Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et de consommables scolaires, pédagogiques et d'activités récréatives

Ville de Troyes

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.

Qui ?

• Ville de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-05	Avis de marché
2018-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 18S0065
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423486 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388322
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Financements: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance: il sera fait application de l'article 110 du décret n Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret n Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Intitulé du lot: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conformément aux dispositions des articles 78-II 2

Conformément à l'article 80 du décret précité, le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement commandées et livrées.

L'accord-cadre sera conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.

L'émission des bons de commande ne pourra intervenir qu'à compter du 2.1.2019. La période comprise entre la notification de l'accord-cadre et le 31.12.2018 sera mise à profit pour la formation des services du site d'achat.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, 3 fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre (article 16-II du décret susvisé).

Intitulé du lot: Fournitures d'activités créatives
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal Troyen

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, notée sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif du lot concerné
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Financements: ville de Troyes.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance: il sera fait application de l'article 110 du décret n

Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément au décret n

Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-II du décret du 25.3.2016. Conformément à l'article 101-I du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal sera porté à 16 jours si les lettres de rejets n'ont pas été transmises par voie électronique.

En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:

— via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une

Question»);

— à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel),

— au numéro de télécopie suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur),

— à l'adresse suivante: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767 — 10026 Troyes Cedex (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier postal).

Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation dématérialisé ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.

Attention: date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Source: OJS 2018/S 171-388322 (2018-09-05)

Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la petite enfance, des Centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568362
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388322
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

La consultation a été déclaré sans suite par décision nº 2018/0098 du 19.12.2018, pour un motif d'intérêt général, suite à une irrégularité dans la procédure de mise en ligne de documents modifiés sur le profil d'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques.

Fournitures d'activités créatives.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la Ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016. Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal sera porté à 16 jours si les lettres de rejets n'ont pas été transmises par voie électronique.

En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'union européenne. À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:

— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une Question»),

— au numéro de télécopie suivant: 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur),

— à l'adresse suivante: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767 — 10026 Troyes Cedex (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier postal).

Source: OJS 2018/S 247-568362 (2018-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)

Matériel pédagogique (20)

Fournitures scolaires (15)