers de RSA pour le département de la Manche” Description
Description du marché:
“Dématérialisation des échanges avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) pour les dossiers de RSA pour le département de la Manche.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 128-291978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-DUSI-005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de...”
Titre
Télétransmission des actes dématérialisés, budgétaires, marches publics au contrôle de légalité avec la préfecture et les sous-préfectures du département de la Manche
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Docapost — FAST
Adresse postale: 120-122 rue Réaumur
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.docapost-fast.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Dématérialisation du flux comptable pour les besoins du département de la Manche et d'autres collectivités” Nom et adresse du contractant
URL: http://docapost-fast.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Dématérialisation des échanges avec la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) pour les dossiers de RSA pour le département de la Manche” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Source: OJS 2018/S 189-427986 (2018-09-28)