Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions sous forme de repas, buffets, cocktails. Par ailleurs, la ville organise des repas de travail de ses collaborateurs et de leurs partenaires ou fournit des plateaux-repas lors des réunions et des rencontres de travail.
L'accord-cadre a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords-cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents.
Les marchés dits «subséquents» passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses sur la base des critères fixés pour l'attribution de ces marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, CS 40010
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux prestations de traiteur — année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022
Aj/117/Relex”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions...”
Brève description
Dans le cadre de diverses fêtes, manifestations et cérémonies ainsi que de l'accueil des hôtes de la ville, la collectivité offre aux invités des réceptions sous forme de repas, buffets, cocktails. Par ailleurs, la ville organise des repas de travail de ses collaborateurs et de leurs partenaires ou fournit des plateaux-repas lors des réunions et des rencontres de travail.
L'accord-cadre a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires des accords-cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents.
Les marchés dits «subséquents» passés sur le fondement de l'accord-cadre sont attribués à celui ou, le cas échéant, à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses sur la base des critères fixés pour l'attribution de ces marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Estimation annuelle de commandes: 10 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations sous forme de buffet ou de cocktail
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Estimation annuelle de commandes: 60 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas ou plateaux-repas événementiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Estimation annuelle de commandes: 31 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tous éléments techniques permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre de la dernière année de reconduction
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Séverine Guérif — +33 243474808.
Renseignements techniques: Anne Javaudin — +33 243474978.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 190-430115 (2018-09-28)
Informations complémentaires (2018-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux prestations de traiteur — Année 2019 renouvelable en 2020, 2021 et 2022
Aj/117/Relex”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 190-430115
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-26 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-15 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 29.10.2018 (9:00)
Nouvelle valeur
Texte: 16.11.2018 (9:00)
Source: OJS 2018/S 192-434873 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 404 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-430115
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner)
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Lerouge
Adresse postale: avenue Louis Leprince Ringuet
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 373.50 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Au Fou du Goût
Adresse postale: 2 rue Claude Blondeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Gourmandise
Adresse postale: La Cave
Commune postale: Oizé
Code postal: 72330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: LG Traiteur
Adresse postale: 27 avenue Georges Auric
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 283.50 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Au Cœur des saveurs
Adresse postale: 68 avenue Jean Jaurès
Code postal: 72100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237.50 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Renaud Traiteur
Adresse postale: 1 rue du Gobillon
Commune postale: Laigné-en-Belin
Code postal: 72220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations sous forme de buffet ou de cocktail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 260 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Chantier Formation Insertion
Adresse postale: 27 route de Saint-Calais
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 232 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 313 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 261 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 530 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Repas ou plateaux-repas événementiels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6754.70 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ZEN Eat SARL
Adresse postale: 75 boulevard Alexandre Oyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 010 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 950 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Leandre Quelier
Adresse postale: 8 rue de l'Étoile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 767 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7464.50 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 100 💰
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Estimation annuelle de commandes de chacun des lots:
— lot 1:...”
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Estimation annuelle de commandes de chacun des lots:
— lot 1: repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner) — estimation: 10 000 EUR HT,
— lot 2: prestations sous forme de buffet ou de cocktail — estimation: 60 000 EUR HT,
— lot 3: repas ou plateaux-repas événementiels — estimation: 31 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019, et reconductible 3 fois par période d'1 an.
Les montants indiqués sont estimatifs et, par conséquent, non contractuels.
L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 150-370597 (2019-08-01)