Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et de consommables scolaires, pédagogiques et d'activités récréatives

Ville de Troyes

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-05 Avis de marché
2018-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Troyes
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Région: Aube 🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et de consommables scolaires, pédagogiques et d'activités...”    Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal Troyen
Description du marché:
“Conformément aux dispositions des articles 78-II 2 et 80 du décret no 2016-360 du 25 .3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, notée sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif du lot concerné”
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Conformément aux dispositions de l'article 16 du décret du 25.3.2016, l'accord-cadre sera reconductible, 3 fois, tacitement, par période d'un an, sans que...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'activités créatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conformément aux dispositions des articles 78-II 2 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-10 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-11 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Financements: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance: il sera fait application de l'article 110 du décret n...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 171-388322 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Fournitures d'activités créatives.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388322

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat:
“Acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d’activités créatives”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures d'activités créatives

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation a été déclaré sans suite par décision nº 2018/0098 du 19.12.2018, pour un motif d'intérêt général, suite à une irrégularité dans la...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la Ville adressera à chacun des candidats concernés...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 247-568362 (2018-12-19)