Acquisition de deux BOM: un pour les ordures ménagères 12 m et un pour la collecte sélective bi-compartimentée 14 m, répartis en 2 lots:
— lot 1: châssis cabine BOM 16t de ptac + châssis cabine BOM 19t de Ptac
— lot 2: équipement caisson BOM 12 m3 + équipement caisson bi-compartimenté 14 m
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes la Domitienne
Adresse postale: Hôtel de communauté — 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Maureilhan
Code postal: 34370
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Service des marchés publics, des affaires juridiques et de la vie des assemblées”
Téléphone: +33 467904090📞
Courrier électronique: courrier@ladomitienne.com📧
Fax: +33 467904099 📠
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.ladomitienne.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://ladomitienne.e-marchespublics.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté de communes La Domitienne
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Maureilhan
Code postal: 34370
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Pôle environnement et développement durable — Service collecte, bacs et points d'apport volontaire”
Téléphone: +33 467904090📞
Courrier électronique: courrier@ladomitienne.com📧
Fax: +33 467904099 📠
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.ladomitienne.com🌏
URL de l'acheteur: http://ladomitienne.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL de participation: http://ladomitienne.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de 2 camions de collecte: un pour les ordures ménagères et un pour la collecte sélective bi-compartimentée
18S0033”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“Acquisition de deux BOM: un pour les ordures ménagères 12 m et un pour la collecte sélective bi-compartimentée 14 m, répartis en 2 lots:
— lot 1: châssis...”
Brève description
Acquisition de deux BOM: un pour les ordures ménagères 12 m et un pour la collecte sélective bi-compartimentée 14 m, répartis en 2 lots:
— lot 1: châssis cabine BOM 16t de ptac + châssis cabine BOM 19t de Ptac
— lot 2: équipement caisson BOM 12 m3 + équipement caisson bi-compartimenté 14 m
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 311 416 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 châssis cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le titulaire du lot 1 assurera la livraison des châssis au titulaire du lot 2
Description du marché:
“Fourniture de 2 châssis cabine:
— 1 x châssis cabine BOM 16 T de Ptac
— 1 x châssis cabine BOM 19 T de PTAC” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 151 416 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 équipements caisson BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Caissons📦
Produits/services supplémentaires: FC02
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique de La Domitienne, 368 avenue de l'Europe, 34370 Maureilhan
Description du marché:
“Fourniture de 2 équipements caisson bom:
— 1 x caisson BOM 12 M3 (sur châssis cabine BOM 16t de Ptac)
— 1 x caisson BOM bi-compartimenté 14m3 (sur châssis...”
Description du marché
Fourniture de 2 équipements caisson bom:
— 1 x caisson BOM 12 M3 (sur châssis cabine BOM 16t de Ptac)
— 1 x caisson BOM bi-compartimenté 14m3 (sur châssis cabine BOM 19 T de Ptac)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et être en règle au...”
Liste et brève description des conditions
N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (emploi des travailleurs handicapés). Fournir: Dc1 — Dc2 — extrait de registre pertinent (Kbis...) de moins de 3 mois, délégation de pouvoir éventuel, attestation d'assurance, liste des principales prestations (3 dernières années), effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement (3 dernières années), outillage, matériel et équipement technique. Se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le titulaire du lot 1 devra livrer les châssis au titulaire du lot 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2018/S 150-343827 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes La Domitienne
Adresse postale: Hôtel de Communauté — 1 avenue de l'Europe
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de 2 BOM: un pour les ordures ménagères 12 m et un pour la collecte sélective bi-compartimentée 14 m, répartis en 2 lots:
— lot 1: châssis...”
Brève description
Acquisition de 2 BOM: un pour les ordures ménagères 12 m et un pour la collecte sélective bi-compartimentée 14 m, répartis en 2 lots:
— lot 1: châssis cabine BOM 16 t de PTAC + châssis cabine BOM 19 t de PTAC,
— lot 2: équipement caisson BOM 12 m + équipement caisson bi-compartimenté 14 m.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 324 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de 2 châssis cabine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Respect des prescriptions du CCP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Caractéristiques du SAV
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Fourniture de 2 équipements caisson BOM.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-343827
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18S0033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de 2 châssis cabine
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mecalour GIE
Commune postale: Béziers
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de 2 équipements caisson BOM
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 500 💰
Source: OJS 2018/S 232-529958 (2018-11-28)