Achat de denrées alimentaires en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement

Agglomération Royan Atlantique

Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures).
La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum sont passés en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-12 Avis de marché
2019-01-29 Avis d'attribution de marché
2019-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2018F057
Brève description:
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution. Les accords-cadres sans minimum ni maximum sont passés en application des articles 78 à 80 du décret n Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique. Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Viande d'agneau 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-402786
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures).
La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum sont passés en application des articles 78 à 80 du décret n
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
Intitulé du lot: Viande de veau fraîche
Numéro du lot: 09
Brève description: Viande de veau fraîche
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche et saurisserie
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande de porc fraîche et saurisserie
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 11
Brève description: Charcuterie
Intitulé du lot: Viande d'agneau fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande d'agneau fraîche
Intitulé du lot: Produits de la mer frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits de la mer frais
Informations complémentaires:
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Intitulé du lot: Fruits et légumes (hors pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons)
Numéro du lot: 15
Brève description: Fruits et légumes (hors pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons)
Intitulé du lot: Pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons
Numéro du lot: 16
Brève description: Pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons
Intitulé du lot: Produits de IV
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits de IV
Informations complémentaires: Le lot 17 «Produits de IV
Intitulé du lot: Produits de V
Numéro du lot: 22
Brève description: Produits de V

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par application des prix unitaires. Prix révisables dans les conditions prévues au contrat. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds publics de chacun des membres du groupement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats fourniront des échantillons, dont les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 178-402786 (2018-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). Accords-cadres sans minimum ni maximum, le lot 14 est multi-attributaires (2).
Valeur totale du marché: 242 260 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 022-047893
Se réfère à l'avis: 2018/S 178-402786
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre d'une durée d'un an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans. Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
Intitulé du lot: Produits de Ivème gamme
Brève description:
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Le lot 17 " Produits de Ivème gamme " est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociales et des familles, des structures équivalentes ou des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail
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Intitulé du lot: Produits de Vème gamme
Brève description:
L'Accord-Cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Sobeval
Adresse postale: ZI nº 4 avenue L Lescure
Commune postale: Boulazac Isle Manoire
Code postal: 24750
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553024548 📞
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 54 705 EUR 💰
Nom: SAS Bernard Groupe Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbethune Moreac, BP 20111
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Téléphone: +33 297616601 📞
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 37 857 EUR 💰
Nom: Sorovisa
Adresse postale: 12 rue G Eiffel
Commune postale: St-Sulpice-de-Royan
Code postal: 17200
Téléphone: +33 546230550 📞
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 39 135 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Pomona SA (réseau Terre Azur)
Adresse postale: 4 rue N Appert, BP 99
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Téléphone: +33 228432100 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Mericq SAS
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Téléphone: +33 553677262 📞
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 61 720 EUR 💰
Nom: SARL Saint Sat Primeurs
Adresse postale: 19 avenue P Langevin
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Téléphone: +33 546514040 📞
Valeur totale du marché: 35 598 EUR 💰
8 782 EUR 💰
Nom: SS Pons Primeurs
Adresse postale: ZA de Beligon — rue M Mallet
Commune postale: Rochefort S/Mer
Code postal: 17300
Téléphone: +33 546339658 📞
Valeur totale du marché: 4 463 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du
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présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat.
Source: OJS 2019/S 022-047893 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). Accords-cadres sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 242 260 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102738
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4) correspond au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat. Les lots 9-10-12-14-15-16-22 ont fait l'objet d'un avis d'attribution nº 2019/s 022-047893 du 31.1.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre d'une durée d'un an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Nom: Sysco France
Adresse postale: 10 avenue du Petit Paradis
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Téléphone: +33 562892525 📞
Valeur totale du marché: 35 258 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4) correspond au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat.
Afficher plus
Les lots 9-10-12-14-15-16-22 ont fait l'objet d'un avis d'attribution nº 2019/s 022-047893 du 31.1.2019.
Source: OJS 2019/S 045-102738 (2019-02-28)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente-Maritime
Fournisseurs:
Mericq SAS Pomona SA (réseau Terre Azur) SARL Saint Sat Primeurs SAS Bernard Groupe jean Floc'H sobeval Sorovisa SS Pons Primeurs Sysco France
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande de porc Viande d'agneau et de mouton