Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de matériel de signalisation pour l'ensemble des sites de Noréade
18 D 51 FL - NL”
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description: Achats de matériel de signalisation pour l'ensemble des sites de Noréade.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les différentes stations d'épuration de Noréde (Départements 59 et 02).
Description du marché:
“Ils regroupent notamment
— les barrières de chantiers,
— la signalisation d'approche, de position et de fin de prescription,
— le marquage temporaire (type...”
Description du marché
Ils regroupent notamment
— les barrières de chantiers,
— la signalisation d'approche, de position et de fin de prescription,
— le marquage temporaire (type repérage des réseaux).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois une année.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois une année.” Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois une année. Marché à bons de commande conclu...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois une année. Marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 60 000 EUR HT. Pour l'ensemble du marché. Ce montant n'est pas contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation permanente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centres d'exploitations de Noréade et le siège à Wasquehal (Départements 59 et 02).”
Description du marché:
“Le matériel de signalisation permanente comprend notamment la signalisation exigée par le règlement départemental de défense extérieur contre l'incendie....”
Description du marché
Le matériel de signalisation permanente comprend notamment la signalisation exigée par le règlement départemental de défense extérieur contre l'incendie. Les panneaux seront en aluminium.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait K-Bis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget général de Noréade modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget général de Noréade modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les...”
Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1: 50 % pour la valeur technique de l'offre,
— critère 2: 35 % pour le prix des fournitures,
— critère 3: 15 % pour le délai de livraison.
Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
1) Une annexe au règlement de consultation est jointe au dossier: le candidat est tenu de respecter et d'appliquer les conditions relatives à la remise d'un pli par voie électronique. Modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Ces échanges se font via la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com et concerne principalement:
— la mise à disposition des documents de la consultation,
— la réception des candidatures et des offres, pour toutes les phases,
— les questions/réponses des acheteurs et des entreprises; demandes d'informations, de compléments, les échanges relatifs à la négociation,
— les notifications des décisions (lettre de rejet, etc.).
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Modalités de remise des candidatures ou des offres: les candidats remettront une candidature et offres par lot modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-formede dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, rar et 7Z (formats de compression).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 196-444172 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Téléphone: +33 320664423📞
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ils regroupent notamment: les barrières de chantiers, la signalisation d'approche, de position et de fin de prescription, le marquage temporaire (type...”
Description du marché
Ils regroupent notamment: les barrières de chantiers, la signalisation d'approche, de position et de fin de prescription, le marquage temporaire (type repérage des réseaux).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché sera passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par...”
Description des options
Le marché sera passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 196-444172
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel de signalisation temporaire
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Lacroix City Saint-Herblain
Adresse postale: ZI — 8 impasse du Bourrelier, BP 30004
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel de signalisation permanente
“S'agissant des conditions financières du marché: marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.”
Source: OJS 2019/S 132-325406 (2019-07-08)