Acquisition d’équipements scientifiques pour le projet PRAE pour le LAL du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

La présente consultation a pour objet l’achat d’équipements scientifiques pour le Projet PRAE.
La procédure est allotie:
— lot 1: achat d’un klystron,
— lot 2: l’achat d’une section accélératrice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CPI
• RI

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-31	Avis de marché
2018-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: 18012-lal-prae
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’achat d’équipements scientifiques pour le Projet PRAE. La procédure est allotie: — lot 1: achat d’un klystron, — lot 2: l’achat d’une section accélératrice.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-235033
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’achat d’équipements scientifiques pour le Projet PRAE.

La procédure est allotie:

— lot 1: achat d’un klystron,

— lot 2: l’achat d’une section accélératrice.

Valeur totale estimée: 375 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d’un Klystron hyperfréquence Bande S
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d’un Klystron hyperfréquence Bande S.
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Section accélératrice et source en bande S (3 Ghz) du LINAC de PRAE
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est composé d’une section accélératrice en bande S (3 GHz), une poutre et un diviseur de puissance à guide d’ondes W284.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 13 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAL / Centre universitaire d’Orsay.

Réception des marchandises du LAL.

Bâtiment 205.

91400 Orsay

LAL / Centre Universitaire d’Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plateforme Place.

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme Place,

— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au Dossier de consultation dûment renseigné par le candidat.

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au Dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.

Financement sur le budget de l'établissement.

Paiement à 30 jours conformément à l'article conformément à l’article 183 du décret n

Pour chaque lot, une avance de 20 % est accordée conformément à l’article 110 du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Séverine Lebouvier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr.

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale: CNRS - Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B -Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, à l’attention de Mme Van Cracynest + AOO – Acquisition d’équipements scientifiques pour le projet PRAE – Lot X.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 103-235033 (2018-05-31)

Avis d'attribution de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’achat d’équipements scientifiques pour le projet PRAE. La procédure est allotie: — lot 1: achat d’un klystron, — lot 2: l’achat d’une section accélératrice.

Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390352
Se réfère à l'avis: 2018/S 103-235033
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

«Le marché a été signé le 20.7.2018 pour les 2 lots et ont été notifié le 4.9.2018 pour le lot 1 et 30.8.2018 pour le lot 2. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: Pôle achats — avenue de la Terrasse — 91190 Gif-sur-Yvette, après demande écrite adressée courriel aux coordonnées suivantes: achats@dr04.cnrs.fr — uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l’achat d’équipements scientifiques pour le projet PRAE. La procédure est allotie:

Intitulé du lot: Acquisition d’un klystron hyperfréquence bande S
Brève description: Acquisition d’un klystron hyperfréquence bande S
Intitulé du lot: Section accélératrice et source en bande S (3 Ghz) du Linac de PRAE
Brève description:

Le lot 2 est composé d’une section accélératrice en bande S (3 Ghz), une poutre et un diviseur de puissance à guide d’ondes W284

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

LAL/Centre universitaire d’Orsay, Réception des marchandises du LAL, Bâtiment 205, 91400 Orsay

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Cpi
Commune postale: Le Chesnay
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-30 📅
Nom: Ri
Commune postale: Bergisch Glabdach
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 172-390352 (2018-09-06)

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