Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots. Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: V8D0034PA
Brève description:
Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots.
Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots.
Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350478
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la Ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique.
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la Ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots.
Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Valeur totale estimée: 9 296 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries salées cuites fraîches
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant mini annuel: 15000 euros HT Montant maxi annuel: 60000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Accord-Cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Intitulé du lot: Pâtisseries salées cuites surgelées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant mini annuel: 5000 euros HT Montant maxi annuel: 20000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées cuites fraîches
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pâtisseries individuelles sucrées cuites surgelées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Saucisserie fraîche
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant mini annuel: 10000 euros HT Montant maxi annuel: 40000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres produits de charcuterie
Numéro du lot: 6
Description des renouvellements:
: Accord-Cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montant mini annuel: 20 000 euros HT Montant maxi annuel: 80000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide basse température
Numéro du lot: 9
Brève description:
Montant mini annuel: 40000 euros HT Montant maxi annuel: 160000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Porc frais sous vide
Numéro du lot: 10
Brève description:
Montant mini annuel: 12000 euros HT Montant maxi annuel: 48000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bœuf - veau frais sous vide
Numéro du lot: 11
Brève description:
Montant mini annuel: 96 000 euros HT Montant maxi annuel: 384 000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 1 536 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mouton frais sous vide
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Taureau frais sous vide
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 14
Brève description:
Montant mini annuel: 95000 euros HT Montant maxi annuel: 380000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tielle surgelée
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Brandade de morue fraîche
Numéro du lot: 16
Brève description:
Montant mini annuel: 7500 euros HT Montant maxi annuel: 30000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pommes de terre stérilisées 5ème gamme
Numéro du lot: 17
Brève description:
Montant mini annuel: 25000 euros HT Montant maxi annuel: 100000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et herbes surgelés
Numéro du lot: 18
Brève description:
Montant mini annuel: 51000 euros HT Montant maxi annuel: 204000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 816 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mélanges et beignets de légumes surgelés
Numéro du lot: 19
Brève description:
Montant mini annuel: 15500 euros HT Montant maxi annuel: 62000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits frits surgelés à base de pomme de terre
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Produits hachés surgelés à base de soja
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Spécialité au soja surgelé type "Fromage"
Numéro du lot: 25
Brève description:
Montant mini annuel: 2000 euros HT Montant maxi annuel: 8000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats complets BIO à base de soja
Numéro du lot: 26
Brève description:
Montant mini annuel: 20000 euros HT Montant maxi annuel: 80000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Intitulé du lot: Spécialité au soja type "Yaourt" ou "Dessert lacté"
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Salade BIO à base de légumes secs / céréales
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Pâtes végétales BIO à base de légumes secs/céréales
Numéro du lot: 29
Brève description:
Montant mini annuel: 3000 euros HT Montant maxi annuel: 12000 euros (H.T.). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements tels que prévus à l'article 48-i-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (DC1 ou DUME).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la Ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique.
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la Ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si marché arrive à terme, nouvel avis en 2022, sinon nouvel avis en 2019, 2020 ou 2021.
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Tous les lots sont soumis à échantillonnage, les conditions de remise des échantillons sont détaillées au règlement de la consultation. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier3m.fr
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Tous les lots sont soumis à échantillonnage, les conditions de remise des échantillons sont détaillées au règlement de la consultation. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier3m.fr
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-350478 (2018-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots. Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 26 lots. Les lots 8, 22, 23, 30, 31 et 32 correspondent à la définition des petits lots au sens de l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, ils seront passés en procédures adaptées ultérieurement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Valeur totale du marché: 9 296 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182965
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-350478
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, service commande publique, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, Mme Nelly Malric, Tél: +33 467348763, courriel: n.malric@montpellier3m.fr
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, service commande publique, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, Mme Nelly Malric, Tél: +33 467348763, courriel: n.malric@montpellier3m.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Montant mini annuel: 15 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 5 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 20 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 15 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 60 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 10 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 40 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 20 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 80 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 40 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 160 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 12 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 48 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Bœuf — veau frais sous vide
Brève description:
Montant mini annuel: 96 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 384 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 95 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 380 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 7 500 EUR HT. Montant maxi annuel: 30 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Pommes de terre stérilisées 5
Brève description:
Montant mini annuel: 25 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 100 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 51 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 204 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Montant mini annuel: 15 500 EUR HT. Montant maxi annuel: 62 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Spécialité au soja surgelé type «Fromage»
Brève description:
Montant mini annuel: 2 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 8 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Spécialité au soja type «Yaourt» ou «Dessert lacté»
Salade BIO à base de légumes secs/céréales
Brève description:
Montant mini annuel: 3 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 12 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Nom: Alpes Frais Production
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38342
Pays: France 🇫🇷 Isère
🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Nîmes
Pays: Gard
🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: Id Services
Commune postale: Brantôme
Code postal: 24310
Pays: Dordogne
🏙️
Code postal: 30941
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Sysco-Brake France
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault
🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
1 536 000 EUR 💰
Nom: Bso
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Pays: Drôme
🏙️
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Nom: Gozoki
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet Méditerranée
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
816 000 EUR 💰
Nom: Sysco Brake France
Commune postale: Velaux
Code postal: 13880
Valeur totale du marché: 248 000 EUR 💰
Nom: Biofinesse
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
5
6
7
8
4
2
Source: OJS 2019/S 077-182965 (2019-04-16)