Accord-cadre pour les marchés d'entretien courant, de gros entretien et de sinistres sur le patrimoine de Oise Habitat pour les années 2019 à 2022

Oise Habitat

Accord-cadre pour les marchés d'entretien courant, de gros entretien et de sinistres sur le patrimoine de Oise Habitat pour les années 2019 à 2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-17 Avis de marché
2019-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs
Numéro de référence: SM/PC/DGI/29LENTRETIEN
Brève description:
Accord-cadre pour les marchés d'entretien courant, de gros entretien et de sinistres sur le patrimoine de Oise Habitat pour les années 2019 à 2022
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Installation de volets 📦
Travaux de couverture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oise Habitat
Adresse postale: 4 rue du général Leclerc — CS 10105
Code postal: 60106
Commune postale: Creil Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.oisehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oisehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 344249459 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-1_VP7XHas&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-1_VP7XHas&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-363758
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Un candidat, ne répondant pas aux critères de l'effectif minimum pour chaque lot auquel il soumissionne, se verra contacter par courriel électronique pour choisir à quel lot en priorité il souhaite soumissionner (voir le règlement de la consultation)
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Intitulé du lot: Maçonnerie — territoire Sud Oise + Point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 1a
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le délai est de 12 mois à partir de la date portée sur l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Ce délai sera reconduit par tacite reconduction pour 3 autres durées de 12 mois chacune soit une durée maximum de 48 mois. Le titulaire ne peut s'y opposer.
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Description des options:
Prestations complémentaires exécutées dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article 30-i-4º du décret) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 30-i-7º du décret)
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Numéro du lot: 1b
Brève description: Maçonnerie territoire des vallées de l'Oise + point de proximité Montataire
Description des options:
Travaux complémentaires exécutées dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article 30-i-4º du décret) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de travaux similaires (article 30-i-7º du décret)
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Numéro du lot: 2a
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie logements non relouables territoire Sud Oise (excepté le secteur des cavées)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2b
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie logements non relouables — point de proximité de Rouher
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2C
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie logements non relouables — point de proximité de Montataire (excepté le secteur des carrières)
Numéro du lot: 2D
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie Logements non relouables — territoire des vallées de l'Oise
Numéro du lot: 2E
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie — logements relouables — territoire Sud Oise (autres travaux)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2F
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie — logements relouables — points de proximité de Rouher et Montataire (autres travaux)
Numéro du lot: 2G
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie — logements relouables — territoire des vallées de l'Oise (autres travaux)
Numéro du lot: 3A
Brève description: Étanchéité — tous territoires et points de proximité
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4A
Brève description:
Plomberie — territoire Sud Oise (secteur des cavées) excepté les logements non relouables
Numéro du lot: 4B
Brève description: Plomberie — territoire Sud Oise (secteurs les 2 Rives, rénovation et ZAC)
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4C
Brève description: Plomberie — point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 4D
Brève description:
Plomberie — point de proximité de Montataire — excepté les logements non relouables du secteur des carrières
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4E
Brève description: Plomberie — territoire des Vallées de l'Oise (secteur Les Coteaux)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4F
Brève description: Plomberie — territoire des Vallées de l'Oise (Nord et Vallées & les 3 forêts)
Numéro du lot: 5A
Brève description:
Électricité — territoire Sud Oise excepté les logements non relouables du secteur des Cavées
Numéro du lot: 5B
Brève description: Électricité — point de proximité Rouher
Numéro du lot: 5C
Brève description:
Électricité — point de proximité Montataire excepté les logements non relouables du secteur des Carrières
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5D
Brève description: Électricité — territoire des Vallées de l'Oise
Numéro du lot: 6A
Brève description: Serrurerie — territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 6B
Brève description:
Serrurerie — territoire des Vallées de l'Oise et point de proximité de Montataire
Numéro du lot: 7A
Brève description: Menuiserie — territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 7B
Brève description:
Menuiserie — territoire des Vallées de l'oise et point de proximité de Montataire
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8A
Brève description: Miroiterie — tous territoires et points de proximité
Numéro du lot: 9A
Brève description: Occultations — territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 9B
Brève description:
Occultation — territoire des Vallées de l'Oise et point de proximité de Montataire
Numéro du lot: 10A
Brève description: Couverture — territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Numéro du lot: 10B
Brève description:
Couverture — territoire des Vallées de l'Oise et point de proximité de Montataire
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Entreprise unique ou groupement: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, conformément à l'article 45 du décret.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_PguTelgTHS 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-1_VP7XHas&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif d'Amiens désigné ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA — Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges, préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: Place du préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Source: OJS 2018/S 159-363758 (2018-08-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour les marchés d'entretien courant, de gros entretien et de sinistres sur le patrimoine de Oise Habitat pour les années 2019 à 2022.
Valeur totale du marché: 6 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue du Général Leclerc — CS 10105

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049415
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-363758
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — territoire sud Oise + point de proximité de Rouher
Description des options:
Prestations complémentaires exécutées dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article 30-I-4º du décret) et de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 30-I-7º du décret).
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Brève description: Maçonnerie Territoire des vallées de l'oise + point de proximité Montataire
Description des options:
Travaux complémentaires exécutées dans le cadre de tranches optionnelles, reconductions, ou de prestations complémentaires de fournitures (article 30-i-4
Brève description:
Revêtements de sols, papiers peints, peinture et vitrerie
Logements non relouables territoire Sud Oise (excepté le secteur des Cavées)
Logements non relouables - point de proximité de Rouher
Logements non relouables - point de proximité de Montataire (excepté le secteur des Carrières)
Logements non relouables - territoire des vallées de l'oise
- logements relouables - territoire Sud Oise (autres travaux)
- logements relouables - points de proximité de Rouher et Montataire (autres travaux)
- logements relouables - territoire des vallées de l'oise (autres travaux)
Etanchéité - tous territoires et points de proximité
Plomberie - territoire Sud Oise (Secteur des Cavées) excepté les logements non relouables
Plomberie - territoire Sud Oise (Secteurs les 2 Rives, Rénovation et Z.A.C)
Plomberie - point de proximité de Rouher
Plomberie - point de proximité de Montataire - excepté les logements non relouables du secteur des Carrières
Plomberie - territoire des Vallées de l'oise
(secteur Les Coteaux)
(Nord et Vallées & les 3 forêts)
Electricité - territoire Sud Oise excepté les logements non-relouables du secteur des Cavées
Electricité - point de proximité Rouher
Electricité - point de proximité Montataire excepté les logements non-relouables du secteur des Carrières
Electricité - territoire des Vallées de l'oise
Serrurerie - territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Serrurerie - territoire des Vallées de l'oise et point de proximité de Montataire
Menuiserie - territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Menuiserie - territoire des Vallées de l'oise et point de proximité de Montataire
Miroiterie - tous territoires et points de proximité
Occultations - territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Occultation - territoire des Vallées de l'oise et point de proximité de Montataire
Couverture - territoire Sud Oise et point de proximité de Rouher
Couverture - territoire des Vallées de l'oise et point de proximité de Montataire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail en milieu occupé et dans les parties communes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coefficient multiplicateur
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût de l'élimination des déchets au kg
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Montants cumulés des déplacements et des taux horaires pour les travaux hors bordereau
Montants de chaque ligne travaux surcoût amiante définis à l'acte d'engagement
coefficient multiplicateur
Coût de l'élimination des déchets au Kg
Critère de qualité (nom): Cotation par logements supplémentaires au-delà du minimum de logements par lot
Exposé (par lot) de l'organisation mise en place pour assurer le respect des délais
Critère de coût (nom): Montants de chaque ligne travaux surcout amiante définis à l'acte d'engagement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Sarl mgf
Adresse postale: 13 bis route de Creil
Commune postale: St-Leu-d'Esserent
Code postal: 60340
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl.mgf.60@gmail.com 📧
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.mgf60.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: sarl azel services
Adresse postale: 430, rue de l'hôtel Dieu
Commune postale: Saint-Felix
Code postal: 60370
Courrier électronique: sarl.joseric@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.joseric.com 🌏
Nom: sarl o.d.h
Adresse postale: 1, rue du Bois de Tillet
Commune postale: Crepy-en-Valois
Code postal: 60800
Courrier électronique: contact@groupeodh.com 📧
Adresse Internet: http://www.groupeodh.com 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Adresse postale: 1, rue du bois de tillet
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: huyghe decor
Adresse postale: 11, rue Jean Rival
Commune postale: Cauffry
Code postal: 60290
Courrier électronique: huyghe.decor@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.huyghe.decor.com 🌏
Adresse postale: 11, rue jean rival
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: entreprise Hubert
Adresse postale: 1 Impasse des Haies
Commune postale: Saint-Maximin
Code postal: 60740
Courrier électronique: hubert-bernard.60@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hubert-bernard.com 🌏
Nom: entreprise HUBERT
cobat
Adresse postale: 17, rue de la Briqueterie - zA La Tuilerie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Courrier électronique: contact@cobatbatiment.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cobatbatiment.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sarl A.S.F.B
Adresse postale: 1, rue des Poisonniers
Commune postale: Ansauvillers
Code postal: 60120
Courrier électronique: sarl.asfb@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.asfb.com 🌏
Nom: sarl MBPLOMBERIE
Adresse postale: 54, avenue de Paris
Commune postale: L'Isle Adam
Code postal: 95290
Courrier électronique: compta1@mbplomberie.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mbplomberie.com 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: sarl A.S.F.B. -
sarl Mbplomberie
Adresse postale: 28, rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: sarl bati elec
Adresse postale: 2 Chemin de Halage
Commune postale: Rieux
Code postal: 60870
Courrier électronique: batielecsarl@gmail.com 📧
Adresse Internet: http://www.batielecsarl.com 🌏
Nom: elec entreprise de la societe tertiaire habitat
Adresse postale: 410, rue Henry Bessemer
Courrier électronique: elec@elec-sa.fr 📧
Adresse Internet: http://www.elec.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Commune postale: St Maximin
Nom: ferds
Adresse postale: 13, bis route de Creil
Commune postale: Saint-Leu D'Esserent
Courrier électronique: fer_ds60160@yahoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ferds.com 🌏
Nom: art metal
Adresse postale: 34 Bis Rue Abel Lancelot
Commune postale: Montataire
Code postal: 60160
Courrier électronique: art-metal@servicehabitat.net 📧
Adresse Internet: http://www.artmetal.com 🌏
Nom: menuiseries eb
Adresse postale: 5 Voirie Jeannette - la Rue des Bois
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Courrier électronique: bimont.alain@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bimont.alain.com 🌏
Nom: menuiserie eb
comptoir nordique de miroiterie
Adresse postale: 66, rue des 40 Mines - zAC de Thère
Courrier électronique: b.laribi@cnm-miroiterie.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cnm-miroiterie.com 🌏
Nom: sarl mtds bat
Adresse postale: 13, bis, route de Creil
Commune postale: St Leu D'Esserent
Courrier électronique: mtdsbat60@yahoo.com 📧
Adresse Internet: http://www.mtdsbat60.com 🌏
Nom: crete
Adresse postale: 5 Allée des Frères Lumière
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Courrier électronique: contact@crete.fr 📧
Adresse Internet: http://www.crete.com 🌏
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif d'Amiens désigné ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA — comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: place du Préfet Érignac
Source: OJS 2019/S 023-049415 (2019-01-29)