Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution
CEA Le Ripault
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution: fourniture, livraison, installation, mise en service, formation du personnel à son utilisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-19 | Avis de marché |
| 2018-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: B18-02459
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: Place Raoul Dautry — BP 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://ww.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.mendy@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344029 📞
Fax: +33 247345116 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Date de début: 2018-12-03 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-265346
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Mendy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 117-265346 (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: B18-02459
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution: fourniture, livraison, installation, mise en service, formation du personnel à son utilisation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: Place Raoul Dautry — BP 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://ww.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.mendy@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344029 📞
Fax: +33 247345116 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Date de début: 2018-12-03 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-265346
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En cas de groupement, il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus. La non-acceptation de l'un des cotraitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement.
Modalités de remise des offres:
L'offre contiendra tous les éléments demandés dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les offres peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier.
— formalisme pour la remise par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (à l’adresse https://www.marches-publics.gouv.fr), en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli,de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
— par courrier: Le dossier de réponse à l'appel d'offres devra être envoyé en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) et un exemplaire CD-ROM sous double enveloppe cachetée par envoi par courrier recommandé, à l'adresse suivante:
CEA/Le Ripault
DSAT/SG/BACO
A l’attention de Monsieur Thomas Poutas
37260 Monts
En cas d’envoi par coursier, le dépôt des offres devra se faire impérativement entre 9:00 et 12:00 à la réception du centre ou entre 9:00 et 16:00 à l’accueil du poste nord.
L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée ci-dessus et comportera la mention « B18-02459 — Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution »
L'enveloppe intérieure (comprenant 1 original, 1 copie et 1 CD-Rom) comportera la mention « B18-02459 — Ne pas ouvrir — Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution » et la dénomination sociale du soumissionnaire.
En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution à temps de vol couplé à un chromatographe gazeux.
Les prestations se composent comme suit: fourniture de l'équipement, livraison et installation, mise en service, formation des utilisateurs ainsi que la fourniture des logiciels nécessaires à l'utilisation de l'équipement.
Le marché comprend plusieurs options, décrites dans le cahier des charges.
Le marché comprend plusieurs options au niveau de la fourniture de l'équipement, du logiciel de pilotage, de la formation et de la maintenance.
Les options sont décrites dans le cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit remettre un dossier de candidature contenant:
— le formulaire DC1 (lettre de demande de participation et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de demande de participation signée par une personne habilitée à engager l’entreprise ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement, accompagnée d’une attestation sur l’honneur contenant l’ensemble des informations demandées à la page 3 dudit formulaire
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec;europa.eu/tools/espd/filter,lang=fr.
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Le candidat doit remettre un dossier de candidature comprenant:
— les caractéristiques de la société, statuts, forme juridique, composition du capital social, principaux actionnaires, liens capitalistiques, représentants engageant la société, effectif total, dimension, activités,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque co-traitant,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat remettra dans son dossier:
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordres,
— une description des moyens humains et techniques pouvant être mis en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché,
— les certifications, attestations et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Mendy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
En cas de groupement, il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire, en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Tous les membres du groupement sont tenus de présenter l'ensemble des pièces mentionnées en III.1 ci-dessus. La non-acceptation de l'un des cotraitants entraînera l'élimination de l'ensemble du groupement.
Afficher plus
Modalités de remise des offres:
L'offre contiendra tous les éléments demandés dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les offres peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier.
— formalisme pour la remise par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (à l’adresse https://www.marches-publics.gouv.fr), en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
Afficher plus
b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli,de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus
— par courrier: Le dossier de réponse à l'appel d'offres devra être envoyé en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) et un exemplaire CD-ROM sous double enveloppe cachetée par envoi par courrier recommandé, à l'adresse suivante:
CEA/Le Ripault
DSAT/SG/BACO
A l’attention de Monsieur Thomas Poutas
37260 Monts
En cas d’envoi par coursier, le dépôt des offres devra se faire impérativement entre 9:00 et 12:00 à la réception du centre ou entre 9:00 et 16:00 à l’accueil du poste nord.
L'enveloppe extérieure indiquera l'adresse du CEA précisée ci-dessus et comportera la mention « B18-02459 — Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution »
L'enveloppe intérieure (comprenant 1 original, 1 copie et 1 CD-Rom) comportera la mention « B18-02459 — Ne pas ouvrir — Acquisition d'un spectromètre de masse haute résolution » et la dénomination sociale du soumissionnaire.
En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 117-265346 (2018-06-19)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 414532.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Raoul Dautry — BP 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.poutas@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344577 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537244
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-265346
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Jeol Europe
Numéro d'enregistrement national: 652 005 257 00033
Adresse postale: espace Claude Monet — 1 allée de Giverny
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130153737 📞
Courrier électronique: jeol@jeol.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://jeol.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 414532.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thomas Poutas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 235-537244 (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 414532.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Raoul Dautry — BP 16
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.poutas@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344577 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-04 📅
Date de publication: 2018-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 235-537244
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-265346
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
1) Prestation de maintenance préventive et curative pour une durée de trois (3) ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Le Ripault, route Départementale 87, lieu-dit Le Ripault, BP nº 16, 37260 Monts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Jeol Europe
Numéro d'enregistrement national: 652 005 257 00033
Adresse postale: espace Claude Monet — 1 allée de Giverny
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130153737 📞
Courrier électronique: jeol@jeol.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://jeol.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 414532.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thomas Poutas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
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