Le présent appel à candidature concerne l'accord-cadre de fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS. Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. Il est composé des 7 lots suivants:
— lot 1: fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco,
— lot 2: fourniture de pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus Iveco,
— lot 3: fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Iveco,
— lot 4: fourniture de pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques et de freinage des bus Iveco,
— lot 5: fourniture de pièces de rechange liées au moteur des bus Iveco,
— lot 6: fourniture de pièces de rechange liées aux palettes UFR et aux systèmes d'articulations des bus Iveco,
— lot 7: fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Iveco.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre: fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS
2018-M252”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Le présent appel à candidature concerne l'accord-cadre de fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS. Cet accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
Le présent appel à candidature concerne l'accord-cadre de fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS. Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. Il est composé des 7 lots suivants:
— lot 1: fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco,
— lot 2: fourniture de pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus Iveco,
— lot 3: fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Iveco,
— lot 4: fourniture de pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques et de freinage des bus Iveco,
— lot 5: fourniture de pièces de rechange liées au moteur des bus Iveco,
— lot 6: fourniture de pièces de rechange liées aux palettes UFR et aux systèmes d'articulations des bus Iveco,
— lot 7: fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Iveco.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la boite de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la boite de vitesse, à l'essieu et à la direction des 174 bus Iveco.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus (bloc optique, …) des 174 bus Iveco.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la carrosserie (panneaux, pare-chocs, ...) des 174 bus Iveco.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques et de freinage des bus Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne, ...) et de freinage (étriers, plaquettes,...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne, ...) et de freinage (étriers, plaquettes, disques, etc) des 174 bus Iveco.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur des bus Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées au moteur (joints spécifiques, bagues, ...) des 174 bus Iveco.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées aux palettes UFR et des systèmes d'articulations des bus Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux palettes UFR et système d'articulations des 174 bus Iveco.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses pour bus (diverses marques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange diverses (ampoules, éclairage standard, compresseur clim, filtres, …) des différentes de marque de bus.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un extrait k bis de moins de 3 mois, ou un certificat d'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions...”
Liste et brève description des conditions
— un extrait k bis de moins de 3 mois, ou un certificat d'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions prévues par la législation de l'État-membre où le candidat est établi, ou une copie certifiée conforme,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard de ses obligations visées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra produire à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“ déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices,
les bilans et comptes de résultat des 3 derniers exercices,
les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes au 31.12.2017, ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12.2017, certificats nécessaires en cas d'attribution du marché,
une attestation de responsabilité civile professionnelle,
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, dans l'activité concernée par le présent avis de marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, dans l'activité concernée par le présent avis de marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: fonds propres. Conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités de financement: fonds propres. Conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre est passé selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
L'accord-cadre est passé selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l'article 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés seront éliminées. En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: TGI de Nancy/Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)”
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 199-452760 (2018-10-11)
Avis d'attribution de marché (2019-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Personne de contact: Catherine Picard
Téléphone: +333 88777091📞
Courrier électronique: cpicard@cts-strasbourg.fr📧
Fax: +333 88777035 📠
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco” Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, à l'essieu et à la direction des 174 bus Iveco.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus (bloc optique…) des 174 bus Iveco.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées à la carrosserie (panneaux, pare-chocs…) des 174 bus Iveco.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne…) et de freinage (étriers, plaquettes,...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne…) et de freinage (étriers, plaquettes, disques…) des 174 bus Iveco.
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Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées au moteur (joints spécifiques, bagues…) des 174 bus Iveco.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange diverses (ampoules, éclairage standard, compresseur clim, filtres…) des différentes de marque de bus.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-452760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-M252
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus Iveco”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Car et Bus Maintenance
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79198.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Iveco
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées au moteur des bus Iveco
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco Est
Commune postale: Hauconcourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses pour bus (diverses marques)
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Le mans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: TGI de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)”
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/greffe du tribunal de grande instance de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson/Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg/Nancy
Code postal: 67000/54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2019/S 239-587689 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +333 88777027📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS. Cet accord-cadre à bons de commande est...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces de rechange pour les bus Iveco de la CTS. Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire. Il est composé des sept lots suivants:
— lot 1: fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco;
— lot 2: fourniture de pièces de rechange liées à la partie éclairage spécifique des bus Iveco;
— lot 3: fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Iveco;
— lot 4: fourniture de pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques et de freinage des bus Iveco;
— lot 5: fourniture de pièces de rechange liées au moteur des bus Iveco;
— lot 6: fourniture de pièces de rechange liées aux palettes UFR et aux systèmes d'articulations des bus Iveco;
— lot 7: fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Iveco.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne…) et de freinage (étriers, plaquettes,...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture des pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques (suspension, électrovanne…) et de freinage (étriers, plaquettes, disques, etc.) des 174 bus Iveco.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées à la boite de vitesse, à l'essieu et à la direction des bus Iveco”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées aux systèmes pneumatiques et de freinage des bus Iveco”
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 928 148 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: tribunal judiciaire de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: tribunal judiciaire de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/greffe du tribunal judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson/cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Source: OJS 2020/S 253-638978 (2020-12-24)