L'Accord-Cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique classique, chanson, enfants, lyrique, musiques actuelles), organisés en intérieur au théâtre de Champagne, au Théâtre de la Madeleine, à La Chapelle Argence, à l'espace Argence, et au Cube — troyes Champagne Expo, en extérieur dans le cadre de la Fête de la Musique, de Ville en Musiques les week-ends de juin, juillet et août, de salons et foires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La maison du boulanger centre culturel
Adresse postale: 42 rue Paillot de Montabert
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Alexandre GIRARDON
Téléphone: +33 325435505📞
Courrier électronique: a.girardon@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325739126 📠
Région: Aube🏙️
URL: http://www.maisonduboulanger.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public Administratif
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre multi-attributaires relatifs à la location de matériel lumières
M2018-06”
Produits/services: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels📦
Produits/services: PA01
📦
Brève description:
“L'Accord-Cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique...”
Brève description
L'Accord-Cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique classique, chanson, enfants, lyrique, musiques actuelles), organisés en intérieur au théâtre de Champagne, au Théâtre de la Madeleine, à La Chapelle Argence, à l'espace Argence, et au Cube — troyes Champagne Expo, en extérieur dans le cadre de la Fête de la Musique, de Ville en Musiques les week-ends de juin, juillet et août, de salons et foires.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre multi-attributaires relatif à la location de matériel lumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“L'Accord-Cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique...”
Description du marché
L'Accord-Cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique classique, chanson, enfants, lyrique, musiques actuelles), organisés en intérieur au théâtre de Champagne, au Théâtre de la Madeleine, à La Chapelle Argence, à l'espace Argence, et au Cube — troyes Champagne Expo, en extérieur dans le cadre de la Fête de la Musique, de Ville en Musiques les week-ends de juin, juillet et août, de salons et foires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, une fois, tacitement, pour une période d'un an,...”
Description des renouvellements
Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, une fois, tacitement, pour une période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 2 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre.
Les 3 prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre...”
Informations complémentaires
Il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre.
Les 3 prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour la Maison du Boulanger.
Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Le DUME et le cas échéant, la délégation de signature
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures (non sous-traitées) livrées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures (non sous-traitées) livrées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epa Maison du Boulanger
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure suivie est celle de l'appel d'offres ouvert européen passée e application des articles 25-i,1, 33, 66 à 68, 78 et 79 du décret n 2016-360 du...”
La procédure suivie est celle de l'appel d'offres ouvert européen passée e application des articles 25-i,1, 33, 66 à 68, 78 et 79 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux articles 78 et 79 du décret du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montant minimum ou maximum.
Financement sur budget propre de la maison du boulanger.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Demande de renseignements:
Les candidats pourront formuler des demandes de renseignements complémentaires:
— Via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une question»),
— À l'adresse suivante: a.girardon@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel),
— Au numéro de télécopie suivant: 03.25.73.91.26 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax),
— À l'adresse suivante:
Epa Maison du Boulanger
Sis 42 Paillot de Montabert
10000 Troyes
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 8 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée,
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours spécifiques contrats publics:
Référé précontractuel: sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours spécifiques contrats publics:
Référé précontractuel: sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché.
Référé contractuel: ce recours est ouvert pendant une période de trente jours à partir de la date de conclusion du contrat. En effet, la Maison du Boulanger publiera un avis au Journal Officiel de l'union Européenne conformément aux dispositions de l'article 8-1 susvisé.
3] Recours de droit commun:
Recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux.
Recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
Référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale.
Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 129-293493 (2018-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Alexandre Girardon
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public administratif
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires relatifs à la location de matériel lumières
M2018-06”
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique classique, chanson, enfants, lyrique, musiques actuelles), organisés en intérieur au théâtre de Champagne, au théâtre de la Madeleine, à La Chapelle Argence, à l'espace Argence, et au Cube — Troyes Champagne Expo, en extérieur dans le cadre de la fête de la musique, de ville en musiques les week-ends de juin, juillet et août, de salons et foires.
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 13115.88
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 19861.32
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur la location de matériel de lumières pour les concerts, spectacles, salons et foires, en intérieur (humour, théâtre-comédie, musique classique, chanson, enfants, lyrique, musiques actuelles), organisés en intérieur au théâtre de Champagne, au théâtre de la Madeleine, à La Chapelle Argence, à l'espace Argence, et au Cube — Troyes Champagne Expo, en extérieur dans le cadre de la fête de la musique, de ville en musiques les week-ends de juin, juillet et août, de salons et foires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-293493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2018-06
Titre: Accord-cadre multi-attributaires relatifs à la location de matériel lumières
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Tekliss
Adresse postale: 7 boulevard du 1er RAM
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 13115.88
Offre la plus élevée: 19861.32
“L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents a été attribué aux candidats:
— Tekliss, 7 bd du 1 RAM, 10000 Troyes,
— Hz Evenementiel, 4 rue...”
L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents a été attribué aux candidats:
— Tekliss, 7 bd du 1 RAM, 10000 Troyes,
— Hz Evenementiel, 4 rue Henrie Farman, 10410 Saint-Parres aux Tertres,
— Audio dis, 19 place Audiffred, 10000 Troyes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'art. L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'art. L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché.
Référé contractuel: ce recours est ouvert pendant une période de 30 jours à partir de la date de conclusion du contrat. En effet, la maison du boulanger publiera un avis au Journal Officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article 8-1 susvisé.
— recours de droit commun: recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux.
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale.
Introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 028-062030 (2019-02-04)