Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la commune de Saint-Joseph — Années 2018 — lots nº 6, 10, 11, 12 et 17 (relance)

Commune de Saint-Joseph

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2018. Il s'agit ici de la relance des lots déclarés infructueux lors de la précédente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Joseph

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-16	Avis de marché
2018-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 18.AO.004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — bP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph (La Réunion)
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +262 262358009 📞
Fax: +262 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-075794
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

II.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Petits fours salés»
Numéro du lot: 6
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive d'1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit le 1.1.2019, soit le 1.1.2020, soit le 1.1.2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

Informations complémentaires:

II.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018

Intitulé du lot: «Viandes de porc élaborées»
Numéro du lot: 10
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ii.2.7) Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018

Intitulé du lot: «Saucisses pur porc»
Numéro du lot: 11
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 6 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Boissons alcoolisées»
Numéro du lot: 12
Brève description:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 10 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Légumes Frais»
Numéro du lot: 17
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

ii.2.5) Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :

— prix — pondération: 100 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Joseph.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir les renseignements figurant à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous la forme décrite au Règlement de la consultation propre au présent marché. Il s'agit des éléments suivants :

— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, le cas échéant le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ,

— description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.

(*): conformément à l'article 48 du décret du 25.3.2016, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.

iii.1.5) Informations sur les marchés réservés : sans objet

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance se tient à huis-clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 55 %
Pondération du prix: 45 %
Critère de qualité (nom): — valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale.
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Joseph — Service de la commande publique — Pôle administratif communal
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Soit Août/Septembre 2018, soit Août/Septembre 2019, soit Août/Septembre 2020, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

(Suite).

I.2) Procédure conjointe: sans objet.

Ii.1.2) Code CPV principal : descripteur principal :15800000-6.

Ii.2.2) Code(S) CPV additionnel(s): lots 6-10-11-12-17 Code CPV principal : 15000000-8.

ii.2.5) Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :

Pour les lots nº 6, 10 et 11.

— qualité organoleptique (au regard des échantillons): 55 %,

— prix: 45 %.

Pour le lot nº 12.

— valeur technique(au regard des fiches techniques): 55 %,

Pour le lot nº 17.

— prix : 100 %.

iv.1.1) Type de procédure:

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 12, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Iv.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique:

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.

Iv.2.7) Modalité d'ouverture des offres: (heure et date prévisionnelles).

vi.3) Informations complémentaires:

Modalités de transmission des offres: la transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention «ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis» par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement l'article 6 du Règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique sur le site : http://www.saintjoseph.re (Rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/. L'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 08:00 GMT.

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir rubrique Vi.4.1) du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article 8.1.2 du Règlement de consultation propre au présent marché.
Source: OJS 2018/S 035-075794 (2018-02-16)

Avis d'attribution de marché (2018-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2018. Il s'agit ici de la relance des lots déclarés infructueux lors de la précédente consultation

Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — BP 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284877
Se réfère à l'avis: 2018/S 035-075794
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 66, 67.II, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous: — pour les lots nº 6, 10 et 11, — qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) — pondération: 55 % (soit 55 points), — prix — pondération: 45 % (soit 45 points), — pour le lot nº 12, — valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) — pondération: 55 % (soit 55 points), — prix — pondération: 45 % (soit 45 points), — Pour le lot nº 17, — prix — pondération: 100 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit:

— soit le 1.1.2019,

— soit le 1.1.2020,

— soit le 1.1.2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

Brève description:

… 8 000 EUR (HT) et un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

… 6 000 EUR (HT) et un montant maximum de 20 000 EUR (HT).

… 3 000 EUR (HT) et un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

… 20 000 EUR (HT) et un montant maximum de 70 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat)
Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune de Saint-Joseph — Service de la commande publique — Pôle administratif communal

Référence
Informations complémentaires

— pour les lots nº 6, 10 et 11,

— qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) — pondération: 55 % (soit 55 points),

— prix — pondération: 45 % (soit 45 points),

— pour le lot nº 12,

— valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) — pondération: 55 % (soit 55 points),

— Pour le lot nº 17,

— prix — pondération: 100 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article 8.1.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
Source: OJS 2018/S 125-284877 (2018-06-29)

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