Achat de denrées alimentaires et de boissons pour les services de la ville de Châteauroux et de l'agglomération Châteauroux Métropole
Ville de Châteauroux
Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires et de boissons avec un découpage en 44 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Achille Bertrand
- • Agropaul
- • Aux Halles Tourangelles
- • BDG plus
- • Blin Pro à Pro
- • BSO
- • Cagette et Fourchette
- • CAVI
- • Châteauroux Viande
- • Colin RHD
- • Colom Alberti
- • DS restauration
- • Esprit Restauration
- • Eurl Montberry
- • Gda
- • guilmot-Gaudais
- • la Triade SAS
- • Les Nouvelles Galettes du Berry
- • Mars fruits
- • passion froid
- • Pomona Épisaveurs Centre
- • Schoen Distribution 36
- • Socopa Viandes
- • Sysco France
- • Terre Azur Groupe Pomona
- • Transgourmet centre ouest
- • Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage › Fromage râpé
- • Fromages › Fromage de table
- • Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
- • Lait et crème fraîche › Lait
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Produits congelés à base de poisson
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Pommes de terre congelées › Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
- • Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Saucisses de volaille
- • Produits à base de porc › Jambon
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • Préparations à base de foie › Pâté
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Viande › Abats
- • Viande › Viande d'agneau et de mouton
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-11 | Avis de marché |
| 2018-08-03 | Informations complémentaires |
| 2019-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: M18-044GRP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Code CPV supplémentaire: Jambon 📦
Pâté 📦
Saucisses 📦
Saucisses de volaille 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits alimentaires divers 📦
Abats 📦
Viande de bœuf 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Volaille fraîche 📦
Pâtisserie 📦
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées 📦
Viande 📦
Légumes congelés 📦
Poisson congelé 📦
Produits congelés à base de poisson 📦
Desserts 📦
Lait 📦
Yaourt 📦
Fromage râpé 📦
Fromage de table 📦
Œufs 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Conserves de fruits 📦
Herbes et épices 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Produits de boulangerie 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Poissons 📦
Légumes-fruits 📦
Pommes de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de ville — place de la République — CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083591 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.webmarche.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.webmarche.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302475
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 967 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries sèches, jambons et sales
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuteries sèches, jambons et sales (12 lignes de produits)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pâtés, terrines, pâtes fines
Numéro du lot: 2
Brève description: Pâtés, terrines, pâtes fines (19 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Saucisserie, produits tripiers
Numéro du lot: 3
Brève description: Saucisserie, produits tripiers (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries salées fraîches (33 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Spécialités salées régionales du Berry
Numéro du lot: 6
Brève description: Spécialités salées régionales du Berry (11 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Abats élaborés frais sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description: Abats élaborés frais sous vide (2 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Viande bovine, fraîche sous vide
Numéro du lot: 8
Brève description: Viande bovine, fraîche sous vide (18 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Viande ovine, fraîche sous vide
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande ovine, fraîche sous vide (2 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viande porcine et abats, frais sous vide
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande porcine et abats, frais sous vide (8 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille et abats, frais sous vide
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de volaille et abats, frais sous vide (30 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viande de volaille, labellisée, certifiée, " bio ", fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pâtisseries salées surgelées
Numéro du lot: 13
Brève description: Pâtisseries salées surgelées (26 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Frites et spécialités de pommes de terre surgelées
Numéro du lot: 14
Brève description: Frites et spécialités de pommes de terre surgelées (14 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viandes hachées et élaborés surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes hachées et élaborés surgelés (30 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Légumes surgelés (61 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Poissons, produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 17
Brève description: Poissons, produits de la mer surgelés (39 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Poissons et légumes élaborés
Numéro du lot: 18
Brève description: Poissons et légumes élaborés (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées surgelées
Numéro du lot: 19
Brève description: Pâtisseries sucrées surgelées (42 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Desserts glacés
Numéro du lot: 20
Brève description: Desserts glacés (10 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Laits, beurres et crèmes
Numéro du lot: 21
Brève description: Laits, beurres et crèmes (10 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés
Numéro du lot: 22
Brève description: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés (60 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés &Bio&
Numéro du lot: 23
Brève description: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés &Bio& (12 lignes de bordereau)
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Yaourts fermiers
Numéro du lot: 24
Brève description: Yaourts fermiers (4 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Desserts lactés fermiers
Numéro du lot: 25
Brève description: Desserts lactés fermiers (7 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Fromages portion, à la coupe, rapés et cubes
Numéro du lot: 26
Brève description: Fromages portion, à la coupe, rapés et cubes (90 lignes de bordereau)
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fromages de la région Centre Val de Loire
Numéro du lot: 27
Brève description: Fromages de la région Centre Val de Loire (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 28
Brève description: Ovoproduits (31 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés
Numéro du lot: 29
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Epicerie: Conserves de desserts
Numéro du lot: 30
Brève description: Epicerie: Conserves de desserts (55 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie: Huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines
Numéro du lot: 31
Brève description:
Numéro du lot: 32
Brève description: Epicerie déshydratée: Herbes, condiments et aromates (22 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Epicerie: Aides culinaires et pâtissières
Numéro du lot: 33
Brève description: Epicerie: Aides culinaires et pâtissières (19 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie: Gâteaux secs
Numéro du lot: 34
Brève description: Epicerie: Gâteaux secs (26 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Crêpes et galettes fraîches
Numéro du lot: 35
Brève description: Crêpes et galettes fraîches (12 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiseries fraîches
Numéro du lot: 36
Brève description: Boulangerie et viennoiseries fraîches (21 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche
Numéro du lot: 37
Brève description: Pâtisserie fraîche (36 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 38
Brève description: Boissons (35 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Poissons de la marée
Numéro du lot: 39
Brève description: Poissons de la marée (1 ligne de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais
Numéro du lot: 40
Brève description: Légumes et fruits frais (41 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais de saison de proximité
Numéro du lot: 41
Brève description: Légumes et fruits frais de saison de proximité (13 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits 4ème gamme
Numéro du lot: 42
Brève description: Légumes et fruits 4ème gamme (38 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits 5ème gamme
Numéro du lot: 43
Brève description: Légumes et fruits 5ème gamme (9 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Pommes de terre 4ème gamme
Numéro du lot: 44
Brève description: Pommes de terre 4ème gamme (4 lignes de bordereau)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Pays: Indre 🏙️
Contact
Point de contact: Direction commande publique (DCP)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.webmarche.eu 🌏
Téléphone: +33 254083338 📞
URL des documents: https://www.webmarche.eu 🌏
Adresse Internet: http://www.webmarche.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 133-302475 (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: M18-044GRP
Brève description:
Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires et de boissons avec un découpage en 44 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Code CPV supplémentaire: Jambon 📦
Pâté 📦
Saucisses 📦
Saucisses de volaille 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits alimentaires divers 📦
Abats 📦
Viande de bœuf 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Volaille fraîche 📦
Pâtisserie 📦
Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées 📦
Viande 📦
Légumes congelés 📦
Poisson congelé 📦
Produits congelés à base de poisson 📦
Desserts 📦
Lait 📦
Yaourt 📦
Fromage râpé 📦
Fromage de table 📦
Œufs 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Conserves de fruits 📦
Herbes et épices 📦
Sauces, condiments et assaisonnements composés 📦
Produits de boulangerie 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Poissons 📦
Légumes-fruits 📦
Pommes de terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de ville — place de la République — CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083591 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.webmarche.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.webmarche.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302475
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le minimum annuel de commandes est de 5 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 967 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries sèches, jambons et sales
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuteries sèches, jambons et sales (12 lignes de produits)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée initiale d'une année, avec reconduction possible tacitement 3 fois pour la même durée
Description des options: Accord-cadre à reconductions possibles
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 5 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Pâtés, terrines, pâtes fines (19 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Saucisserie, produits tripiers
Numéro du lot: 3
Brève description: Saucisserie, produits tripiers (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description:
Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide (14 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Pâtisseries salées fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description: Pâtisseries salées fraîches (33 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 10 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 6
Brève description: Spécialités salées régionales du Berry (11 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Abats élaborés frais sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description: Abats élaborés frais sous vide (2 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 2 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 8
Brève description: Viande bovine, fraîche sous vide (18 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 35 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 9
Brève description: Viande ovine, fraîche sous vide (2 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viande porcine et abats, frais sous vide
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande porcine et abats, frais sous vide (8 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de volaille et abats, frais sous vide
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de volaille et abats, frais sous vide (30 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viande de volaille, labellisée, certifiée, " bio ", fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description:
Viande de volaille, labellisée, certifiée, " bio ", fraîche (60 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 15 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 13
Brève description: Pâtisseries salées surgelées (26 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Frites et spécialités de pommes de terre surgelées
Numéro du lot: 14
Brève description: Frites et spécialités de pommes de terre surgelées (14 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Viandes hachées et élaborés surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes hachées et élaborés surgelés (30 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Légumes surgelés (61 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 50 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 17
Brève description: Poissons, produits de la mer surgelés (39 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 45 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 18
Brève description: Poissons et légumes élaborés (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Pâtisseries sucrées surgelées
Numéro du lot: 19
Brève description: Pâtisseries sucrées surgelées (42 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Desserts glacés
Numéro du lot: 20
Brève description: Desserts glacés (10 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Laits, beurres et crèmes
Numéro du lot: 21
Brève description: Laits, beurres et crèmes (10 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés
Numéro du lot: 22
Brève description: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés (60 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés &Bio&
Numéro du lot: 23
Brève description: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés &Bio& (12 lignes de bordereau)
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 7 500 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 24
Brève description: Yaourts fermiers (4 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Desserts lactés fermiers
Numéro du lot: 25
Brève description: Desserts lactés fermiers (7 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Fromages portion, à la coupe, rapés et cubes
Numéro du lot: 26
Brève description: Fromages portion, à la coupe, rapés et cubes (90 lignes de bordereau)
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 40 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 27
Brève description: Fromages de la région Centre Val de Loire (8 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Ovoproduits
Numéro du lot: 28
Brève description: Ovoproduits (31 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés
Numéro du lot: 29
Brève description:
Epicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés (67 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 30 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 30
Brève description: Epicerie: Conserves de desserts (55 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie: Huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines
Numéro du lot: 31
Brève description:
Epicerie: Huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines (70 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie déshydratée: Herbes, condiments et aromates
Numéro du lot: 32
Brève description: Epicerie déshydratée: Herbes, condiments et aromates (22 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 1 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 33
Brève description: Epicerie: Aides culinaires et pâtissières (19 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Epicerie: Gâteaux secs
Numéro du lot: 34
Brève description: Epicerie: Gâteaux secs (26 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Crêpes et galettes fraîches
Numéro du lot: 35
Brève description: Crêpes et galettes fraîches (12 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiseries fraîches
Numéro du lot: 36
Brève description: Boulangerie et viennoiseries fraîches (21 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le minimum annuel de commandes est de 20 000 EUR (H.T.). Ce lot sera attribué à 4 titulaires maximum, la remise en concurrence pour les marchés subséquents à intervenir étant annuelle. À l'issue de la remise en concurrence, le marché subséquent sera mono-attributaire avec exécution par bons de commande.
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Numéro du lot: 37
Brève description: Pâtisserie fraîche (36 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 38
Brève description: Boissons (35 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Poissons de la marée
Numéro du lot: 39
Brève description: Poissons de la marée (1 ligne de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais
Numéro du lot: 40
Brève description: Légumes et fruits frais (41 lignes de bordereau)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et fruits frais de saison de proximité
Numéro du lot: 41
Brève description: Légumes et fruits frais de saison de proximité (13 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits 4ème gamme
Numéro du lot: 42
Brève description: Légumes et fruits 4ème gamme (38 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Légumes et fruits 5ème gamme
Numéro du lot: 43
Brève description: Légumes et fruits 5ème gamme (9 lignes de bordereau)
Intitulé du lot: Pommes de terre 4ème gamme
Numéro du lot: 44
Brève description: Pommes de terre 4ème gamme (4 lignes de bordereau)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la République — CS 80509
Pays: Indre 🏙️
Contact
Point de contact: Direction commande publique (DCP)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.webmarche.eu 🌏
Téléphone: +33 254083338 📞
URL des documents: https://www.webmarche.eu 🌏
Adresse Internet: http://www.webmarche.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 133-302475 (2018-07-11)
Informations complémentaires (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de denrées alimentaires et de boissons.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344412
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302475
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 150-344412 (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de denrées alimentaires et de boissons.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344412
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302475
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur informe l'ensemble des candidats que les titulaires de l'accord-cadre sur l'ensemble des lots seront très certainement amenés, à l'occasion des mises en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents, à fournir des échantillons alimentaires correspondant aux lignes des bordereaux.
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Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026159
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Charcuteries sèches, jambons et sales.
Description des options: Reconductible 3 fois.
Brève description:
Description des options: Renouvelable 3 fois.
Brève description:
Intitulé du lot: Viande de volaille, labellisée, certifiée, «bio», fraîche
Brève description:
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs et desserts lactés «Bio»
Brève description:
Intitulé du lot: Fromages de la région Centre-Val de Loire
Brève description:
Intitulé du lot: Épicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés
Brève description: Épicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés.
Intitulé du lot: Épicerie: conserves de desserts
Brève description: Épicerie: conserves de desserts.
Intitulé du lot: Épicerie: huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines
Brève description: Épicerie: huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines.
Intitulé du lot: Épicerie déshydratée: herbes, condiments et aromates
Brève description: Épicerie déshydratée: herbes, condiments et aromates.
Intitulé du lot: Épicerie: aides culinaires et pâtissières
Brève description: Épicerie: aides culinaires et pâtissières.
Intitulé du lot: Épicerie: gâteaux secs
Brève description:
Intitulé du lot: Légumes et fruits 4
Brève description: Légumes et fruits 4
Intitulé du lot: Légumes et fruits 5
Brève description: Légumes et fruits 5
Intitulé du lot: Pommes de terre 4
Brève description: Pommes de terre 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances environnementale et sociale
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Cavi
Commune postale: Villedieu-sur-Indre
Code postal: 36320
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: DS Restauration
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Achille Bertrand
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Passion Froid
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210
Adresse postale: rue Jacquard
47 rue du Clos Renard
zone d'activités du Cassantin
550 rue Morane Saulnier
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Les Nouvelles Galettes du Berry
Adresse postale: ZI Les Prés Robert
Commune postale: Reuilly
Code postal: 36260
Nom: Esprit Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Nom: Sysco France
Adresse postale: 275 avenue du Cassantin
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Nom: Châteauroux Viande
Adresse postale: 10 bis boulevard d'Anvaux
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Bso
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Nom: Gda
Adresse postale: 117 route de Nexon
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87009
Nom: Transgourmet Centre Ouest
Adresse postale: ZA Les maisons neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: Guilmot-Gaudais
Adresse postale: ZA Les alouettes
Commune postale: Avord
Code postal: 18520
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Cagette et Fourchette
Adresse postale: maison du Parc
Commune postale: Rosnay
Code postal: 36300
Nom: Eurl Montberry
Adresse postale: Les forges
Commune postale: Vesdun
Code postal: 18360
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs Centre
Adresse postale: 20-22 rue de la Liodière
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37301
Nom: Blin Pro à Pro
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Nom: BDG Plus
Adresse postale: 3 rue du sous-marin Vénus
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56324
Nom: La Triade SAS
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95132
Nom: Schoen Distribution 36
Adresse postale: 92 avenue François Mitterrand
Nom: Mars Fruits
Adresse postale: allée du Clos Jacquet
Commune postale: Le Poinçonnet
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Terre Azur Groupe Pomona
Adresse postale: 109 rue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Nom: Colom Alberti
Adresse postale: 107 avenue de la Prospective
Code postal: 18000
Nom: Aux Halles Tourangelles
Adresse postale: 46 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Nazelles-Négron
Code postal: 37350
Nom: Agropaul
Adresse postale: chemin des Maisons
Commune postale: Contres
Code postal: 41700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
6
8
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2019/S 013-026159 (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de denrées alimentaires et de boissons pour les services de la Ville de Châteauroux et de l'agglomération Châteauroux Métropole.
Valeur totale du marché: 497 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-026159
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum.
Valeur totale attribuée dans chaque lot correspond au montant estimatif du lot pour l'ensemble des attributaires.
Les lots 11, 12, 39, 40 et 41 n'ont disposé d'aucune offre régulière. En application de l'article 25 II 6º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il peut être recouru à la procédure concurrentielle avec négociation sans avis de marché uniquement avec les soumissionnaires ayant présenté une offre initiale dont la candidature est recevable.
Les lots 4, 25, 28, 30, 35, 36 et 37 n'ont pas été attribués en raison d'offres régulières insuffisantes. Par conséquent, une nouvelle procédure d'appel d'offres sera relancée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Charcuteries sèches, jambons et sales.
Description des options: Reconductible 3 fois.
Brève description:
Pâtés, terrines, pâtes fines.
Saucisserie, produits tripiers.
Charcuterie et élaborés de volaille sans porc, frais sous vide.
Pâtisseries salées fraîches.
Brève description:
Spécialités salées régionales du Berry.
Abats élaborés frais sous vide.
Viande bovine, fraîche sous vide.
Viande ovine, fraîche sous vide.
Viande porcine et abats, frais sous vide.
Viande de volaille et abats, frais sous vide.
Brève description:
Viande de volaille, labellisée, certifiée, «bio», fraîche.
Pâtisseries salées surgelées.
Frites et spécialités de pommes de terre surgelées.
Viandes hachées et élaborés surgelés.
Légumes surgelés.
Poissons, produits de la mer surgelés.
Poissons et légumes élaborés.
Pâtisseries sucrées surgelées.
Desserts glacés.
Laits, beurres et crèmes.
Yaourts, fromages blancs et desserts lactés.
Brève description:
Yaourts, fromages blancs et desserts lactés «Bio».
Yaourts fermiers.
Desserts lactés fermiers
Fromages portion, à la coupe, rapés et cubes.
Brève description:
Fromages de la région Centre-Val de Loire
Ovoproduits.
Brève description: Épicerie sèche, conserves de légumes et de plats élaborés.
Intitulé du lot: Épicerie: conserves de desserts
Brève description: Épicerie: conserves de desserts.
Intitulé du lot: Épicerie: huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines
Brève description: Épicerie: huiles, vinaigres, assaisonnements, sucres, farines.
Intitulé du lot: Épicerie déshydratée: herbes, condiments et aromates
Brève description: Épicerie déshydratée: herbes, condiments et aromates.
Intitulé du lot: Épicerie: aides culinaires et pâtissières
Brève description: Épicerie: aides culinaires et pâtissières.
Intitulé du lot: Épicerie: gâteaux secs
Brève description:
Épicerie: gâteaux secs.
Crêpes et galettes fraîches.
Boulangerie et viennoiseries fraîches.
Pâtisserie fraîche.
Boissons.
Poissons de la marée.
Légumes et fruits frais.
Légumes et fruits frais de saison de proximité.
Brève description: Légumes et fruits 4
Intitulé du lot: Légumes et fruits 5
Brève description: Légumes et fruits 5
Intitulé du lot: Pommes de terre 4
Brève description: Pommes de terre 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances environnementale et sociale
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Cavi
Commune postale: Villedieu-sur-Indre
Code postal: 36320
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: DS Restauration
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Achille Bertrand
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Passion Froid
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210
Adresse postale: rue Jacquard
47 rue du Clos Renard
zone d'activités du Cassantin
550 rue Morane Saulnier
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Les Nouvelles Galettes du Berry
Adresse postale: ZI Les Prés Robert
Commune postale: Reuilly
Code postal: 36260
Nom: Esprit Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Nom: Sysco France
Adresse postale: 275 avenue du Cassantin
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Nom: Châteauroux Viande
Adresse postale: 10 bis boulevard d'Anvaux
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Bso
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Nom: Gda
Adresse postale: 117 route de Nexon
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87009
Nom: Transgourmet Centre Ouest
Adresse postale: ZA Les maisons neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: Guilmot-Gaudais
Adresse postale: ZA Les alouettes
Commune postale: Avord
Code postal: 18520
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Cagette et Fourchette
Adresse postale: maison du Parc
Commune postale: Rosnay
Code postal: 36300
Nom: Eurl Montberry
Adresse postale: Les forges
Commune postale: Vesdun
Code postal: 18360
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs Centre
Adresse postale: 20-22 rue de la Liodière
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37301
Nom: Blin Pro à Pro
Adresse postale: rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131
Nom: BDG Plus
Adresse postale: 3 rue du sous-marin Vénus
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56324
Nom: La Triade SAS
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Franconville
Code postal: 95132
Nom: Schoen Distribution 36
Adresse postale: 92 avenue François Mitterrand
Nom: Mars Fruits
Adresse postale: allée du Clos Jacquet
Commune postale: Le Poinçonnet
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Terre Azur Groupe Pomona
Adresse postale: 109 rue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Nom: Colom Alberti
Adresse postale: 107 avenue de la Prospective
Code postal: 18000
Nom: Aux Halles Tourangelles
Adresse postale: 46 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Nazelles-Négron
Code postal: 37350
Nom: Agropaul
Adresse postale: chemin des Maisons
Commune postale: Contres
Code postal: 41700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
6
8
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum.
Valeur totale attribuée dans chaque lot correspond au montant estimatif du lot pour l'ensemble des attributaires.
Les lots 11, 12, 39, 40 et 41 n'ont disposé d'aucune offre régulière. En application de l'article 25 II 6º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il peut être recouru à la procédure concurrentielle avec négociation sans avis de marché uniquement avec les soumissionnaires ayant présenté une offre initiale dont la candidature est recevable.
Afficher plus
Les lots 4, 25, 28, 30, 35, 36 et 37 n'ont pas été attribués en raison d'offres régulières insuffisantes. Par conséquent, une nouvelle procédure d'appel d'offres sera relancée.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2019/S 013-026159 (2019-01-15)
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