Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de pièces détachées et de réparation d'engins, de matériels et de véhicules spécifiques de la CAMVS

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de pièces détachées et de réparation d'engins, de matériels et de véhicules spécifiques de la CAMVS.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes:
Prestations de services d'entretien, maintenance et réparation
Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien, la maintenance et la réparation réalisé par les services de la CAMVS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-25 Avis de marché
2019-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: AC18.03
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de pièces détachées et de réparation d'engins, de matériels et de véhicules spécifiques de la CAMVS. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes: Prestations de services d'entretien, maintenance et réparation Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de pièces détachées pour l'entretien, la maintenance et la réparation réalisé par les services de la CAMVS
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ioIFj8fQVV 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ioIFj8fQVV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-279483
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de pièces détachées et de réparation d'engins, de matériels et de véhicules spécifiques de la CAMVS.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes:
Prestations de services d'entretien, maintenance et réparation
Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces détachées pour l'entretien, la maintenance et la réparation réalisé par les services de la CAMVS
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des engins de chantier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des engins de chantier
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des machines de chantier
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des machines de chantier
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des composants hydrauliques équipant les engins de chantier, les matériels et les véhicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des composants hydrauliques équipant les engins de chantier, les matériels et les véhicules
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ioIFj8fQVV 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ioIFj8fQVV 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 123-279483 (2018-06-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de pièces détachées et de réparation d'engins, de matériels et de véhicules spécifiques de la CAMVS. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes: prestations de services d'entretien, maintenance et réparation. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur: fourniture de pièces détachées pour l'entretien, la maintenance et la réparation réalisée par les services de la CAMVS.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-034421
Se réfère à l'avis: 2018/S 123-279483
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des
engins de chantier.
machines de chantier.
composants hydrauliques équipant les engins de chantier, les matériels et les véhicules.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Philamt Équipements SAS
Adresse postale: ZI 4 rue Marcel Paul, BP 335
Commune postale: Seclin
Code postal: 59473
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Philmat Equipements SAS
Adresse postale: ZI 4 rue Marcel Paul
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Ets Lerouge
Adresse postale: 8 rue Ambroise Paré, ZI de la Houssoye
Commune postale: Bois Grenier
Code postal: 59280
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 016-034421 (2019-01-21)