Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
Lot 1 — Papeterie et fournitures pédagogiques;
Lot 2 — Manuels scolaires et livres «Librairie»;
Lot 3 — Jeux et petit équipement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Fontaine
Numéro d'enregistrement national: 21380169900017
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38603
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476269347📞
Courrier électronique: marches@fontaine38.fr📧
Fax: +33 476287607 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://www.fontaine38.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontaine38.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.fontaine38.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de fontaine: Valérie Toison
Adresse postale: Service marches publics, 89 mail Marcel Cachin, BP 147
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38603
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476287616📞
Courrier électronique: marches@ville-fontaine.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.fontaine38.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.fontaine38.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.fontaine38.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Fontaine
Adresse postale: Accueil, 89 mail Marcel Cachin, BP 147
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38603
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476287575📞
Courrier électronique: marches@ville-fontaine.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.fontaine38.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures éducatives pour les services municipaux de la ville de Fontaine
2018-11”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
Lot 1 — Papeterie et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
Lot 1 — Papeterie et fournitures pédagogiques;
Lot 2 — Manuels scolaires et livres «Librairie»;
Lot 3 — Jeux et petit équipement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie et fournitures pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Toutes les fournitures de bureau sont concernées telles que par exemple:
— la papeterie: cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, sous-chemises,...”
Description du marché
Toutes les fournitures de bureau sont concernées telles que par exemple:
— la papeterie: cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, sous-chemises, chemises en plastique, protège-cahiers,
— les enveloppes (non imprimées)
— rubans adhésifs, colle,
— stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs, surligneurs, gomme, craie,
— ardoises,
— petit matériel de bureau: agrafeuse, perforateur, trieur de bureau, petit modèle de rangement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: délai d'exécution
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Lot 3: valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 3: prix des prestations
Critère de coût (nom): Lot 2: délai d'exécution
Critère de coût (nom): Lot 2: valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 2: prix des prestations
Critère de coût (nom): Lot 1: délai d'exécution
Critère de coût (nom): Lot 1: valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 1: prix des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'AR de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans...”
Description des renouvellements
Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'AR de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires et livres «Librairie»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“— manuels scolaires pour écoles primaires, fichiers d'exercices, fichiers pédagogiques, …,
— autres ouvrages (livres de lecture, albums).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans...”
Description des renouvellements
Accord-cadre passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et petit équipement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“— Jeux de construction-manipulation,
— jeux de société,
— jeux sensoriels et sportifs,
— jeux d'imitation,
— petit matériel d'aménagement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC1 (anciennement DC4),
— lettre du candidat téléchargeable à l'adresse...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DC1 (anciennement DC4),
— lettre du candidat téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html
— DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics ou document équivalent,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat — NOTI2 (anciennement DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les différentes fournitures seront commandées par bons de commande qui porteront sur les articles objet du BPU et/ou du catalogue complet. Les factures seront établies par mois. Chaque commande fera l'objet d'une facture unique: en cas de reliquat, la facture sera transmise après livraison de tous les reliquats ou annulation d'une partie de la commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal groupement conjoint avec mandataire solidaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-01-02 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Fontaine
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.fontaine38.fr — Le pouvoir...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.fontaine38.fr — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers acceptés sont ceux mentionnés dans l'annexe RC Démat de la plate-forme de dématérialisation AWS (annexe disponible lors du téléchargement du DCE). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),
— Art. L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour les référés précontractuels,
— Art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution).
— Possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 146-333915 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1 Papeterie et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un ou plusieurs opérateurs économiques. Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1 Papeterie et fournitures pédagogiques,
— lot 2 Manuels scolaires et livres «Librairie»,
— lot 3 Jeux et petit équipement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Toutes les fournitures de bureau sont concernées telles que par exemple:
— la papeterie: cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, sous-chemises,...”
Description du marché
Toutes les fournitures de bureau sont concernées telles que par exemple:
— la papeterie: cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, sous-chemises, chemises en plastique, protège-cahiers,
— les enveloppes (non imprimées),
— rubans adhésifs, colle,
— stylos, crayons à bille, crayons papier, marqueurs, surligneurs, gomme, craie,
— ardoises,
— petit matériel de bureau: agrafeuse, perforateur, trieur de bureau, petit modèle de rangement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: Délai d'exécution
Critère de coût (nom): Lot 3: Valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 3: Prix des prestations
Critère de coût (nom): Lot 2: Délai d'exécution
Critère de coût (nom): Lot 2: Valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 2: Prix des prestations
Critère de coût (nom): Lot 1: Délai d'exécution
Critère de coût (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de coût (nom): Lot 1: Prix des prestations
Description
Informations complémentaires:
“Maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Description du marché:
“— manuels scolaires pour écoles primaires, fichiers d'exercices, fichiers pédagogiques, ...
— autres ouvrages (livres de lecture, albums).”
Informations complémentaires:
“Maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Description du marché:
“— jeux de construction-manipulation,
— jeux de société,
— jeux sensoriels et sportifs,
— jeux d'imitation,
— petit matériel d'aménagement.”
Informations complémentaires:
“Maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie et fournitures pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 ZA St-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Manuels scolaires et livres «Librairie»
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jeux et petit équipement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15 Za St-Louis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois un...”
Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date d'ar de notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois un (1) an par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— art. R. 421-1 à R. 421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur),
— art. L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution),
— possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 229-523656 (2018-11-23)