Accord-cadre relatif aux prestations de traiteur — année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022

Ville du Mans

Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions sous forme de repas, buffets, cocktails. Par ailleurs, la ville organise des repas de travail de ses collaborateurs et de leurs partenaires ou fournit des plateaux-repas lors des réunions et des rencontres de travail.
L'accord-cadre a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords-cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents.
Les marchés dits «subséquents» passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses sur la base des critères fixés pour l'attribution de ces marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-28 Avis de marché
2018-10-03 Informations complémentaires
2019-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: Aj/117/Relex
Brève description:
Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions sous forme de repas, buffets, cocktails. Par ailleurs, la ville organise des repas de travail de ses collaborateurs et de leurs partenaires ou fournit des plateaux-repas lors des réunions et des rencontres de travail. L'accord-cadre a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords-cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents. Les marchés dits «subséquents» passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses sur la base des critères fixés pour l'attribution de ces marchés.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-430115
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) capacités techniques et professionnelles; 3) capacité économique et financière. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs: Séverine Guérif — +33 243474808. Renseignements techniques: Anne Javaudin — +33 243474978.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions sous forme de repas, buffets, cocktails. Par ailleurs, la ville organise des repas de travail de ses collaborateurs et de leurs partenaires ou fournit des plateaux-repas lors des réunions et des rencontres de travail.
Afficher plus
L'accord-cadre a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords-cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents.
Afficher plus
Les marchés dits «subséquents» passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses sur la base des critères fixés pour l'attribution de ces marchés.
Afficher plus
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner)
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimation annuelle de commandes: 10 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Prestations sous forme de buffet ou de cocktail
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimation annuelle de commandes: 60 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: Repas ou plateaux-repas événementiels
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimation annuelle de commandes: 31 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— tous éléments techniques permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, CS 40010
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Afficher plus
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Séverine Guérif — +33 243474808.
Renseignements techniques: Anne Javaudin — +33 243474978.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-430115 (2018-09-28)
Informations complémentaires (2018-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-434873
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-430115
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2018/S 192-434873 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-370597
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Estimation annuelle de commandes de chacun des lots: — lot 1: repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner) — estimation: 10 000 EUR HT, — lot 2: prestations sous forme de buffet ou de cocktail — estimation: 60 000 EUR HT, — lot 3: repas ou plateaux-repas événementiels — estimation: 31 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019, et reconductible 3 fois par période d'1 an. Les montants indiqués sont estimatifs et, par conséquent, non contractuels. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Nom: Lerouge
Adresse postale: avenue Louis Leprince Ringuet
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 373.50 EUR 💰
Nom: Au Fou du Goût
Adresse postale: 2 rue Claude Blondeau
Valeur totale du marché: 250 EUR 💰
Nom: La Gourmandise
Adresse postale: La Cave
Commune postale: Oizé
Code postal: 72330
Valeur totale du marché: 300 EUR 💰
Nom: LG Traiteur
Adresse postale: 27 avenue Georges Auric
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Valeur totale du marché: 283.50 EUR 💰
Nom: Au Cœur des saveurs
Adresse postale: 68 avenue Jean Jaurès
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 237.50 EUR 💰
Nom: Renaud Traiteur
Adresse postale: 1 rue du Gobillon
Commune postale: Laigné-en-Belin
Code postal: 72220
Valeur totale du marché: 345 EUR 💰
1 260 EUR 💰
1 500 EUR 💰
Nom: Chantier Formation Insertion
Adresse postale: 27 route de Saint-Calais
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Valeur totale du marché: 1 232 EUR 💰
1 313 EUR 💰
1 261 EUR 💰
1 530 EUR 💰
6754.70 EUR 💰
Nom: ZEN Eat SARL
Adresse postale: 75 boulevard Alexandre Oyon
Valeur totale du marché: 5 010 EUR 💰
5 950 EUR 💰
Nom: Leandre Quelier
Adresse postale: 8 rue de l'Étoile
Valeur totale du marché: 3 767 EUR 💰
7464.50 EUR 💰
4 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Estimation annuelle de commandes de chacun des lots:
— lot 1: repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner) — estimation: 10 000 EUR HT,
— lot 2: prestations sous forme de buffet ou de cocktail — estimation: 60 000 EUR HT,
— lot 3: repas ou plateaux-repas événementiels — estimation: 31 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019, et reconductible 3 fois par période d'1 an.
Les montants indiqués sont estimatifs et, par conséquent, non contractuels.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Source: OJS 2019/S 150-370597 (2019-08-01)