Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM
CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-01 | Avis de marché |
| 2018-11-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 18.14.017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.boukhari@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239147
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 92 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – Délégation Midi-Pyrénées.
Pôle Achats.
16 avenue Edouard Belin
31055 Toulouse
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés- à l'attention de Sylvie BOUKHARI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 105-239147 (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 18.14.017
Brève description:
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
La tranche optionnelle N
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS/CNRM, sis Avenue Gaspard Coriolis à Toulouse, et livré au CNRM de Grenoble.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.boukhari@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336048 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-06 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239147
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
La tranche optionnelle N
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS/CNRM, sis Avenue Gaspard Coriolis à Toulouse, et livré au CNRM de Grenoble.
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation à l'utilisation d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM.
La présente consultation a pour issue la conclusion d'un marché à tranches conformément aux articles 25-I-1, 65 à 68, et 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il se compose d'une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X – Deux (2) tranches optionnelles: la 1
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre National de Recherches Météorologiques (CNRM).
Domaine Universitaire – 1441 rue de la Piscine.
38400 ST Martin d’Heres – France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation Nº 18170.
Situation économique et financière:
Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation Nº 18170.
Capacité technique et professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article IX du règlement de la consultation Nº 18170.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CNRS – Délégation Midi-Pyrénées.
Pôle Achats.
16 avenue Edouard Belin
31055 Toulouse
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres mentionnée ci-dessus est prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés- à l'attention de Sylvie BOUKHARI
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC) Nº 18170. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
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L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Il est rappelé aux candidats, qu’en application de l’article 57.I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, seul le dernier pli déposé sera ouvert. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limite de réception des offres ne seront pas retenus ni ouverts.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 105-239147 (2018-06-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-505674
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239147
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond à la notification de la tranche ferme.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: La valeur totale du marché correspond à la notification de la tranche ferme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garanties SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: RX Solutions SAS
Adresse postale: 24 bis rue Uranus
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: techsales@rxsolutions.fr 📧
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés 1 à l'attention de Sylvie Boukhari
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 221-505674 (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
La tranche optionnelle nº 1 a pour objet une extension de garantie démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 24 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).
La tranche optionnelle nº 2 a pour objet une maintenance préventive démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 24 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle.
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS/CNRM, sis avenue Gaspard Coriolis à Toulouse, et livré au CNRM de Grenoble.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-505674
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239147
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond à la notification de la tranche ferme.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
La tranche optionnelle nº 1 a pour objet une extension de garantie démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 24 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).
La tranche optionnelle nº 2 a pour objet une maintenance préventive démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 24 mois (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue) ou de son extension éventuelle.
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS/CNRM, sis avenue Gaspard Coriolis à Toulouse, et livré au CNRM de Grenoble.
La présente consultation a pour issue la conclusion d'un marché à tranches conformément aux articles 25-I-1, 65 à 68, et 77 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il se compose d'une (1) tranche ferme avec une partie globale et forfaitaire qui a pour objet l'acquisition d'un tomographe compact à rayons X — Deux (2) tranches optionnelles:
Afficher plus
La 1
La 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre National de Recherches Météorologiques (CNRM), Domaine Universitaire — 1441 rue de la Piscine, 38400 ST Martin d’Heres – France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garanties SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: RX Solutions SAS
Adresse postale: 24 bis rue Uranus
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: techsales@rxsolutions.fr 📧
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés 1 à l'attention de Sylvie Boukhari
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: les candidats remettent leur dossier selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC) nº 18170. Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/ ou par voie papier. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date de publication: 2018-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 250-577247
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés — à l'attention de Sylvie Boukhari
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 250-577247 (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d’un tomographe compact à rayons X compatible avec un environnement froid pour le compte du CNRS-CNRM. Ce marché comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
La tranche optionnelle n
Le marché est exécuté pour le compte du CNRS/CNRM, sis avenue Gaspard Coriolis à Toulouse, et livré au CNRM de Grenoble.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date de publication: 2018-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 250-577247
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La tranche optionnelle n
— la 1
— la 2
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre national de recherches météorologiques (CNRM)
Domaine universitaire — 1441 rue de la Piscine
38400 Saint-Martin-d'Hères – France
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats et marchés — à l'attention de Sylvie Boukhari
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
La date de signature du marché est le 3.10.2018 et la date de notification du marché au titulaire est le 4.10.2018.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
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