Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille
Commune de Tournefeuille
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Espagnac Frères SAS
- • Espri Restauration
- • Pomona Terreazur
- • Recapé
- • SARL Viandes occitanes
- • Société de distribution avicole
- • Sysco France SAS
- • Denrées sèches › Préparations alimentaires
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-03 | Avis de marché |
| 2018-09-18 | Informations complémentaires |
| 2019-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018-44 DGS1 M17
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tournefeuille
Adresse postale: place de la Mairie, BP 80104
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tournefeuille.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.landais@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: +33 562132187 📞
Fax: +33 562132161 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_N6yz8CU1oo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344038
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Montant maximum annuel 400 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Surgelés
Description des renouvellements: Reconduction tacite d'une durée de 24 mois.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 400 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 2 frais — bœuf, veau et agneau
Numéro du lot: 2
Brève description: Frais — bœuf, veau et agneau.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 130 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 frais — volailles et produits transformés à base de volaille
Numéro du lot: 3
Brève description: Frais — volailles et produits transformés à base de volaille.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 175 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4 frais — viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description: Frais — viandes cuites sous vide.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 120 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 5 frais — Beurre, œufs, fromages (BOF) et laitages
Numéro du lot: 5
Brève description: Frais — Beurre, œufs, fromages (BOF) et laitages.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 110 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 6 frais — fruits et légumes, 1
Numéro du lot: 6
Brève description: Frais — fruits et légumes, 1
Intitulé du lot: Lot 7 frais — porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Numéro du lot: 7
Brève description: Frais — porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 90 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 8 épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 250 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310557000013
Contact
Point de contact: Direction des finances et marchés publics Mme P. Landais
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tournefeuille
Adresse postale: BP 80104
Point de contact: Cuisine centrale — M. Rondeau
Téléphone: +33 534606320 📞
Courrier électronique: yannick.rondeau@mairie-tournefeuille.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 150-344038 (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018-44 DGS1 M17
Brève description:
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tournefeuille
Adresse postale: place de la Mairie, BP 80104
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tournefeuille.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.landais@mairie-tournefeuille.fr 📧
Téléphone: +33 562132187 📞
Fax: +33 562132161 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_N6yz8CU1oo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344038
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Montant maximum annuel 400 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description: Surgelés
Description des renouvellements: Reconduction tacite d'une durée de 24 mois.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 400 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 2 frais — bœuf, veau et agneau
Numéro du lot: 2
Brève description: Frais — bœuf, veau et agneau.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 130 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 frais — volailles et produits transformés à base de volaille
Numéro du lot: 3
Brève description: Frais — volailles et produits transformés à base de volaille.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 175 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4 frais — viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 4
Brève description: Frais — viandes cuites sous vide.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 120 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 5 frais — Beurre, œufs, fromages (BOF) et laitages
Numéro du lot: 5
Brève description: Frais — Beurre, œufs, fromages (BOF) et laitages.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 110 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 6 frais — fruits et légumes, 1
Numéro du lot: 6
Brève description: Frais — fruits et légumes, 1
Intitulé du lot: Lot 7 frais — porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Numéro du lot: 7
Brève description: Frais — porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 90 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 8 épicerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Épicerie
Informations complémentaires: Montant maximum annuel 250 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commune de Tournefeuille (31170), commune membre de la métropole Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre prévoit, au minimum et sous réserve de sa reconduction, 4 marchés subséquents d'une durée de 1 an chacun.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310557000013
Contact
Point de contact: Direction des finances et marchés publics Mme P. Landais
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tournefeuille
Adresse postale: BP 80104
Point de contact: Cuisine centrale — M. Rondeau
Téléphone: +33 534606320 📞
Courrier électronique: yannick.rondeau@mairie-tournefeuille.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Délai d'exécution de l'accord-cadre: 24 mois ans à compter du 1.1.2019, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois.
Date limite de réception des des échantillons: semaine 39.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 150-344038 (2018-08-03)
Informations complémentaires (2018-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparations alimentaires 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie — BP 80104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409986
Se réfère à l'avis: 2018/S 150-344038
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Liste de remise des échantillons à fournir en annexe du DCE.
Source: OJS 2018/S 181-409986 (2018-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparations alimentaires 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie — BP 80104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-409986
Se réfère à l'avis: 2018/S 150-344038
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Liste de remise des échantillons à fournir en annexe du DCE.
Source: OJS 2018/S 181-409986 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043100
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Surgelés
Lot 2 Frais - bœuf, veau et agneau
Brève description: Frais - bœuf, veau et agneau
Intitulé du lot: Lot 3 Frais - volailles et produits transformés à base de volaille
Brève description: Frais - volailles et produits transformés à base de volaille
Intitulé du lot: Lot 4 Frais - viandes cuites sous vide
Brève description: Frais - viandes cuites sous vide
Intitulé du lot: Lot 5 Frais - beurre, Oeufs, Fromages (Bof) et laitages
Brève description: Frais - beurre, Oeufs, Fromages (Bof) et laitages
Intitulé du lot: Lot 6 Frais - fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
Brève description:
Brève description: Frais - porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Intitulé du lot: Lot 8 Epicerie
Brève description: Epicerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 44
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Environnement et développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 48
6
Prix (pondération): 41
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 49
Critère de qualité (pondération): 49
Prix (pondération): 45
46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701501142
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Adresse Internet: http://www.davigel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: SARL Viandes Occitanes
Numéro d'enregistrement national: 44986705000022
Adresse postale: ZI Albasud, 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://viandes-occitanes.com 🌏
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Société de Distribution Avicole
Numéro d'enregistrement national: 06620009800037
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://sda-volailles.com 🌏
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Nom: Espri Restauration
Numéro d'enregistrement national: 34339778200016
Adresse postale: ZI de Villemilan
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://espri-restauration.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Espagnac Frères SAS
Numéro d'enregistrement national: 40348458700023
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://espagnac-freres.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Pomona Terreazur
Numéro d'enregistrement national: 55204499201749
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Code postal: 31018
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr 🌏
Nom: Recapé
Numéro d'enregistrement national: 78816006700120
Adresse postale: ZI de la Pomme, 6 avenue Paul Sabatier
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Adresse Internet: https://recape.fr 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
6
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des finances et marchés publics, Mme P. Landais
Source: OJS 2019/S 020-043100 (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043100
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Surgelés
Lot 2 Frais - bœuf, veau et agneau
Brève description: Frais - bœuf, veau et agneau
Intitulé du lot: Lot 3 Frais - volailles et produits transformés à base de volaille
Brève description: Frais - volailles et produits transformés à base de volaille
Intitulé du lot: Lot 4 Frais - viandes cuites sous vide
Brève description: Frais - viandes cuites sous vide
Intitulé du lot: Lot 5 Frais - beurre, Oeufs, Fromages (Bof) et laitages
Brève description: Frais - beurre, Oeufs, Fromages (Bof) et laitages
Intitulé du lot: Lot 6 Frais - fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
Brève description:
Frais - fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
Intitulé du lot: Lot 7 Frais - porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Brève description: Frais - porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Intitulé du lot: Lot 8 Epicerie
Brève description: Epicerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 44
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Environnement et développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 48
6
Prix (pondération): 41
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 49
Critère de qualité (pondération): 49
Prix (pondération): 45
46
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701501142
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Adresse Internet: http://www.davigel.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: SARL Viandes Occitanes
Numéro d'enregistrement national: 44986705000022
Adresse postale: ZI Albasud, 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://viandes-occitanes.com 🌏
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Société de Distribution Avicole
Numéro d'enregistrement national: 06620009800037
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://sda-volailles.com 🌏
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Nom: Espri Restauration
Numéro d'enregistrement national: 34339778200016
Adresse postale: ZI de Villemilan
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://espri-restauration.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Espagnac Frères SAS
Numéro d'enregistrement national: 40348458700023
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://espagnac-freres.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Pomona Terreazur
Numéro d'enregistrement national: 55204499201749
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Code postal: 31018
Adresse Internet: https://www.terreazur.fr 🌏
Nom: Recapé
Numéro d'enregistrement national: 78816006700120
Adresse postale: ZI de la Pomme, 6 avenue Paul Sabatier
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Adresse Internet: https://recape.fr 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
6
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des finances et marchés publics, Mme P. Landais
Source: OJS 2019/S 020-043100 (2019-01-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (1)
- Boissons, tabac et produits connexes (10)
- Fruits, légumes et produits connexes (13)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (5)
- Produits laitiers (20)