Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commandes de fournitures de matériels et matériaux d'atelier et de chantier”
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes de fournitures de matériels et matériaux d'atelier et de chantier.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de salle de bains et de cuisine📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Plomberie — sanitaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre de 1 an renouvelable par reconduction expresse chaque année avec un maximum de 3 reconductions. Les accords-cadres ne pourront excéder 4 années.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie — matériel — petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Quincaillerie — matériel — petit outillage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — lampes — tubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: Électricité — lampes — tubes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois et matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Bois et matériaux
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — colle ragréage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Revêtements de sols — colle ragréage
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-24
11:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion de l'accord-cadre en cas de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion de l'accord-cadre en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur. Par ailleurs et dans le délai de 1 mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne,
— un référé contractuel peut être formulé auprès du tribunal administratif d'Orléans,
— un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.
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Source: OJS 2018/S 129-293670 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-04-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chartres Metropole Habitat
Adresse postale: 23 rue des Bas Bourgs, CS 20137
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commandes de fournitures de matériels et matériaux d'atelier et de chantier.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Sanitaire
Description
Description du marché: Plomberie - Sanitaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie - matériel -petit outillage
Description
Description du marché: Quincaillerie - matériel -petit outillage
Champ d'application du marché
Titre: Electricité - lampes - tubes
Description
Description du marché: Electricité - lampes - tubes
Champ d'application du marché
Titre: Peintures - papiers peints - Revêtements muraux - vitrerie
Description
Description du marché: Peintures - papiers peints - Revêtements muraux - vitrerie
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols - Colle ragréage
Description
Description du marché: Revêtements de sols - Colle ragréage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-293670
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plomberie — sanitaire
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Le Gallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante — Citis
Commune postale: Hérouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://chartres-habitat.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Quincaillerie — matériel — petit outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Beauplet Languille
Adresse postale: 17 rue Jean Rostand
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Électricité — lampes — tubes
Nom et adresse du contractant
Nom: Tabur Électricité
Adresse postale: 28 rue de la Taye
Commune postale: Luce
Code postal: 28112
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bois et matériaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Peintures — papiers peints — revêtements muraux — vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS BCL décor
Adresse postale: 47 rue du Moulin du Président, BP 397
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Revêtements de sols — colle — ragréage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion de l'accord-cadre en cas de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion de l'accord-cadre en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur,
— par ailleurs et dans le délai de 1 mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du tribunal administratif d'Orléans,
— un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.
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Source: OJS 2019/S 070-165016 (2019-04-05)