Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, de livres non scolaires et de documents imprimés (sauf partitions)
18-43”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum, mais sans montant maximum.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Albums, contes, documentaires office de nouveautés en doubles (albums, contes) et commandes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Modalités mises en œuvre en matière de développement durable (modes de conditionnement, modes de livraison en mobilité durable)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Richesse, diversité et importance du fonds et/ou spécialisation
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Intérêt pour la collectivité des propositions concernant les actions de partenariat en lien avec le programme d'animations des bibliothèques”
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial et administratif
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l'organisation proposée pour l'office (modalités, fréquences, délai de garde, taux de retours maximum)”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à la date de notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit 2...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'un an à la date de notification de l'accord-cadre. Il peut être reconduit 2 fois pour une période d'un an chacune. La durée totale ne pourra excéder 36 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre, période(s) de reconduction comprise(s).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“— enfants: romans, théâtre et poésie,
— adolescents: romans office de nouveautés et commandes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées (pour enfants et adultes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Commandes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Office de romans (dont 1 romans, policiers et science-fiction) commandes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“— sciences et techniques,
— loisirs,
— jeux et sports, vie pratique,
— sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion,...”
Description du marché
— sciences et techniques,
— loisirs,
— jeux et sports, vie pratique,
— sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion, sociologie, politique, droit, économie et gestion),
— beaux livres,
— bibliothéconomie,
— littérature (théâtre, poésie, essais),
— apprentissage des langues et livres en langues étrangères.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“— beaux-arts, musique, cinéma,
— histoire,
— livres sur la Savoie,
— éducation et parascolaire, fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de l'organisation proposée pour la fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commandes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et documents pour les écoles élémentaires et maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance commerciale, jugée sur la base du mémoire méthodologique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Assistance technique, jugée sur la base du mémoire méthodologique
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue et stock disponible
Prix (pondération): 10.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-10
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18-43.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 240-547792 (2018-12-10)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres scolaires, livres non scolaires et documents imprimes (Sauf partitions)
18-43”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum mais sans montant maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 421 290 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Albums, contes, documentaires office de nouveautés en doubles (albums, contes) et commandes”
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“— Enfants: romans, théâtre et poésie - adolescents: romans office de nouveautés et commandes”
Description du marché: Commandes
Description du marché: Office de romans (dont 1ers romans, policiers et science-fiction) commandes
Description du marché:
“— Sciences et techniques - loisirs - jeux et sports, vie pratique - sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion,...”
Description du marché
— Sciences et techniques - loisirs - jeux et sports, vie pratique - sciences humaines et sociales (généralités, psychologie, philosophie, religion, sociologie, politique, droit, économie et gestion) - beaux Livres - bibliothéconomie - littérature (théâtre, poésie, essais) - apprentissage des langues et livres en langues étrangères
Afficher plus
Description du marché:
“— Beaux-Arts, musique, cinéma - histoire - livres sur la Savoie - education et parascolaire fourniture systématique des nouveautés concernant la Savoie”
Description du marché: Voyages, géographie, tourisme choix en magasin et commandes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 240-547792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Livres jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Jean-Jacques Rousseau
Adresse postale: 64 rue Croix d'Or
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 692 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Garin
Adresse postale: boulevard du Théâtre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 384 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Bandes dessinées (pour enfants et adultes)
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Momie folie
Adresse postale: 1 rue Lafayette
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 321 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Romans pour adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 771 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Livres pour adultes et adolescents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 292 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 524 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Livres en gros caractères
Nom et adresse du contractant
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 306 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Livres et documents pour les écoles élémentaires et maternelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 000 💰
“Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. Il s'agit d'accords-cadres à bons de...”
Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec montants minimum mais sans montants maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants estimatifs des accords-cadres. Les pièces communicables peuvent être consultable sur site. Contact: marchespublics@mairie-chambery.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 087-208915 (2019-05-03)