Achat de livres scolaires, de livres non scolaires et de documents imprimés (sauf partitions)

Commune de Chambéry

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum, mais sans montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-10	Avis de marché
2019-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 18-43
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum, mais sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de ville, place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-547792
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 01
Brève description:

Albums, contes, documentaires office de nouveautés en doubles (albums, contes) et commandes.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à la date de notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit 2 fois pour une période d'un an chacune. La durée totale ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, période(s) de reconduction comprise(s).

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description:

— enfants: romans, théâtre et poésie,

— adolescents: romans office de nouveautés et commandes.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées (pour enfants et adultes)
Numéro du lot: 03
Brève description: Commandes.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Romans pour adultes
Numéro du lot: 04
Brève description: Office de romans (dont 1
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour adultes et adolescents
Numéro du lot: 05
Brève description:

— sciences et techniques,

— loisirs,

— jeux et sports, vie pratique,

— sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion, sociologie, politique, droit, économie et gestion),

— beaux livres,

— bibliothéconomie,

— littérature (théâtre, poésie, essais),

— apprentissage des langues et livres en langues étrangères.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06
Brève description:

— beaux-arts, musique, cinéma,

— histoire,

— livres sur la Savoie,

— éducation et parascolaire, fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie.

Numéro du lot: 07
Brève description: Voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commandes.
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres et documents pour les écoles élémentaires et maternelles
Numéro du lot: 09
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités mises en œuvre en matière de développement durable (modes de conditionnement, modes de livraison en mobilité durable)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Richesse, diversité et importance du fonds et/ou spécialisation
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Intérêt pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat en lien avec le programme d'animations des bibliothèques
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial et administratif
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposée pour l'office (modalités, fréquences, délai de garde, taux de retours maximum)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation proposée pour la fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie
Assistance commerciale, jugée sur la base du mémoire méthodologique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Assistance technique, jugée sur la base du mémoire méthodologique
Richesse du catalogue et stock disponible
Prix (pondération): 10.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18-43.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 240-547792 (2018-12-10)

Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum mais sans montant maximum.
Valeur totale du marché: 421 290 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-208915
Se réfère à l'avis: 2018/S 240-547792
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Albums, contes, documentaires office de nouveautés en doubles (albums, contes) et commandes

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

— Enfants: romans, théâtre et poésie - adolescents: romans office de nouveautés et commandes

Commandes

Office de romans (dont 1ers romans, policiers et science-fiction) commandes

— Sciences et techniques - loisirs - jeux et sports, vie pratique - sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion, sociologie, politique, droit, économie et gestion) - beaux Livres - bibliothéconomie - littérature (théâtre, poésie, essais) - apprentissage des langues et livres en langues étrangères

— Beaux-Arts, musique, cinéma - histoire - livres sur la Savoie - education et parascolaire fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie

Voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commandes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Nom: Librairie Jean-Jacques Rousseau
Adresse postale: 64 rue Croix d'Or
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 37 692 EUR 💰
Nom: Librairie Garin
Adresse postale: boulevard du Théâtre
Valeur totale du marché: 15 384 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Nom: Momie folie
Adresse postale: 1 rue Lafayette
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 27 321 EUR 💰
45 771 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 62 292 EUR 💰
40 524 EUR 💰
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 15 306 EUR 💰
177 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
4

Référence
Informations complémentaires

Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec montants minimum mais sans montants maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants estimatifs des accords-cadres. Les pièces communicables peuvent être consultable sur site. Contact: marchespublics@mairie-chambery.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2019/S 087-208915 (2019-05-03)

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