L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) Périphériques multimédia & télécommunication;
2) Stockage de données;
3) Matériels et périphériques compatibles Apple;
4) Câblage, connectique et accessoires réseau;
5) Micro, accessoires micro et périphériques. L'accord-cadre est attribué à 5 (cinq) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture de petits matériels informatiques
Gbm 18073”
Produits/services: Matériel informatique📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) Périphériques multimédia & télécommunication;
2) Stockage de données;
3)...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) Périphériques multimédia & télécommunication;
2) Stockage de données;
3) Matériels et périphériques compatibles Apple;
4) Câblage, connectique et accessoires réseau;
5) Micro, accessoires micro et périphériques. L'accord-cadre est attribué à 5 (cinq) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel informatique📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 avenue Pasteur 94165 — saint Mande Cedex.
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) Périphériques multimédia & télécommunication;
2) Stockage de données;
3)...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) Périphériques multimédia & télécommunication;
2) Stockage de données;
3) Matériels et périphériques compatibles Apple;
4) Câblage, connectique et accessoires réseau;
5) Micro, accessoires micro et périphériques. L'accord-cadre est attribué à 5 (cinq) opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Garantie
Critère de coût (pondération): 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite pour 2...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite pour 2 nouvelles périodes annuelles sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Il est demandé aux candidats d'utiliser, de préférence, les formulaires DC1 et DC2 fournis dans le dossier de consultation. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité, moyens techniques et humains,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacité, moyens techniques et humains,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 48 mois
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — les dépenses pour cet accord-cadre sont estimées à 120 000 EUR HT par an environ. La procédure porte conjointement sur la passation du premier marché subséquent nommé MS1. Se référer à la lettre de consultation pour les conditions et les critères d'évaluation des offres pour le marché subséquent et au règlement de la consultation pour l'articulation entre accord-cadre et MS1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— référé contractuel:
—— 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre,
—— 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,
— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA, — référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 159-363991 (2018-08-16)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Institut Géographique National
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) périphériques multimédia & télécommunication;
2) stockage de données;
3)...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) périphériques multimédia & télécommunication;
2) stockage de données;
3) matériels et périphériques compatibles Apple;
4) câblage, connectique et accessoires réseau;
5) micro, accessoires micro et périphériques.
L'accord-cadre est attribué à 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 6 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) périphériques multimédia & télécommunication;
2) stockage de données;
3)...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels informatiques:
1) périphériques multimédia & télécommunication;
2) stockage de données;
3) matériels et périphériques compatibles Apple;
4) câblage, connectique et accessoires réseau;
5) micro, accessoires micro et périphériques.
L'accord-cadre est attribué à 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 159-363991
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Class France
Adresse postale: Energy III, 155 rue du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cxinformatique
Adresse postale: 150 rue de Paris
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bechtle Direct
Adresse postale: 30 rue des Vergers
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Calestor
Adresse postale: 14/38 rue Alexandre
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie française d'informatique
Adresse postale: 5/7 rue Pleyel
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,
— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA,
— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique.
Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 008-013977 (2019-01-08)