Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération Française des Banques Alimentaires (Ffba) en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies recourant aux épiceries sociales.marché constitué de 15 lots numérotés de 80 à 94.
Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2019
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales
CNES2018”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération Française des Banques Alimentaires (Ffba) en vue de leur distribution...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération Française des Banques Alimentaires (Ffba) en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies recourant aux épiceries sociales.marché constitué de 15 lots numérotés de 80 à 94.
Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2019
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 981 042 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre doux surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de beurre doux congelé
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 564 680 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2018-12-03 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Description
Informations complémentaires: Livraisons en France Métropolitaine. Date ultime
De livraison: 31 mars 2019
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confiture extra de fraises
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Produits/services supplémentaires: Confiture de fraises📦
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de confiture extra de fraises
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 186 💰
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et Dom.
Echantillon requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coquillettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Fourniture et livraison de coquillettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 476 💰
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillon requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Escalopes de poulet surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'escalopes de poulet surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 459 650 💰
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Date ultime
De livraison: 31 mars 2019”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromage fondu
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Fourniture et livraison de Fromage fondu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 956 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haricots verts très fins
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Produits/services supplémentaires: Haricots entiers en boîte📦
Description du marché: Fourniture et livraison de haricots verts très fins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 549 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huile de tournesol
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'huile de tournesol
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 898 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait demi écrémé UHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Produits/services supplémentaires: Lait UHT📦
Description du marché: Fourniture et livraison de Lait demi écrémé UHT
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 829 731 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet basquaise et riz
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Fourniture et livraison de Poulet basquaise et riz
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 223 936 💰
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Echantillon
Requis. Date ultime de livraison: 31 mars 2019”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Purée de pommes sans sucre ajouté
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque📦
Description du marché: Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 989 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ratatouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Description du marché: Fourniture et livraison de ratatouille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 358 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Riz long étuvé
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Produits/services supplémentaires: Riz à grains longs📦
Description du marché: Fourniture et livraison de riz long étuvé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 195 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sardines à l'huile
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Produits/services supplémentaires: Sardines📦
Description du marché: Fourniture et livraison de sardines à l'huile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 307 776 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Steak haché surgelé de bœuf 15 % mg
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
Description
Produits/services supplémentaires: Steaks hachés de bœuf📦
Description du marché: Fourniture et livraison de Steak haché surgelé de bœuf 15 % mg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 813 💰
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Date ultime de livraison: 31 mars 2019”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sucre en morceaux no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Produits/services supplémentaires: Sucre blanc📦
Description du marché: Fourniture et livraison de sucre en morceaux no4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 849 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME complété aux points ii, iii et Iv
En termes d'identification et de présentation du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME complété aux points ii, iii et Iv
En termes d'identification et de présentation du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités (cotraitance) à d'autres opérateurs économiques (sous-traitance). Le formulaire DUME est accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, à l'inscription à un registre professionnel et le cas échéant d'une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s), pour l'opérateur économique en situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l étranger)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments relatifs au chiffre d'affaires annuel général et à la part du chiffre d'affaires HT réalisé pour les 3 derniers exercices via le formulaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les éléments relatifs au chiffre d'affaires annuel général et à la part du chiffre d'affaires HT réalisé pour les 3 derniers exercices via le formulaire DUME complété au point IV ou sur papier libre
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2017; les preuves de la qualification professionnelle du candidat par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2017; les preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de fournitures effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé; présentation des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché et présentation des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. Ces informations sont à porter au point IV du formulaires DUME ou sur papier libre. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnel attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franceagrimer — Montreuil (93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des offres n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2019
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La date d'ouverture des plis portée au point IV.2.7 du présent avis est prévisionnelle. En complément au point III.1.3: exemples d'éléments à fournir...”
La date d'ouverture des plis portée au point IV.2.7 du présent avis est prévisionnelle. En complément au point III.1.3: exemples d'éléments à fournir concernant les systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement (choix des fournisseurs, des transporteurs, organisation des livraisons, des contrôles
Mis en œuvre (autres que ceux concernant spécifiquement la qualité des produits). Concernant la gestion environnementale, il s'agit de mesures pouvant être appliquées: en vue d'une production moins génératrice de gaz à effet de serre (économies d'énergie, optimisation des livraisons, formation des chauffeurs, économies de consommables, etc.); l'utilisation d'emballages durables, réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et d'une manière générale de disposer d'une politique de gestion des déchets; la mise en œuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. L'Imprimé DUME est accessible sur
https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr. Le dossier de consultation est directement disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
Page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393634&orgAcronyme=b4n.
Les candidatures/offres doivent être déposées selon les dispositions figurant au règlement de la consultation uniquement par voie électronique sur https://www.marches-publics.gouv.fr/?
Page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393634&orgAcronyme=b4n
Les échantillons doivent parvenir à Franceagrimer — SAF — unité achats marchés 12 rue Henri Rol Tanguy — 93555 Montreuil
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduction:
— d'un référé précontractuel de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L. 551-1 et s),
— d'un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduction:
— d'un référé précontractuel de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L. 551-1 et s),
— d'un référé contractuel art. L. 551-13;
— d'un recours selon la jurisprudence CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2018/S 176-398455 (2018-09-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: FranceAgriMer
Personne de contact: SAF Unité achats marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales
CNES2018ATTRI”
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération française des banques alimentaires (FFBA) en vue de leur distribution...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits alimentaires divers à destination de la Fédération française des banques alimentaires (FFBA) en vue de leur distribution aux
personnes les plus démunies recourant aux épiceries sociales. Marché constitué de 15 lots numérotés de 80 à 94. Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.9.2019.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 981 042 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture et livraison de beurre doux congelé.
Informations complémentaires: Livraisons en France Métropolitaine. Date ultime de livraison: 31.3.2019.
Description du marché: Fourniture et livraison de confiture extra de fraises.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et Dom. Échantillon requis. Date ultime de livraison: 31.3.2019.”
Description du marché: Fourniture et livraison de coquillettes.
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Échantillon requis. Date ultime de livraison: 31.3.2019.”
Description du marché: Fourniture et livraison d'escalopes de poulet surgelées.
Informations complémentaires:
“Livraisons en France Métropolitaine et DOM. Date ultime de livraison: 31.3.2019.”
Description du marché: Fourniture et livraison de fromage fondu.
Description du marché: Fourniture et livraison de haricots verts très fins.
Description du marché: Fourniture et livraison d'huile de tournesol.
Description du marché: Fourniture et livraison de lait demi écrémé UHT.
Description du marché: Fourniture et livraison de poulet basquaise et riz.
Description du marché: Fourniture et livraison de purée de pommes sans sucre ajouté.
Description du marché: Fourniture et livraison de ratatouille.
Description du marché: Fourniture et livraison de riz long étuvé.
Description du marché: Fourniture et livraison de sardines à l'huile.
Description du marché: Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15 % mg.
Champ d'application du marché
Titre: Sucre en morceaux nº 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sucre en morceaux nº 4.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 176-398455
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 80
Titre: Beurre doux congelé
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dhumeaux
Adresse postale: 20 rue de Provence PLA 418
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94619
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 564 680 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 81
Titre: Confiture extra de fraises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 186 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 82
Titre: Coquillettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 476 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 83
Titre: Escalopes de poulet surgelées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 84
Titre: Fromage fondu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 956 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 85
Titre: Haricots verts très fins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 549 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 86
Titre: Huile de tournesol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 898 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 87
Titre: Lait demi écrémé UHT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 829 731 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 88
Titre: Poulet basquaise et riz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société française des Riz de Choix (SFRC)
Adresse postale: 220 chemin Saint-Jean-du-Désert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 223 936 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 89
Titre: Purée de pommes sans sucre ajouté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 989 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 90
Titre: Ratatouille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 358 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 91
Titre: Riz long étuvé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 195 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 92
Titre: Sardines à l'huile
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferrigno
Adresse postale: ZI Presqu'île du Mazet
Commune postale: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal: 13230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307 776 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 93
Titre: Steak haché surgelé de bœuf 15 % mg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 813 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 94
Titre: Sucre en morceaux nº 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 849 💰
“Les éléments du marché sont consultables à FranceAgriMer — service des affaires financières — unité achats marchés — 12 rue Henri Rol Tanguy — Montreuil (93)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduction:
— d'un référé contractuel art. L. 551-13,
— d'un recours selon la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.”
Source: OJS 2019/S 005-006589 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales
CNES2018ATTRILot83”
Brève description:
“La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant la fourniture d'escalopes de poulet surgelées (lot 83) dans le cadre de la campagne...”
Brève description
La consultation a pour objet la passation d'un marché public permettant la fourniture d'escalopes de poulet surgelées (lot 83) dans le cadre de la campagne 2018 des épiceries sociales.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 459 650 💰
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“La procédure de passation du marché est celle de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 42-3 a de l'ordonnance...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
La procédure de passation du marché est celle de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 42-3 a de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et à l'article 30-i-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Elle fait suite à une procédure d'appel d'offres (avis d'appel à la concurrence publié au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) le 12.9.2018 (réf. nº 18-124625) et au journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) le 13.9.2018 (réf. nº 2018/S 176-398455), dont le lot nº 83 a été déclaré infructueux en raison d'absence d'offre conforme au dossier de consultation.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Jyco
Adresse postale: 16 rue de la Morgan
Commune postale: Langueux
Code postal: 22360
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 459 650 💰
“Les éléments du marché sont consultables à Franceagrimer - service des affaires financières - unité achats marchés - 12 rue Henri Rol Tanguy - Montreuil (93).” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduction: d'un référé contractuel art. L. 551-13; d'un recours selon la jurisprudence CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.”
Source: OJS 2019/S 066-154141 (2019-03-29)