Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la bibliothèque de L'Inha
Institut national d'histoire de l'art
Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie et autres articles en papier › Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-13 | Avis de marché |
| 2019-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Numéro de référence: 2018-029
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.inha.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391426&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-359594
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Papiers et produits façonnés — pochette papier et polyester, album, classeur ou boites en carton — destinés au conditionnement et à la conservation de documents photographiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Boîtes d'archives sur mesure en série.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 157-359594 (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Numéro de référence: 2018-029
Brève description:
Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.inha.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=391426&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-359594
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents
Numéro du lot: 1
Brève description:
Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Papiers et produits façonnés — pochette papier et polyester, album, classeur ou boites en carton — destinés au conditionnement et à la conservation de documents photographiques.
Intitulé du lot: Boîtes légères en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement des ouvrages
Numéro du lot: 3
Brève description:
Boîtes légères en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement des ouvrages.
Intitulé du lot: Boîtes d'archives sur mesure en série
Numéro du lot: 4
Brève description: Boîtes d'archives sur mesure en série.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, au maximum trois (3) fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 157-359594 (2018-08-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028462
Se réfère à l'avis: 2018/S 157-359594
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: CXD France
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet, Zone Artisanale des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cxd-france.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: CXD-France
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Klug Conservation
Adresse postale: Zollstrasse 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪
Bayern 🏙️
Adresse Internet: http://www.klug-conservation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Cauchard SAS
Adresse postale: Lieu dit le Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://cauchard.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 014-028462 (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028462
Se réfère à l'avis: 2018/S 157-359594
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés aux dates suivantes:
— Lot 1: 19.10.2018,
— Lot 2: 19.10.2018,
— Lot 3: 6.11.2018,
— lot 4: 19.10.2018.
Les marchés ont été notifiés aux dates suivantes:
— Lot 1: 23.10.2018,
— Lot 2: 23.10.2018,
— Lot 3: 8.11.2018,
— Lot 4: 24.10.2018.
Le marché est conclu pour les montants minimum et maximum annuels suivants:
— Lot 1: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),
— Lot 2: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),
— Lot 3: montant minimum annuel: 4 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT),
— Lot 4: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA
Critère de qualité (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: CXD France
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet, Zone Artisanale des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cxd-france.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: CXD-France
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Nom: Klug Conservation
Adresse postale: Zollstrasse 2
Commune postale: Immenstadt
Code postal: 87509
Pays: Allemagne 🇩🇪
Bayern 🏙️
Adresse Internet: http://www.klug-conservation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Cauchard SAS
Adresse postale: Lieu dit le Pontet
Commune postale: Quintenas
Code postal: 07290
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://cauchard.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés aux dates suivantes:
— Lot 1: 19.10.2018,
— Lot 2: 19.10.2018,
— Lot 3: 6.11.2018,
— lot 4: 19.10.2018.
Les marchés ont été notifiés aux dates suivantes:
— Lot 1: 23.10.2018,
— Lot 2: 23.10.2018,
— Lot 3: 8.11.2018,
— Lot 4: 24.10.2018.
Le marché est conclu pour les montants minimum et maximum annuels suivants:
— Lot 1: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),
— Lot 2: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),
— Lot 3: montant minimum annuel: 4 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT),
— Lot 4: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
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