Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures).
La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum sont passés en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de denrées alimentaires en lien avec les collectivités territoriales et les établissements publics locaux d'enseignement
2018F057”
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures).
La...”
Brève description
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures).
La numérotation particulière des lots est justifiée par l'exécution actuelle de contrats, dont certains lots, d'une durée différente, sont en cours d'exécution.
Les accords-cadres sans minimum ni maximum sont passés en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de veau fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Viande de veau fraîche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche et saurisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Viande de porc fraîche et saurisserie
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: Viande d'agneau fraîche
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Produits de la mer frais
Informations complémentaires:
“Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes (hors pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits et légumes (hors pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de IV gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Description du marché: Produits de IV gamme
Informations complémentaires:
“Le lot 17 «Produits de IV gamme» est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et...”
Informations complémentaires
Le lot 17 «Produits de IV gamme» est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociales et des familles, des structures équivalentes ou des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de V gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Produits de V gamme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par application des prix unitaires. Prix révisables dans les conditions prévues au contrat. Avance accordée dans les conditions prévues...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par application des prix unitaires. Prix révisables dans les conditions prévues au contrat. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds publics de chacun des membres du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 14 est...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les lots 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 22 seront attribués à un seul opérateur économique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats fourniront des échantillons, dont les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 178-402786 (2018-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures)....”
Brève description
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). Accords-cadres sans minimum ni maximum, le lot 14 est multi-attributaires (2).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242 260 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-Cadre d'une durée d'un an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Description du marché:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Description du marché:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans. Le lot 14 est...”
Description du marché
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans. Le lot 14 est multi-attributaires (au maximum deux candidats seront choisis)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Produits de Ivème gamme
Description
Description du marché:
“L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Le lot 17 " Produits...”
Description du marché
L'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il peut être reconduit 1 fois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.
Le lot 17 " Produits de Ivème gamme " est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociales et des familles, des structures équivalentes ou des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Produits de Vème gamme
Description
Description du marché:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit 1 fois, pour 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 178-402786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Viande de veau fraîche
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sobeval
Adresse postale: ZI nº 4 avenue L Lescure
Commune postale: Boulazac Isle Manoire
Code postal: 24750
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553024548📞
Région: Dordogne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 705 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Viande de porc fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard Groupe Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbethune Moreac, BP 20111
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501
Téléphone: +33 297616601📞
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 857 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Viande d'agneau fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sorovisa
Adresse postale: 12 rue G Eiffel
Commune postale: St-Sulpice-de-Royan
Code postal: 17200
Téléphone: +33 546230550📞
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 135 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Produits de la mer frais
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona SA (réseau Terre Azur)
Adresse postale: 4 rue N Appert, BP 99
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Téléphone: +33 228432100📞
Région: Loire-Atlantique🏙️
Nom: Mericq SAS
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Téléphone: +33 553677262📞
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 720 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits et légumes (hors pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons)
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Saint Sat Primeurs
Adresse postale: 19 avenue P Langevin
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Téléphone: +33 546514040📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 598 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pommes, kiwis, pommes de terre, poireaux, melons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 782 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018F057-22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Produits de V gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: SS Pons Primeurs
Adresse postale: ZA de Beligon — rue M Mallet
Commune postale: Rochefort S/Mer
Code postal: 17300
Téléphone: +33 546339658📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 463 💰
“Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme...”
Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du
présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 022-047893 (2019-01-29)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures)....”
Brève description
Groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement des restaurants collectifs du territoire (18 structures). Accords-cadres sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242 260 💰
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre d'une durée d'un an, il peut être reconduit 1 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2018F057-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: 10 avenue du Petit Paradis
Commune postale: Bruguières
Code postal: 31150
Téléphone: +33 562892525📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 258 💰
“Le montant indiqué au V.2.4) correspond au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur....”
Le montant indiqué au V.2.4) correspond au montant du détail estimatif. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du contrat.
Les lots 9-10-12-14-15-16-22 ont fait l'objet d'un avis d'attribution nº 2019/s 022-047893 du 31.1.2019.
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Source: OJS 2019/S 045-102738 (2019-02-28)