Achat de fournitures éducatives pour les services municipaux de la ville de Fontaine

Ville de Fontaine

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
Lot 1 — Papeterie et fournitures pédagogiques;
Lot 2 — Manuels scolaires et livres «Librairie»;
Lot 3 — Jeux et petit équipement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre
• Lacoste

Qui ?

• Ville de Fontaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2018-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2018-11
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots: Lot 1 — Papeterie et fournitures pédagogiques; Lot 2 — Manuels scolaires et livres «Librairie»; Lot 3 — Jeux et petit équipement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontaine
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin
Code postal: 38603
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.fontaine38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@fontaine38.fr 📧
Téléphone: +33 476269347 📞
Fax: +33 476287607 📠
URL des documents: http://www.fontaine38.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.fontaine38.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-333915
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:

Lot 1 — Papeterie et fournitures pédagogiques;

Lot 2 — Manuels scolaires et livres «Librairie»;

Lot 3 — Jeux et petit équipement.

Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Papeterie et fournitures pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Toutes les fournitures de bureau sont concernées telles que par exemple:

— la papeterie: cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, sous-chemises, chemises en plastique, protège-cahiers,

— les enveloppes (non imprimées)

— rubans adhésifs, colle,

— stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs, surligneurs, gomme, craie,

— ardoises,

— petit matériel de bureau: agrafeuse, perforateur, trieur de bureau, petit modèle de rangement.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'AR de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires:

Maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Manuels scolaires et livres «Librairie»
Numéro du lot: 2
Brève description:

— manuels scolaires pour écoles primaires, fichiers d'exercices, fichiers pédagogiques, …,

— autres ouvrages (livres de lecture, albums).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires:

Maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Intitulé du lot: Jeux et petit équipement
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Jeux de construction-manipulation,

— jeux de société,

— jeux sensoriels et sportifs,

— jeux d'imitation,

— petit matériel d'aménagement.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— DC1 (anciennement DC4),

— lettre du candidat téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html

— DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics ou document équivalent,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat — NOTI2 (anciennement DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les différentes fournitures seront commandées par bons de commande qui porteront sur les articles objet du BPU et/ou du catalogue complet. Les factures seront établies par mois. Chaque commande fera l'objet d'une facture unique: en cas de reliquat, la facture sera transmise après livraison de tous les reliquats ou annulation d'une partie de la commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal groupement conjoint avec mandataire solidaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fontaine
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: délai d'exécution
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Lot 3: valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 3: prix des prestations
Lot 2: délai d'exécution
Lot 2: valeur technique
Lot 2: prix des prestations
Lot 1: délai d'exécution
Lot 1: valeur technique
Lot 1: prix des prestations

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380169900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontaine38.fr 🌏
URL des documents: http://www.fontaine38.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de fontaine: Valérie Toison
Adresse postale: Service marches publics, 89 mail Marcel Cachin, BP 147
Téléphone: +33 476287616 📞
Courrier électronique: marches@ville-fontaine.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: Accueil, 89 mail Marcel Cachin, BP 147
Téléphone: +33 476287575 📞

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.fontaine38.fr — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers acceptés sont ceux mentionnés dans l'annexe RC Démat de la plate-forme de dématérialisation AWS (annexe disponible lors du téléchargement du DCE). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),

— Art. L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour les référés précontractuels,

— Art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution).

— Possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 146-333915 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot 1 Papeterie et fournitures pédagogiques, — lot 2 Manuels scolaires et livres «Librairie», — lot 3 Jeux et petit équipement.

Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-523656
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-333915
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 Papeterie et fournitures pédagogiques,

— lot 2 Manuels scolaires et livres «Librairie»,

— lot 3 Jeux et petit équipement.

— les enveloppes (non imprimées),

Informations complémentaires:

Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

— manuels scolaires pour écoles primaires, fichiers d'exercices, fichiers pédagogiques, ...

Informations complémentaires:

Maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description: — jeux de construction-manipulation,
Informations complémentaires:

Maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: Délai d'exécution
Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Prix des prestations
Lot 2: Délai d'exécution
Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Prix des prestations
Lot 1: Délai d'exécution
Lot 1: Valeur technique
Lot 1: Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 ZA St-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Adresse postale: 15 Za St-Louis
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois un (1) an par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),

— art. L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution),

— possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 229-523656 (2018-11-23)

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