Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques

Commune de Mantes-la-Jolie

Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques. L'accord-cadre est décomposé en 7 lots définis comme suit:
Lot nº 1: livres pour la jeunesse.
Lot nº 2: livres de fiction pour adultes.
Lot nº 3: livres documentaires pour adultes.
Lot nº 4: bandes dessinées.
Lot nº 5: livres neufs soldés.
Lot nº 6: supports audio.
Lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques.
La présente consultation concerne uniquement le lot 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-05 Avis de marché
2018-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cassettes audio
Numéro de référence: 17C0009
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques. L'accord-cadre est décomposé en 7 lots définis comme suit: Lot nº 1: livres pour la jeunesse. Lot nº 2: livres de fiction pour adultes. Lot nº 3: livres documentaires pour adultes. Lot nº 4: bandes dessinées. Lot nº 5: livres neufs soldés. Lot nº 6: supports audio. Lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques. La présente consultation concerne uniquement le lot 7.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cassettes audio 📦
Code CPV supplémentaire: Cassettes audio 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mantes-la-Jolie
Adresse postale: 31 rue Gambetta
Code postal: 78200
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Contact
Adresse Internet: http://www.manteslajolie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@manteslajoilie.fr 📧
Téléphone: +33 134788086 📞
Fax: +33 134788141 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EJQIcPr2hs 🌏
URL pour la participation: http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056163
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants: — minimum: O HT, — maximum: 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques. L'accord-cadre est décomposé en 7 lots définis comme suit:
Lot nº 1: livres pour la jeunesse.
Lot nº 2: livres de fiction pour adultes.
Lot nº 3: livres documentaires pour adultes.
Lot nº 4: bandes dessinées.
Lot nº 5: livres neufs soldés.
Lot nº 6: supports audio.
Lot nº 7: supports audiovisuels et vidéoludiques.
La présente consultation concerne uniquement le lot 7.
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires à destination des médiathèques et services municipaux. L'accord-cadre court à compter du 1.4.2018, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par périodes de 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — dont les prestations seront susceptibles de varier selon les montants minimum et maximum annuels suivants:
— minimum: O HT,
— maximum: 30 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Mantes-la-Jolie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— état en cours de validité des certificats fiscaux et sociaux (les candidats peuvent obtenir en ligne: une attestation de régularité fiscale à partir de leur compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés, ou auprès de leur service des impôts gestionnaire; une attestation sociale sur le site www.urssaf.fr).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hotel de ville Mantes la Jolie.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7811236
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EJQIcPr2hs 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mantes-la-Jolie
Point de contact: Service marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Courrier électronique: marchespublics@manteslajolie.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2022
Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) est faire par voie dématérialisée à l'adresse: http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.
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Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez.
Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139211119 📠
Adresse Internet: http://www.taversailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 026-056163 (2018-02-05)
Avis d'attribution de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: Supports audiovisuels et vidéoludiques. L'accord-cadre est décomposé en 7 lots définis comme suit: Lot nº 1: Livres pour la jeunesse Lot nº 2: Livres de fiction pour adultes Lot nº 3: Livres documentaires pour adultes Lot nº 4: Bandes dessinées Lot nº 5: Livres neufs soldés Lot nº 6: Supports audio Lot nº 7: Supports audiovisuels et vidéoludiques La présente consultation concerne uniquement le lot 7
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Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mantes la Jolie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-273120
Se réfère à l'avis: 2018/S 026-056163
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires — lot nº 7: Supports audiovisuels et vidéoludiques. L'accord-cadre est décomposé en 7 lots définis comme suit:
Lot nº 1: Livres pour la jeunesse
Lot nº 2: Livres de fiction pour adultes
Lot nº 3: Livres documentaires pour adultes
Lot nº 4: Bandes dessinées
Lot nº 5: Livres neufs soldés
Lot nº 6: Supports audio
Lot nº 7: Supports audiovisuels et vidéoludiques
La présente consultation concerne uniquement le lot 7
Accord-cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires à destination des médiathèques et services municipaux. l'accord-cadre court à compter du 1.4.2018, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par périodes d'1 an
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
Source: OJS 2018/S 120-273120 (2018-06-22)