Accord-Cadre de travaux d'aménagement paysager

Orléans Métropole

La présente consultation, passé dans le cadre d'un groupement d'achat Orléans Métropole (coordinatrice) - ville d'Orléans et donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande, avec minimum sans maximum, multi-attributaires, non alloti et reconductible pour des travaux d'aménagement paysager dont l'enveloppe financière par opération est inférieure à 150 000 EUR (HT). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases pour l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-27 Avis de marché
2018-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: M18s0079
Brève description:
La présente consultation, passé dans le cadre d'un groupement d'achat Orléans Métropole (coordinatrice) - ville d'Orléans et donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande, avec minimum sans maximum, multi-attributaires, non alloti et reconductible pour des travaux d'aménagement paysager dont l'enveloppe financière par opération est inférieure à 150 000 EUR (HT). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases pour l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281223
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm - => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Montants par période: minimum 170 000 EUR HT - sans maximum, décomposés comme suit pour chaque collectivité: attributaire 1 (50 %): 85 000 EUR HT, sans maximum attributaire 2 (30 %): 50 000 EUR HT, sans maximum attributaire 3 (20 %): 35 000 EUR HT, sans maximum l'attribution des bons de commande s'exécutera dans les mêmes proportions à l'issue de l'atteinte des montants minimums. => Sous-pondérations du critère «Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération 50 %) et des fiches et documents demandés dans le Bpu»: — qualité des procédures et de la méthodologie d'organisation préalables aux travaux au vu du point A du cadre de mémoire technique (5 %), — qualité des moyens humains (effectifs, qualification du personnel, encadrement des équipes) et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations au vu du point B du cadre de mémoire technique (10 %), — qualité des produits, de leur mise en œuvre et de la performance environnementale au vu fiches et /ou documentations fournies (15 %), — qualité de la méthodologie d'organisation de l'entretien lié à la période d'entretien /garantie des jeunes plantations au vu du point C du cadre de mémoire technique(15 %), — qualité de la démarche développement durable de l'entreprise (environnementale, RSE - responsabilité sociale des entreprises) en lien avec les prestations du marché au vu du point D du cadre de mémoire technique (5 %). => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée: 12 mois à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois de manière expresse dans les conditions définies au Ccap, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de Orléans Métropole et ville d'Orléans (45)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole ( http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm ) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste de principales références de travaux correspondant à l'objet du marché fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, relatif aux marchés publics, en incluant dans le cahier des charges administratives particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. La maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans. Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans - 18 avenue de la Bolière - BP 86522 45100 Orléans Cedex 2, pour la mise en œuvre de la clause d'insertion. Contact: Richard Benoit ou Dessaint Maguy. Informations et prise de rendez-vous: +33 238241803 e-mail: brichard@mdebassinorleans.fr - mdessaint@mdebassinorleans.fr
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches et documents demandés dans le Bpu (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations au regard du montant du détail quantitatif estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: Centre municipal, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm - => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Montants par période: minimum 170 000 EUR HT - sans maximum, décomposés comme suit pour chaque collectivité: attributaire 1 (50 %): 85 000 EUR HT, sans maximum attributaire 2 (30 %): 50 000 EUR HT, sans maximum attributaire 3 (20 %): 35 000 EUR HT, sans maximum l'attribution des bons de commande s'exécutera dans les mêmes proportions à l'issue de l'atteinte des montants minimums. => Sous-pondérations du critère «Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération 50 %) et des fiches et documents demandés dans le Bpu»:
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— qualité des procédures et de la méthodologie d'organisation préalables aux travaux au vu du point A du cadre de mémoire technique (5 %),
— qualité des moyens humains (effectifs, qualification du personnel, encadrement des équipes) et matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations au vu du point B du cadre de mémoire technique (10 %),
— qualité des produits, de leur mise en œuvre et de la performance environnementale au vu fiches et /ou documentations fournies (15 %),
— qualité de la méthodologie d'organisation de l'entretien lié à la période d'entretien /garantie des jeunes plantations au vu du point C du cadre de mémoire technique(15 %),
— qualité de la démarche développement durable de l'entreprise (environnementale, RSE - responsabilité sociale des entreprises) en lien avec les prestations du marché au vu du point D du cadre de mémoire technique (5 %). => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 124-281223 (2018-06-27)
Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation, passé dans le cadre d'un groupement d'achat Orléans Métropole (coordinatrice) — ville d'Orléans et donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande, avec minimum sans maximum, multi-attributaires, non alloti et reconductible pour des travaux d'aménagement paysager dont l'enveloppe financière par opération est inférieure à 150 000 EUR (HT). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases pour l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché: 1 632 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-512012
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-281223
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Accord-cadre, passé en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur)/ville d'Orléans, multi-attributaires, pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois de manière express, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Montants attribués, par période et par collectivité: attributaire 1 — J Richard — 85 000 EUR HT, attributaire 2 — GPT Bourdin/Eurovia Centre Loire — 50 000 EUR HT, attributaire 3 — Id Verde — 35 000 EUR HT. Critères d'attribution et sous-pondérations: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis 18-89111 du 29.6.2018, JOUE: annonce 2018/s 124-281223 du 30.6.2018.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Orléans Métropole et ville d'Orléans (45).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches et documents demandés dans le BPU (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard du montant du détail quantitatif estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-21 📅
Nom: J Richard
Adresse postale: 43 rue Corne de Cerf
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: GPT Bourdin Jardins & Paysages/Eurovia Centre Loire
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière
Commune postale: Chécy
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Id Verde
Adresse postale: 758 rue de Gautray
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2018/S 224-512012 (2018-11-19)
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