Acquisition d'un dispositif de fabrication additive de matériaux céramiques et composites par stéréo-lithographie pour le laboratoire MATEIS

Université Claude-Bernard-Lyon-1

Acquisition d'un dispositif de fabrication additive de matériaux céramiques et composites par stéréo-lithographie pour le laboratoire Mateis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas 3d ceram sinto

Qui ?

• Université Claude-Bernard-Lyon-1

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines diverses à usage général et à usage spécial › Machines diverses à usage spécifique

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-09	Avis de marché
2018-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage spécifique
Numéro de référence: 17022F
Brève description:

Acquisition d'un dispositif de fabrication additive de matériaux céramiques et composites par stéréo-lithographie pour le laboratoire Mateis

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines diverses à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude-Bernard-Lyon-1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365525&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062847
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies au règlement de la consultation et au cahier des clauses particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.

Informations complémentaires:

Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies au règlement de la consultation et au cahier des clauses particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiment Axel'One — campus Lyon Tech-la-Doua — 5 avenue Gaston Berger — 69110 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (selon formulaire DC1 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée et signée par le candidat s'il se présente seul ou par tous les membres du groupement si le candidat se présente en groupement,

— une déclaration du candidat individuel ou du mandataire du groupement (selon le formulaire DC2, disponible également gratuitement à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,

— en complément, les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (NOTA: déclaration comprise dans le formulaire DC1 si utilisation de ce formulaire).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365525&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Bâtiment Daubié
Point de contact: Service de l'achat
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏
Téléphone: +33 472447960 📞

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 17022f. Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Pour la livraison des échantillons, il est conseillé de se référer à l'article 7.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2018/S 029-062847 (2018-02-09)

Avis d'attribution de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un dispositif de fabrication additive de matériaux céramiques et composites par stéréo-lithographie pour le laboratoire MATEIS.

Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude bBernard Lyon 1
Adresse postale: 43 Bd du 11, novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-273126
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062847
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Montant tranche ferme: 288 000,00 EUR Ht. Montant tranche optionnelle 1 : 100 000,00 EUR Ht. Montant tranche optionnelle 2 : 8 000,00 EUR HT. Seules les tranches ferme et optionnelle 2 ont été notifiées.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiment Axel'One — campus Lyon Tech-La-Doua — 5 avenue Gaston Berger — 69110 Villeurbanne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de ganrantie, maintenance et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R551-7 du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 120-273126 (2018-06-22)

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