Accord-cadre de fourniture de matériel professionnel, neuf, de restauration, de buanderie, d'hygiène et de matériel non professionnel, neuf, électroménager, Hifi domestique pour la ville de Cergy

Commune de Cergy

Accord-cadre de fourniture de matériel professionnel, neuf, de restauration, de buanderie, d'hygiène et de matériel non professionnel, neuf, électroménager, Hifi domestique pour la ville de Cergy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques
• Moniteurs vidéo › Matériel vidéo
• Équipement de restauration › Équipement de cuisine industrielle

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-31	Avis de marché
2018-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Numéro de référence: 12.18
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine industrielle 📦
Appareils ménagers électriques 📦
Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges — BP 48000
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134337760 📞
Fax: +33 134334504 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302593&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239026
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 67 et 68 du décret. Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret. L'ensemble des lots est passé sans montant minimum ni montant maximum. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Matériel professionnel, neuf, de restauration
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel professionnel, neuf, de restauration.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter du 15.10.2018 ou de sa notification si la date de celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, soit une durée de 4 ans au total.

Intitulé du lot: Matériel professionnel, neuf, de buanderie et d'hygiène
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel professionnel, neuf, de buanderie et d'hygiène.
Intitulé du lot: Électroménager, neuf, non professionnel
Numéro du lot: 3
Brève description: Électroménager, neuf, non professionnel.
Intitulé du lot: Matériel Hifi domestique, neuf, non professionnel
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel Hifi domestique, neuf, non professionnel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cergy

Cergy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — Références requises:

1) lettre de candidature DC1 en vigueur dûment complétée (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 26.10.2016);

2) déclaration du candidat DC2 dûment complétée (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 26.10.2016);

3) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre;

4) les déclarations sur l'honneur suivantes (ou DC1):

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

b) au surplus, dans l'hypothèse d'un Marché public de défense ou de sécurité (MDS), ne pas entrer dans l'1 des cas d'interdiction de soumissionner prévus à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

5) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales:

— attestation fiscale (liasse 3666),

— attestation de vigilance de l'Urssaf ou équivalent.

Les déclarations sur l'honneur peuvent être rédigées sur un même document par la personne habilitée à engager la société.

Les DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

6) déclarations concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 dernières années (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2);

7) une attestation d'assurance en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

8) présentation d'une liste des principales références dans les domaines de la consultation effectuées au cours des 3 dernières années (2014/2015/2016), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références pourront être prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-01-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des sous-critères énoncés à l'article 5.2 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 67 et 68 du décret.

Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret.

L'ensemble des lots est passé sans montant minimum ni montant maximum. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr

Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408.

Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994, «Département du Tarn-et-Garonne», par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017, nº 398445, par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Source: OJS 2018/S 105-239026 (2018-05-31)

Avis d'attribution de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fourniture de matériel professionnel, neuf, de restauration, de buanderie, d'hygiène et de matériel non professionnel, neuf, électroménager, hifi domestique pour la ville de Cergy.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 place Olympe de Gouges — BP 48000

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490264
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239026
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 67 et 68 du décret. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret. L'ensemble des lots est passé sans montant minimum ni montant maximum. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 15.10.2018 ou de sa notification si la date de celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, soit une durée de 4 ans au total. Dossier consultable à la commande publique. Pour un RDV: servicemarches@cergy.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Electroménager, neuf, non professionnel
Brève description: Electroménager, neuf, non professionnel.
Intitulé du lot: Matériel hifi domestique, neuf, non professionnel
Brève description: Matériel hifi domestique, neuf, non professionnel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des sous critères énoncés à l'article 5.2 du règlement de la consultation)
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom: SAS Huron
Adresse postale: 40 rue Amédée Brocard
Commune postale: Villepreux
Code postal: 78450
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134623311 📞
Courrier électronique: sahuron@wanadoo.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.huron-cuisine-froid-pro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-02 📅
Nom: Kleo-France
Adresse postale: 366 ter rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 682069399 📞
Courrier électronique: kleo-france@orange.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.kleo-france.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Pont d'Issy Industrie
Adresse postale: 11 avenue Descartes
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Téléphone: +33 140941900 📞
Courrier électronique: violette-gire2@orange.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.pasdesiteinternet.co 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire,

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Source: OJS 2018/S 214-490264 (2018-11-06)

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