Accord-cadre de travaux à bons de commande de travaux
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie. L'estimation annuelle est de 30 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-19 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Numéro de référence: ACBCCCP1807
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie. L'estimation annuelle est...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Direction des travaux des achats et de la logistique, bureau des marchés
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-027844
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-460728
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Lot dont la précédente procédure d'attribution a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Ce lot est multi-attributaires attribué à 2...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“Lot dont la précédente procédure d'attribution a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Ce lot est multi-attributaires attribué à 2...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiments du CHU de Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1º une lettre de candidature signée par une personne habilité à engager la société. Dans le cas d'un groupement une habilitation du mandataire à représenter...”
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“2º un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature...);”
“3º pour le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, une déclaration sur l'honneur:”
“a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour...”
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“b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années la...”
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Séance non publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Bureau des marchés, bâtiment IFSI, 58 rue Montalembert
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 014-027844 (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Numéro de référence: ACBCCCP1807
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie. L'estimation annuelle est...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Direction des travaux des achats et de la logistique, bureau des marchés
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-027844
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-460728
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Lot dont la précédente procédure d'attribution a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Ce lot est multi-attributaires attribué à 2...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Brève description:
“Accord-cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie.”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“Lot dont la précédente procédure d'attribution a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Ce lot est multi-attributaires attribué à 2...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiments du CHU de Clermont-Ferrand.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1º une lettre de candidature signée par une personne habilité à engager la société. Dans le cas d'un groupement une habilitation du mandataire à représenter...”
“2º un document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature...);”
Afficher plus (3)
“3º pour le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, une déclaration sur l'honneur:”
“a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour...”
“b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années la...”
Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
“Séance non publique.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362937&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Bureau des marchés, bâtiment IFSI, 58 rue Montalembert
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 014-027844 (2018-01-19)
Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Métallerie. L'estimation annuelle est...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: Direction des travaux des achats et de la logistique bureau des marchés
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-194854
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-027844
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiments du CHU de Clermont-Ferrand”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie pour intervention en site hospitalier occupé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation de l'entreprise pour répondre au besoin (interlocuteur unique, encadrement de chantier, ...)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Clermont Ferrand
Source: OJS 2018/S 087-194854 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) Métallerie. L'estimation annuelle est...”
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: Direction des travaux des achats et de la logistique bureau des marchés
Commune postale: Clermont Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-194854
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-027844
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre de travaux à bons de commande pour gros travaux (investissement) et travaux d'entretien (fonctionnement) métallerie.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bâtiments du CHU de Clermont-Ferrand”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie pour intervention en site hospitalier occupé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation de l'entreprise pour répondre au besoin (interlocuteur unique, encadrement de chantier, ...)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Clermont Ferrand
Source: OJS 2018/S 087-194854 (2018-05-03)
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