Cet accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les bus et les Eurotram de la CTS.
Il est décomposé en 5 lots:
— lot 1: fourniture de vitrages pour les tramways Eurotram,
— lot 2: fourniture de vitrages pour les bus Iveco,
— lot 3: fourniture de vitrages pour les bus Solaris,
— lot 4: fourniture de vitrages pour les bus Mercedes,
— lot 5: fourniture de vitrages pour les bus Heuliez.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les parebrises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2019-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Catherine Picard
Téléphone: +333 88777091📞
Courrier électronique: cpicard@cts-strasbourg.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de vitrages pour les bus et les tramways Eurotram de la CTS
2018-M199”
Produits/services: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport📦
Produits/services: AB23
📦
Brève description:
“Cet accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les BUS et les Eurotram de la CTS.
Il est décomposé en 5 lots:
— lot 1: fourniture de vitrages...”
Brève description
Cet accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les BUS et les Eurotram de la CTS.
Il est décomposé en 5 lots:
— lot 1: fourniture de vitrages pour les tramways Eurotram,
— lot 2: fourniture de vitrages pour les bus Iveco,
— lot 3: fourniture de vitrages pour les bus Solaris,
— lot 4: fourniture de vitrages pour les bus Mercedes,
— lot 5: fourniture de vitrages pour les bus Heuliez.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vitrages pour les tramways Eurotram de la CTS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport📦
Produits/services supplémentaires: AB23
📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg.
Description du marché:
“Le lot n 1 porte sur la fourniture de vitrages pour les 40 tramways Eurotram de la CTS.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des...”
Description du marché
Le lot n 1 porte sur la fourniture de vitrages pour les 40 tramways Eurotram de la CTS.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Brièveté des délais proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot n 2 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Iveco.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à...”
Description du marché
Le lot n 2 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Iveco.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Solaris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot n 3 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Solaris.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite...”
Description du marché
Le lot n 3 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Solaris.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot n 4 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Mercedes.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS...”
Description du marché
Le lot n 4 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Mercedes.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot n 5 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Heuliez.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite...”
Description du marché
Le lot n 5 porte sur la fourniture de vitrages pour les bus Heuliez.
Les commandes de vitrages seront passées au fur et à mesure des besoins de la CTS suite à des casses, des sinistres ou des vandalismes (curatif). Les vitrages concernés par le présent accord-cadre sont les pare-brises, les vitres latérales, les vitres intérieures et plus généralement toutes les vitres équipant les véhicules de la CTS.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 123-280583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-M199
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de vitrages pour les tramways Eurotram de la CTS
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de vitrage pour les bus IVECO
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbm
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de vitrage pour les bus Solaris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Mercedes
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de vitrages pour les bus Heuliez
Nom et adresse du contractant
Nom: Heuliez Bus
Commune postale: Mauléon
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: TGI de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)”
Nom
Différends liés à la passation: TGI de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de grande instance de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2019/S 076-181936 (2019-04-15)