Accord-cadre relatif à la maintenance et à l'exploitation de la signalisation lumineuse tricolore pour le compte du SMT Artois-Gohelle

SMTC Artois-Gohelle

Le marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des carrefours à feux gérés par le SMTAG, incluant ceux traversés par les lignes de bus à haut niveau de services (BHNS) sur le réseau de transports en commun en Artois-Gohelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ceryx Trafic System
• Eiffage energie systemes

Qui ?

• SMTC Artois-Gohelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-11	Avis de marché
2019-01-10	Informations complémentaires
2019-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
Numéro de référence: 18SM42
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: sgrazem@smtag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2OD2t3QpMy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2OD2t3QpMy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552845
Numéro JO-S: 242

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 2 ans, reconductible une fois tacitement pour une durée de 2 ans, à compter de sa notification. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il l'indiquera dans un courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché.

Description des options:

Le marché comporte une option au sens du droit communautaire. En effet, il pourra faire l'objet d'une reconduction.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2OD2t3QpMy 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au 2

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 242-552845 (2018-12-11)

Informations complémentaires (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la maintenance et l'exploitation des carrefours à feux gérés par le SMTAG, incluant ceux traversés par les lignes de Bus à haut niveau de services (BHNS) sur le réseau de transports en commun en Artois-Gohelle.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet — CS 70 173

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-017334
Se réfère à l'avis: 2018/S 242-552845
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2019/S 009-017334 (2019-01-10)

Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2397762.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70 173

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-283104
Numéro JO-S: 115

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire du marché s'engage à maintenir en bon état de fonctionnement les matériels ci-dessous désignés:

— les armoires de carrefours et tous les éléments qu'elles contiennent: alimentations électriques, contrôleurs de carrefour, détecteurs, équipements de télécommunication, câbles et connecteurs,

— les signaux lumineux (feux principaux, piétons, répétiteurs, etc.),

— les supports de feux,

— les capteurs (boucles électromagnétiques, radars, boutons poussoirs d'appel piétons, etc.),

— le génie civil (massifs des supports, socles des enveloppes des armoires, chambres de tirage, fourreaux),

— les équipements de priorité bus situés dans les carrefours,

— les systèmes centraux pour la surveillance des équipements de terrain, la gestion des carrefours et la gestion de la priorité bus,

— les réseaux informatiques et télécom associés,

— les abonnements opérateurs télécom (Internet, SMS, cartes 4G),

— les câbles de liaison (énergie en aval du comptage Enedis, commande des feux, boucles de détection, asservissement de carrefours),

— et, d'une manière générale, tous les éléments associés faisant partie des équipements des feux de circulation d'Artois-Gohelle en lien avec le réseau de Bus à haut niveau de service (BHNS). Le titulaire s'engage également à assurer la gestion et la programmation des carrefours à feux sur le réseau SMT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: Eiffage énergie systèmes
Adresse postale: 3 Zone Porte d'Estaires, route d'Estaire
Commune postale: La Bassee
Code postal: 59480
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.eiffageenergiesystemes.com/ 🌏
Nom: Ceryx trafic system
Adresse postale: 18 rue des Forts
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.ceryx-ts.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 2397762.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pourra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 115-283104 (2019-06-14)

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