Accord-cadre de travaux relatif à la réalisation et au suivi des travaux de fouilles d'archéologie préventive de l'APIJ en France métropolitaine et dans les départements et collectivités d'outre-mer

APIJ

Réalisation et suivi des travaux de fouilles d'archéologie préventive de l'APIJ sur le territoire de la France métropolitaine (lot nº 1) et dans les départements et collectivités d'outre-mer (lot nº 2)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-02 Avis de marché
2018-08-08 Informations complémentaires
2018-09-07 Informations complémentaires
2019-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Brève description:
“Réalisation et suivi des travaux de fouilles d'archéologie préventive de l'APIJ sur le territoire de la France métropolitaine (lot nº 1) et dans les...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Apij
Adresse postale: 30 rue du Château des Rentiers
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apij.justice.fr/ 🌏
Courrier électronique: laurence.posty@apij-justice.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2D6dOpqKVb&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2D6dOpqKVb&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-340379
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

“Le lot nº 1 sera attribué à 4 opérateurs maximum.”
Source: OJS 2018/S 149-340379 (2018-08-02)
Informations complémentaires (2018-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350394
Se réfère à l'avis: 2018/S 149-340379
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

“Les prix à indiquer dans le Bordereau des prix unitaires pour le lot nº 1 et le lot nº 2 sont des prix types, qui seront susceptibles d'être adaptés dans le...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 153-350394 (2018-08-08)
Informations complémentaires (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la réalisation et au suivi des travaux de fouilles d'archéologie préventive de l'APIJ en France métropolitaine et dans les...”    Afficher plus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396289
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

“Les modifications ont été apportées dans le DCE (Règlement de consultation, BPU et CCAP).”
Source: OJS 2018/S 175-396289 (2018-09-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation et au suivi des travaux de fouilles d'archéologie préventive de l'APIJ en France métropolitaine et dans les départements et collectivités d'outre-mer.”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-116589
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché. Le présent accord-cadre est conclu sans...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 051-116589 (2019-03-08)