Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du code des marchés publics. Cette consultation applique également l'article 96 du code des marchés publics à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément à l'article 6 du code des marchés publics. Variantes exigées par l'acheteur: — lot n 20 : 1 SUV gris métallisé/5 places/130 CV/diesel variante alternative: en motorisation essence, — lot n 21 : 1 monospace noir métallisé/7 places/130 CV/essence. Variante alternative 1: avec sellerie cuir, variante alternative 2: avec boîte automatique, variante alternative 3: avec boîte automatique + SE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du code des marchés publics. Cette consultation applique également l'article 96 du code des marchés publics à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément à l'article 6 du code des marchés publics. Variantes exigées par l'acheteur:
— lot n
— lot n
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du code des marchés publics. Cette consultation applique également l'article 96 du code des marchés publics à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément à l'article 6 du code des marchés publics. Variantes exigées par l'acheteur:
— lot n
— lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Minibus📦 Véhicules utilitaires📦 Fourgons tôlés📦 Berlines📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405104
Numéro JO-S: 179
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du code des marchés publics. Cette consultation applique également l'article 96 du code des marchés publics à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément à l'article 6 du code des marchés publics. Variantes exigées par l'acheteur:
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du code des marchés publics. Cette consultation applique également l'article 96 du code des marchés publics à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément à l'article 6 du code des marchés publics. Variantes exigées par l'acheteur:
— lot n
Numéro du lot: 19
Brève description: 1 mini bus 9 places long.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 15
Brève description: 4 Ludospaces/essence/5 places/climatisation.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description: 2 fourgonnettes tôlées/essence/3 places/porte latérale droite/climatisation.
Numéro du lot: 12
Brève description: 1 fourgonnette tôlée/essence/3 places/porte latérale droite avec girafon.
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 fourgon tôlé/3 places/L2h2.
Numéro du lot: 9
Brève description: 3 fourgons benne/3 places/rehausses et coffre.
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 fourgon benne/7 places/rehaussés.
Numéro du lot: 20
Brève description: 1 SUV gris métallisé/5 places/130 CV/diesel.
Numéro du lot: 21
Brève description: 1 monospace noir métallisé/7 places/130 CV/essence.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes.
2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 179-405104 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-11-20) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18D0055
Brève description:
Marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DRMP.
Les lots 8 à 10 et 12 à 15 sont relancés suite à leur déclaration sans suite à l'issue d'une précédente consultation (18d0021).
Les lots 1 à 7, 11 et 16 à 18 ont été attribués à l'issue de cette précédente consultation 18d0021 sur appel d'offres ouvert.
Les opérateurs économiques pouvaient faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
Chaque candidat devait proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires.
L'estimation administrative maximum indiquée concerne les lots relancés.
Marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DRMP.
Les lots 8 à 10 et 12 à 15 sont relancés suite à leur déclaration sans suite à l'issue d'une précédente consultation (18d0021).
Les lots 1 à 7, 11 et 16 à 18 ont été attribués à l'issue de cette précédente consultation 18d0021 sur appel d'offres ouvert.
Les opérateurs économiques pouvaient faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
Chaque candidat devait proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires.
L'estimation administrative maximum indiquée concerne les lots relancés.
Valeur totale du marché: 305 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514620
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405104
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 16.11.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Les lots 9, 14, 15 et 19 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (les lots 20 et 21 sont en cours d'analyse).
Les marchés ont été signés le 16.11.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Les lots 9, 14, 15 et 19 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (les lots 20 et 21 sont en cours d'analyse).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DRMP.
Les lots 8 à 10 et 12 à 15 sont relancés suite à leur déclaration sans suite à l'issue d'une précédente consultation (18d0021).
Les lots 1 à 7, 11 et 16 à 18 ont été attribués à l'issue de cette précédente consultation 18d0021 sur appel d'offres ouvert.
Les opérateurs économiques pouvaient faire des propositions pour un ou plusieurs lots.
Chaque candidat devait proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires.
L'estimation administrative maximum indiquée concerne les lots relancés.
Intitulé du lot: 1 fourgon benne / 7 places / Rehausses
Numéro du lot: 08
Brève description: 1 fourgon benne / 7 places / Rehausses
Intitulé du lot: 3 fourgons benne / 3 places / rehausses et coffre
Numéro du lot: 09
Brève description: 3 fourgons benne / 3 places / rehausses et coffre
Intitulé du lot: 1 fourgon tôlé / 3 places / L2h2
Brève description: 1 fourgon tôlé / 3 places / L2h2
Intitulé du lot: 1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places / porte latérale droite avec girafon
Brève description: 1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places / porte latérale droite avec girafon
Intitulé du lot: 2 fourgonnettes tôlées / essence / 3 places / porte latérale droite / climatisation
Brève description:
Intitulé du lot: 1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places / porte latérale droite / petites vitres latérales et portes arrière tôlées
Brève description:
1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places / porte latérale droite / petites vitres latérales et portes arrière tôlées
Intitulé du lot: 4 ludospaces / essence / 5 places / climatisation
Brève description: 4 ludospaces / essence / 5 places / climatisation
Intitulé du lot: 1 mini bus 9 places long
Brève description: 1 mini bus 9 places long
Intitulé du lot: 1 SUV gris métallisé / 5 places / 130 cv / diesel
Brève description:
1 SUV gris métallisé / 5 places / 130 cv / diesel
Variante alternative: motorisation essence
Intitulé du lot: 1 monospace noir métallisé / 7 places / 130 cv / essence
Brève description: 1 monospace noir métallisé / 7 places / 130 cv / essence
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Variante alternative 1: sellerie cuir Variante alternative 2: boîte automatique Variante alternative 3: boîte automatique + sellerie cuir
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé
délais de livraison et de garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-16 📅
Nom: Renault Star Troyes
Adresse postale: 15 bd Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷 Aube
🏙️
Valeur totale du marché: 19497.30 EUR 💰
17228.80 EUR 💰
10620.32 EUR 💰
21636.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 16.11.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Les marchés ont été signés le 16.11.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Les lots 9, 14, 15 et 19 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (les lots 20 et 21 sont en cours d'analyse).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la présente publication d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2018/S 225-514620 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2018 — lots 8 à 10, 12 à 15 et 19 à 21.
Marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DRMP.
Les lots 8, 10, 12 et 13 ont été attribués et ont fait l'objet d'un avis d'attribution au JOUE sous la référence 18-161156.
Les lots 9, 14 et 15 ont été relancés en procédure négociées sans publicité ni mise en concurrence faute d'offre reçue. Le lot 19 a été relancé en procédure adaptée car une offre reçue irrégulière.
Le lot 20 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
La présente publication d'attribution concerne les lots 9, 14, 15, 19 et 21.
Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2018 — lots 8 à 10, 12 à 15 et 19 à 21.
Marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du DRMP.
Les lots 8, 10, 12 et 13 ont été attribués et ont fait l'objet d'un avis d'attribution au JOUE sous la référence 18-161156.
Les lots 9, 14 et 15 ont été relancés en procédure négociées sans publicité ni mise en concurrence faute d'offre reçue. Le lot 19 a été relancé en procédure adaptée car une offre reçue irrégulière.
Le lot 20 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
La présente publication d'attribution concerne les lots 9, 14, 15, 19 et 21.
Valeur totale du marché: 176084.02 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-006668
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les lots 9, 14 et 15 ont été signés le 13.12.2018. Le lot 19 a été signé le 19.12.2018. Le lot 21 a été signé le 27.12.2018.
Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Les lots 9, 14 et 15 ont été signés le 13.12.2018. Le lot 19 a été signé le 19.12.2018. Le lot 21 a été signé le 27.12.2018.
Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules et matériels pour le département de l'Aube — année 2018 — lots 8 à 10, 12 à 15 et 19 à 21.
Les lots 8, 10, 12 et 13 ont été attribués et ont fait l'objet d'un avis d'attribution au JOUE sous la référence 18-161156.
Les lots 9, 14 et 15 ont été relancés en procédure négociées sans publicité ni mise en concurrence faute d'offre reçue. Le lot 19 a été relancé en procédure adaptée car une offre reçue irrégulière.
Le lot 20 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
La présente publication d'attribution concerne les lots 9, 14, 15, 19 et 21.
Intitulé du lot: 3 fourgons benne/3 places/rehausses et coffre
1 fourgonnette tôlée/essence/3 places/porte latérale droite/petites vitres latérales et portes arrière tôlées
4 ludospaces/essence/5 places/climatisation
Brève description: 4 ludospaces/essence/5 places/climatisation.
Intitulé du lot: 1 monospace noir métallisé/7 places/130 CV/essence
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'Aube Service assistance route et matériels (SARM) 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 la Chapelle Saint-Luc.
Département de l'aube Service assistance route et matériels (SARM), 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 la Chapelle Saint-Luc.
Département de l'Aube Service assistance route et matériels (SARM), 16 à 20 rue Antoine…
… Lumière ,10600 la Chapelle Saint-Luc.
… Lumière, 10600 la Chapelle Saint-Luc.
Département de l'aube, Service assistance route et matériels (SARM), 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 la Chapelle Saint-Luc.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé, appréciée au regard de la description détaillée fournie par chaque candidat
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Renault Star
Valeur totale du marché: 70799.90 EUR 💰
11032.63 EUR 💰
51874.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Auto Boulevard
Commune postale: Barberey
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 19061.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Valeur totale du marché: 23314.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence Informations complémentaires
Les lots 9, 14 et 15 ont été signés le 13.12.2018. Le lot 19 a été signé le 19.12.2018. Le lot 21 a été signé le 27.12.2018.
Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la présente publication d'attribution.
À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr