L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistances auprès de la direction des systèmes d'information.
Les prestations attendues sont de type:
— conseil/consultance/expertise,
— étude,
— réalisation,
— assistance technique.
Un groupement de commande a été constitué entre 2 acheteurs: Lyon Métropole Habitat, OPH de la Métropole de Lyon et l'OPAC du Rhône, OPH du département du Rhône.
Lyon Métropole Habitat, coordonnateur du groupement, a la charge de mener la procédure de passation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478959050📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 53814
Commune postale: Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lmhabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478959050📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.lmhabitat.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de services informatiques
18c0005
Produits/services: Services d'assistance et de conseils informatiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistances auprès de la direction des systèmes d'information.
Les prestations attendues sont de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistances auprès de la direction des systèmes d'information.
Les prestations attendues sont de type:
— conseil/consultance/expertise,
— étude,
— réalisation,
— assistance technique.
Un groupement de commande a été constitué entre 2 acheteurs: Lyon Métropole Habitat, OPH de la Métropole de Lyon et l'OPAC du Rhône, OPH du département du Rhône.
Lyon Métropole Habitat, coordonnateur du groupement, a la charge de mener la procédure de passation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique développements des applications métier en client-serveur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance et de conseils informatiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon et du département du Rhône.
Description du marché:
“Assistance technique développement des applications métier en client-serveur (MS Access, .Net, Oracle Forms…).
Qualifications demandées: sur...”
Description du marché
Assistance technique développement des applications métier en client-serveur (MS Access, .Net, Oracle Forms…).
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 950 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de l'offre au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 480 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique outil décisionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Assistance technique outil décisionnel et référentiel de données.
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 160...”
Description du marché
Assistance technique outil décisionnel et référentiel de données.
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 160 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 80 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique développements Web
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Assistance technique développements web (java, php, site Web, solutions nomades etc.).
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum...”
Description du marché
Assistance technique développements web (java, php, site Web, solutions nomades etc.).
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 180 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 5 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 5 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 90 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Administration et développements IBM Notes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Administration et développements IBM Notes.
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 30 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 15 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique systèmes — SGBD
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Assistance technique systèmes — SGBD.
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 50 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 25 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique — Environnements Microsoft et Citrix
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Assistance technique systèmes — Infrastructures (hors réseaux et téléphonie).
Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
À titre indicatif, le coût estimé sur 1 an est de 40 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique systèmes — Infrastructures centralisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Qualifications demandées: sur références.
Chiffre d'affaires minimum annuel requis: 80 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre au regard du Dqe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants —...”
Liste et brève description des conditions
a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants — imprimé DC1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée;
b) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — imprimé DC2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
(*) Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Se reporter à chaque lot.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire.
Les candidats doivent posséder des références d'importance comparable à l'objet du marché.
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se reporter à chaque lot.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-26
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Lyon Métropole Habitat.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmhabitat.fr
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.lmhabitat.fr
Procédure de passation: appel d'offres ouvert en application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Documents non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est imposée selon les modalités précisées au règlement de consultation.
Date limite d'obtention des documents ou renseignement: 26.12.2018.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants.
Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant,
— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— la preuve que le sous-traitant disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché public.
La facturation en ligne sera acceptée pour les marchés subséquents ou bons de commande. Date prévisionnelle de début des prestations pour tous lots: mars 2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2018/S 228-521884 (2018-11-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 813 755 949 00019
Commune postale: Lyon Cedex 03
Personne de contact: Le directeur général
Fax: +33 427183402 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lmhabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex 03
Personne de contact: Le directeur général
Téléphone: +33 478955200📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations de services informatiques
18C0005
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistances auprès de la direction des systèmes d'information.
Un groupement de commande a été...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistances auprès de la direction des systèmes d'information.
Un groupement de commande a été constitué entre 2 acheteurs: Lyon Métropole Habitat, OPH de la Métropole de Lyon et l'OPAC du Rhône, OPH du département du Rhône.
Lyon Métropole Habitat, coordonnateur du groupement, a la charge de mener la procédure de passation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 597 067 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon et du département du Rhône
Description du marché:
“Assistance technique développement des applications métier en client-serveur (MS Access, .Net, OracleForms...).” Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.”
Description du marché: Assistance technique outil décisionnel et référentiel de données
Description du marché:
“Assistance technique développements web (java, php, site Web, solutions nomades etc.).”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 5 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.”
Description du marché: Administration et développements IBM Notes.
Description du marché: Assistance technique systèmes — SGBD.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans montant minimum ni maximum conclu avec 3 opérateurs économiques maximum sousréserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.”
Description du marché: Assistance technique systèmes — Infrastructures (hors réseaux et téléphonie).
Description du marché: Assistance technique systèmes – Infrastructures centralisées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 228-521884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assistance technique développements des applications métier en client-serveur
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: SODIFRANCE (montant attribué: 284 200,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 42045838200017
Adresse postale: 132 Cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: 2ème opérateur économique: ALTECA (montant attribué: 310 900,00 €)
Numéro d'enregistrement national: 40420803500059
Adresse postale: 88, boulevard des Belges
Code postal: 69006
Le contractant est une PME ✅
Nom: 3ème opérateur économique: SULLY GROUP (montant attribué: 257 800,00 €)
Numéro d'enregistrement national: 39909133900156
Adresse postale: 97 Allée Alexandre Borodine
Commune postale: SAINT-PRIEST Cedex
Code postal: 69791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 200 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Information inconnue
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Assistance technique outil décisionnel
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: KEYRUS (montant attribué: 58 000,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 40014964700168
Adresse postale: 155, rue Anatole France
Commune postale: Levallois perret
Code postal: 92593
Nom: 2ème opérateur économique: VISIONEO (montant attribué: 52 000,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 83278533100014
Adresse postale: 29, rue Gérard Philippe
Commune postale: DAX France
Code postal: 40100
Nom: 3ème opérateur économique: SODIFRANCE (montant attribué: 48 500,00 €)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Assistance technique développements WEB
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: SODIFRANCE (montant attribué: 132 800,00 € HT)
Nom: 2ème opérateur économique: CAT-AMANIA (montant attribué: 131 800,00 € HT)
Adresse postale: Immeuble King Charles - 132 Cours Charlemagne
Nom: 3ème opérateur économique: ALTECA (montant attribué: 142 000,00 € HT)
Nom: 4ème opérateur économique: SULLY GROUP (montant attribué: 118 700,00 € HT)
Adresse postale: Parc Technologique - 97 Allée Alexandre Borodine
Nom: 5ème opérateur économique: MODIS (montant attribué: 128 100,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 35315026100330
Adresse postale: 2, rue Henry Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Administration et développements IBM Notes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: SODIFRANCE (montant attribué: 14 800,00 € HT)
Nom: 3ème opérateur économique: COMPUTACENTER (montant attribué: 29 100,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 38873456800495
Adresse postale: 229, rue de la Belle Etoile - ZI PARIS NORD II - BP 52387
Commune postale: Roissy cdg
Code postal: 95943
Nom: 2ème opérateur économique: SPIE ICS (montant attribué: 23 700,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 31906007500383
Adresse postale: 53 Boulevard de Stalingrad
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92247
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Assistance technique systèmes - SGBD
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: EASYTEAM (montant attribué: 25 257,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 48067562800113
Adresse postale: Tour Nova - 71 Boulevard National
Commune postale: La garenne colombes
Code postal: 92250
Nom: 2ème opérateur économique: CHEOPS TECHNOLOGY (montant attribué: 26 000,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 41505068100238
Adresse postale: 58 AVENUE CHANOINE CARTELLIER
Commune postale: Saint Genis Laval
Code postal: 69230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 257 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Assistance technique - Environnements Microsoft et Citrix
Date de conclusion du contrat: 2019-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: SPIE ICS (montant attribué: 37 410,00 € HT)
Nom: 2ème opérateur économique: COMPUTACENTER (montant attribué: 43 940,00 € Ht)
Nom: 3ème opérateur économique: QUADIX (montant attribué: 49 580,00 € HT)
Numéro d'enregistrement national: 50077600000035
Adresse postale: 304 Route Nationale 6 - Batiment Avalon 1
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 410 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Assistance technique systèmes - Infrastructures centralisées
Nom et adresse du contractant
Nom: 1er opérateur économique: COMPUTACENTER (montant attribué: 44 600,00 € HT)
Nom: 2ème opérateur économique: CHEOPS TECHNOLOGY (montant attribué: 49 600,00 € HT)
Nom: 3ème opérateur économique: QUADIX (montant attribué: 55 350,00 € HT)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 600 💰
“Accord-cadre multi attributaire, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité,. Avis de marché paru le 27.11.2018 au JOUE no 2018/S 228-521884....”
Accord-cadre multi attributaire, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité,. Avis de marché paru le 27.11.2018 au JOUE no 2018/S 228-521884. Estimation initiale du marché sur 1 an: 770 000, 00 EUR (HT). La valeur totale du marché et les prix s'entendent au regard du DQE annuel.
Modalités de consultation du dossier de passation du marché: prendre un rendez-vous au service des marchés de Lyon Métropole Habitat, Tél: + 33 478959050, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00, ou écrire à marches@ lmhabitat.fr.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'état no358994...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'état no358994 du 4.4.2014 (Département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 104-253046 (2019-05-27)